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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

    Date

    1939-1946

    Cote

    13Q3

    • Contexte : 13Q - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Organisation et fonctionnement, délibérations de la...

    Producteur :

    CCAS

  2. Résultat n°2

    Organisation et fonctionnement : avis municipaux, circulaires, JO, BMO, notice, délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoraux, décrets.

    Date

    1925-1953

    Cote

    13Q5

    • Contexte : 13Q - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Organisation et fonctionnement : avis municipaux, circulaires,...

    Producteur :

    CCAS

  3. Résultat n°3

    Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

    Date

    1927-1933

    Cote

    13Q1

    • Contexte : 13Q - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Organisation et fonctionnement, délibérations de la...

    Producteur :

    CCAS

  4. Résultat n°4

    Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

    Date

    1934-1939

    Cote

    13Q2

    • Contexte : 13Q - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Organisation et fonctionnement, délibérations de la...

    Producteur :

    CCAS

  5. Résultat n°5

    Organisation et fonctionnement, délibérations de la commission administrative : registres

    Date

    1947-1952

    Cote

    13Q4

    • Contexte : 13Q - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Organisation et fonctionnement, délibérations de la...

    Producteur :

    CCAS

  6. Résultat n°6

    Bénéficiaires de l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables, état nominatif : registre

    Cote

    13Q6

    • Contexte : 13Q - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables
    • Bénéficiaires de l'assistance aux vieillards, infirmes...

    Producteur :

    CCAS