domaine immobilier

Résultat n°1
Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

1970-1985

Cote

1Q119
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°2
Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

1952-1960

Cote

1Q122
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.
Producteur :

CCAS
Résultat n°3
Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

1948-1986

Cote

1Q118
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°4
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

1954-1956

Cote

1Q110
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Producteur :

CCAS
Résultat n°5
Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès et 12-14 avenue André Morizet, vente : correspondance, délibération de la commission administrative et du Conseil municipal.

Date

1962-1972

Cote

1Q120
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès...
Producteur :

CCAS
Résultat n°6
Crèches, création : correspondance, bail.

Date

1963-1971

Cote

1Q117
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Crèches, création : correspondance, bail.
Producteur :

CCAS
Résultat n°7
Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, circulaires, correspondance, baux, devis, plans, comptes.

Date

1892-1928

Cote

1Q107
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°8
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal

Date

1947-1971

Cote

1Q109
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Producteur :

CCAS
Résultat n°9
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé au 10 square du Pont de Sèvres : correspondance, plans, dossier justificatif du droit de propriété, procès-verbaux de l'association syndicale de reconstruction.

Date

1952-1954

Cote

1Q112
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé...
Producteur :

CCAS
Résultat n°10
Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations de la commission administrative et du Conseil municipal, correspondance, acte de vente, baux, arrêtés, conventions, contrats, comptes.

Date

1951-1991

Cote

1Q115
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°11
Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance, décisions du tribunal et de la Cour d'appel, actes de vente, plans.

Date

1898-1939

Cote

1Q113
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°12
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire après décès, testament, délibérations du Conseil municipal, titres, certificat de notoriété, correspondance.

Date

1950-1954

Cote

1Q108
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire...
Producteur :

CCAS
Résultat n°13
Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Date

1937-1962

Cote

1Q116
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil...
Producteur :

CCAS
Résultat n°14
Aide aux "cas sociaux", achat d'appartements : correspondance, acte de vente.

Date

1972-1973

Cote

1Q121
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Aide aux "cas sociaux", achat d'appartements : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°15
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - B.A.S., location d'un appartement : engagement, décomptes de frais de copropriété.

Date

1953-1959

Cote

1Q111
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - B.A.S., location...
Producteur :

CCAS
Résultat n°16
Legs Crestey. - Immeubles situés aux 11-13-15 avenue André Morizet : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, cahiers des charges, devis, baux, affiche.

Date

1939-1967

Cote

1Q114
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Legs Crestey. - Immeubles situés aux 11-13-15 avenue...
Producteur :

CCAS

Résultats de la recherche

Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

Cote

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Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès et 12-14 avenue André Morizet, vente : correspondance, délibération de la commission administrative et du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Crèches, création : correspondance, bail.

Date

Cote

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Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, circulaires, correspondance, baux, devis, plans, comptes.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé au 10 square du Pont de Sèvres : correspondance, plans, dossier justificatif du droit de propriété, procès-verbaux de l'association syndicale de reconstruction.

Date

Cote

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Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations de la commission administrative et du Conseil municipal, correspondance, acte de vente, baux, arrêtés, conventions, contrats, comptes.

Date

Cote

Producteur :

Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance, décisions du tribunal et de la Cour d'appel, actes de vente, plans.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire après décès, testament, délibérations du Conseil municipal, titres, certificat de notoriété, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Aide aux "cas sociaux", achat d'appartements : correspondance, acte de vente.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - B.A.S., location d'un appartement : engagement, décomptes de frais de copropriété.

Date

Cote

Producteur :

Legs Crestey. - Immeubles situés aux 11-13-15 avenue André Morizet : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, cahiers des charges, devis, baux, affiche.

Date

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