Versement du Secrétariat du conseil effectué le 9 septembre 1993, corrigé en 2010 par Bénédicte Gavand.
Il regroupe :
- les décisions de 1992
- les arrêtés du Maire de 1992
- les activités des commissions municipales de 1990 à 1991
- les dossiers de préparation des délibérations votées durant les séances du Conseil municipal entre 1989 et 1991
- les registres des délibérations votées par le Conseil municipal entre le 6 février 1991 et 14 décembre 1995.
Des éliminations réglementaires ont été réalisées en 2010 (bordereau d'élimination n°76).

Versement

ARCHIVES
DU SERVICE DES ASSEMBLEES
Ce versement a été réalisé le 9 septembre 1993 et corrigé en octobre 2010 par Bénédicte Gavand au service des Archives.
Il regroupe :
- les décisions de 1992
- les arrêtés du Maire de 1992
- les activités des commissions municipales de 1990 à 1991
- les dossiers de préparation des délibérations votées durant les séances du Conseil municipal entre 1989 et 1991
- les registres des délibérations votées par le Conseil municipal entre le 6 février 1991 et 14 décembre 1995.
Communication administrative :
Les boîtes ainsi versées sont communicables sur demande préalable
(de préférence le matin au 42 71).
Elles seront consultables dès 13h30 en salle de lecture au service des Archives. Vous devez indiquer la cote de la boîte que vous souhaitez consulter. Il s'agit du numéro de versement et du numéro de la boîte
(ex : 270 W 3).
Communication au public :
La colonne C correspond au délai de communicabilité au public.
Ces délais sont conformes à la réglementation de la Direction des Archives de France.

Sort final des documents :
Ces documents doivent être conservés à long terme.