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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

Date

1939-1946

Cote

13Q3

Résultat n°2

Organisation et fonctionnement : avis municipaux, circulaires, JO, BMO, notice, délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décrets.

Date

1925-1953

Cote

13Q5

Résultat n°3

Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

Date

1927-1933

Cote

13Q1

Résultat n°4

Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

Date

1934-1939

Cote

13Q2

Résultat n°5

Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

Date

1947-1952

Cote

13Q4

Résultat n°6

Bénéficiaires de l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, état nominatif : registre

Date

-

Cote

13Q6