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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Organisation et fonctionnement : circulaires, affiche, notice à l'usage des assurés, instruction générale, Bulletin Officiel des ministères, notes, JO, arrêtés préfectoraux, décrets.
Cote
8Q1
 Date
1911-1926
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8Q - Retraite ouvrière et paysanne
  • Organisation et fonctionnement : circulaires, affiche,...
Résultat n°2

Assurés obligatoires : liste et cartes nominatives.
Cote
8Q2
 Date
1912-1918
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8Q - Retraite ouvrière et paysanne
  • Assurés obligatoires : liste et cartes nominatives.
Résultat n°3

Elections, représentants des assurés et employeurs au comité de direction : arrêté préfectoral, liste des électeurs, liste d'émargement, listes et voix des candidats.
Cote
8Q3
 Date
1912-1921
 Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8Q - Retraite ouvrière et paysanne
  • Elections, représentants des assurés et employeurs...