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Résultat n°1
Avis [concernant les horaires du service social municipal],

1 media

Avis [concernant les horaires du service social municipal],

Date

1943

Cote

3Fi657

Résultat n°2

29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.

Date

1887

Cote

4D14/51

Résultat n°3

11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

Date

1896

Cote

4D17/30

Résultat n°4

7 février 1840. Tombeau. Alignements de la rue de Billancourt. Réparations de la rue de la Maladrerie. Approbation d’une aide financière de 500 francs pour le bureau de bienfaisance.

Date

1840

Cote

4D3/3

Résultat n°5

8 février 1851. Réclamation de droits d'enregistrement pour la donation Delessert. Réclamation de M. Poudavigne. Demande d'un secours pour le bureau de bienfaisance. Demande de gratifications pour les employés de l'octroi. Construction d'un abattoir. Conseil de recensement. Fixation du traitement de l'instituteur et de la rétribution scolaire pour 1852. Vote de 2 centimes au principal des 4 contributions directes pour l'instruction primaire.

Date

1851

Cote

4D4/68

Résultat n°6

20 décembre 1870. Bureau de bienfaisance : approbation d'un crédit complémentaire de 4000 francs pour achat de denrées alimentaires et menus objets de consommation ; achat de menus objets de consommation ; crédit complémentaire de 300 francs pour dépenses imprévues. Lettre du lieutenant colonel Lambert relative à l'indemnité accordée aux femmes des gardes nationaux. Démission de MM. Perrot, Gallot, Tisserant et Mathan, conseillers municipaux. Lettre du commandant du génie Decoux relative aux démolitions. Rapport du commissaire de police.

Date

1870

Cote

4D10/44

Résultat n°7

28 septembre 1870. Lettre au gouverneur de Paris quant au sujet du brigandage qui a lieu dans la commune. Lettre du citoyen Guichard signalant les auteurs de désordre et de dévastation. Bons de vivres de l'assistance publique. Validité des délibérations. Vote d'un crédit complémentaire de 50 francs pour frais de fanfare, achat de musique et d'instruments. Création d'un emploi de clairon pour la compagnie de carabiniers. Don de 50 francs par M. Vernes, propriétaire, pour de bonnes oeuvres. Evacuation de Boulogne, installation dans Paris.

Date

1870

Cote

4D10/22

Résultat n°8

18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau de bienfaisance. Subvention de 6000 francs allouée au bureau de bienfaisance. Révision du budget primitif de 1871. Octroi : maintien des taxes principales et extraordinaires. Acquisition d'un terrain destiné à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt. Pétition de gardes nationaux. Observations relatives aux procès-verbaux des séances. Transports des gardes nationaux sur la ligne d'Auteuil au prix du tarif militaire. Habillement des gardes nationaux. Délégation de M. Lièvre pour l'habillement et l'équipement des gardes nationaux. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

Date

1870

Cote

4D10/37

Résultat n°9

19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.

Date

1865

Cote

4D8/2

Résultat n°10

25 mai 1892. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de diverses commissions.

Date

1892

Cote

4D16/9

Résultat n°11

27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

Date

1871

Cote

4D10/71

Résultat n°12

Hospice des vieillards : fourniture de viande et d'épicerie, 4eme trimestre 1926,

Date

1926

Cote

3Fi912

Résultat n°13

2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

Date

1855

Cote

4D5/56

Résultat n°14

7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

Date

1889

Cote

4D15/25

Résultat n°15

29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

Date

1896

Cote

4D17/28

Résultat n°16

18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

Date

1881

Cote

4D13/8

Résultat n°17

1er juin 1898. Ouverture de la séance. Débit de tabac. Concours de pompes à Issy les Moulineaux. Petit port de Billancourt. Création de 4 nouveaux emplois d'agents de police. Bornes-fontaines. Hospitalisation des incurables. Cahier de charges pour fourniture de combustibles. Fête communale. Eclairage particulier à l'électricité. Bouche de lavage. Transport de cailloux, rue Traversière prolongée. Décompte des travaux de grosses réparations et de transformations exécutés dans les bâtiments communaux en 1896. Réduction d'un droit de voirie. Etablissement de lames de persiennes dans la courette de l'école de garçons rue de la Mairie. Travaux à exécuter au marché de Boulogne. Installation d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Suppression de l'urinoir placé à l'entrée de l'ancien cimetière. Déplacement d'un urinoir. Tramways à traction électrique, réseau de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif et de gestion de 1897, budget supplémentaire de 1898 et budget primitif de 1899. Bureau de bienfaisance, incident. Fabrique de l'Eglise de Boulogne, comptes et budgets. Désaffectation du presbytère. Transport du corps d'un militaire. Boîtes de médicaments, postes de secours. Demande de bourse à l'école des Arts et Métiers, avis du conseil. Soutiens de famille. Taxe militaire.

Date

1898

Cote

4D18/22

Résultat n°18

7 septembre 1891. Reconstruction du bureau d'octroi pont de Billancourt. Construction d'une remise pour la voiture d'ambulance. Soutiens de famille. Gratifications à M. Perrot. Traité avec M. Gellerat, cylindrage des voies publiques. Installation de filtres dans les écoles. Instruction agricole dans les écoles primaires. Proposition pour l'achat d'une pompe à incendie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière (Mme Waxmann). Pétition faite par les habitants de la rue Diaz à l'effet d'obtenir 3 becs de gaz. Exploitation d'une ligne de tramway à traction mécanique, installation de la lumière électrique, distribution de la force motrice. Pétition de la société de tir (La Patriote). Vente de matériaux au dépôt, rue de Paris. Vente de mobilier à l'hospice des viellards. Indemnité à M. Naud pour 2 parcelles de terrain. Vote d'un crédit additionnel et complémentaire (biens de main-morte)Prolongement de la rue de la Mairie. Prolongement de la rue des Guérêts. Aliénation d'un titre de vente de 4%, bureau de bienfaisance. Lettre de M. Blanchet, demande de retraite.

Date

1891

Cote

4D15/53

Résultat n°19

22 septembre 1870. Communications diverses. Armement des cantonniers chargés du service de police. Choix de boulangers pour fournir le bureau de bienfaisance.

Date

1870

Cote

4D10/18

Résultat n°20

3 novembre 1867. Approbation du rôle supplémentaire du balayage municipal pour 1867. Travaux et fournitures pour l'entretien des voies publiques. Séries de prix et cahier de charges. Avis du conseil sur la proposition du bureau de bienfaisance de constituer une rente de 1500 francs au profit des héritiers Ribj. Bureau de bienfaisance : fournitures de viande en 1868. Avis relatif à la création d'un vicariat dans la paroisse de Billancourt. Vote d'un crédit de 67,48 francs pour assurer le paiement du solde du traitement d'un receveur et d'un surveillant de l'octroi en 1866.

Date

1867

Cote

4D9/8