domaine immobilier

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.	Cote 1Q119	Date 1970-1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations...
Résultat n°2	Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.	Cote 1Q122	Date 1952-1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.
Résultat n°3	Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.	Cote 1Q118	Date 1948-1986	Lieu Carnot (rue)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance,...
Résultat n°4	Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"	Cote 1Q110	Date 1954-1956	Lieu Pont-de-Sèvres (quartier du)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Résultat n°5	Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès et 12-14 avenue André Morizet, vente : correspondance, délibération de la commission administrative et du Conseil municipal.	Cote 1Q120	Date 1962-1972	Lieu Jean-Jaurès (boulevard), André-Morizet (avenue)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès...
Résultat n°6	Crèches, création : correspondance, bail.	Cote 1Q117	Date 1963-1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Crèches, création : correspondance, bail.
Résultat n°7	Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, circulaires, correspondance, baux, devis, plans, comptes.	Cote 1Q107	Date 1892-1928	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations...
Résultat n°8	Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal	Cote 1Q109	Date 1947-1971	Lieu Pont-de-Sèvres (quartier du)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Résultat n°9	Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé au 10 square du Pont de Sèvres : correspondance, plans, dossier justificatif du droit de propriété, procès-verbaux de l'association syndicale de reconstruction.	Cote 1Q112	Date 1952-1954	Lieu Pont-de-Sèvres (quartier du)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé...
Résultat n°10	Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations de la commission administrative et du Conseil municipal, correspondance, acte de vente, baux, arrêtés, conventions, contrats, comptes.	Cote 1Q115	Date 1951-1991	Lieu Crèche Louis Crestey	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations...
Résultat n°11	Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance, décisions du tribunal et de la Cour d'appel, actes de vente, plans.	Cote 1Q113	Date 1898-1939	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance,...
Résultat n°12	Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire après décès, testament, délibérations du Conseil municipal, titres, certificat de notoriété, correspondance.	Cote 1Q108	Date 1950-1954	Lieu Pont-de-Sèvres (quartier du)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire...
Résultat n°13	Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil municipal, arrêtés, correspondance.	Cote 1Q116	Date 1937-1962	Lieu Gallieni (rue)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil...
Résultat n°14	Aide aux "cas sociaux", achat d'appartements : correspondance, acte de vente.	Cote 1Q121	Date 1972-1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Aide aux "cas sociaux", achat d'appartements : correspondance,...
Résultat n°15	Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - B.A.S., location d'un appartement : engagement, décomptes de frais de copropriété.	Cote 1Q111	Date 1953-1959	Lieu Pont-de-Sèvres (quartier du)	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - B.A.S., location...
Résultat n°16	Legs Crestey. - Immeubles situés aux 11-13-15 avenue André Morizet : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, cahiers des charges, devis, baux, affiche.	Cote 1Q114	Date 1939-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale Legs Crestey. - Immeubles situés aux 11-13-15 avenue...

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Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès et 12-14 avenue André Morizet, vente : correspondance, délibération de la commission administrative et du Conseil municipal.

Crèches, création : correspondance, bail.

Immeubles situés aux 9-11-13 rue de la Gaité : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, circulaires, correspondance, baux, devis, plans, comptes.

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, aménagement : procès-verbaux de l'assemblée générale de l'association de remembrement de Boulogne-Billancourt, statuts de l'association, arrêté préfectoral, plans, comptes, délibérations du Conseil municipal

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Immeuble situé au 10 square du Pont de Sèvres : correspondance, plans, dossier justificatif du droit de propriété, procès-verbaux de l'association syndicale de reconstruction.

Legs Crestey. - Crèche Louis Crestey : délibérations de la commission administrative et du Conseil municipal, correspondance, acte de vente, baux, arrêtés, conventions, contrats, comptes.

Legs Crestey. - Titres de propriété : reçus, correspondance, décisions du tribunal et de la Cour d'appel, actes de vente, plans.

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Legs Bala : inventaire après décès, testament, délibérations du Conseil municipal, titres, certificat de notoriété, correspondance.

Immeuble situé rue Gallieni : délibérations du Conseil municipal, arrêtés, correspondance.

Aide aux "cas sociaux", achat d'appartements : correspondance, acte de vente.

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - B.A.S., location d'un appartement : engagement, décomptes de frais de copropriété.

Legs Crestey. - Immeubles situés aux 11-13-15 avenue André Morizet : actes de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance, cahiers des charges, devis, baux, affiche.