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Résultat n°1

2 février 1897. Service de tramways. Assainissement. Lettre de Melle Picquenard. Lettre de 6 anciens conseillers. Egout, route de Versailles. Bateaux, station des Peupliers. Question des eaux. Installations électriques à l'hospice, rapport de M. l'ingénieur Lorain. Bons de logement. Composition de la mucipalité. Ecoulements superficiels d'eaux pluviales et ménagères sur le territoire de Boulogne et provenant de certaines rues de Paris. Erection d'un monument à M. Alphand. Souscription pour l'érection de monuments à Pierre Leroux, à Adolphe Adam, au maréchal Exelmans et à la défense de Bazeilles. Subvention pour la publication d'un annuaire. Fonctionnement des conseils de Prud'hommes en 1895, ouverture de crédit. Désaffectation de fonds spéciaux. Dispensaire de l'hospice. Demande de subvention en faveur de la société d'horticulture. Organisation d'un service de bateau pour passer d'une rive à l'autre de la Seine, ourverture de crédit. Substitution de la vareuse à la tunique dans le service de l'octroi. Eclairage électrique. Construction de barrières en fer, avenue des Tilleuls, agrandissement des bureaux d'architecture et de voirie. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Concession du droit d'affichage sur les urinoirs. Entretien et remontage des pendules. Mobilier de l'école des filles de la rue Fessart. Achat de balayeuses. Lettre de M. Barbier, conseiller général. Séances du conseil.

Date

1897

Cote

4D17/38

Résultat n°2
Élections au conseil de prud'hommes : lieux de votes,

1 media

Élections au conseil de prud'hommes : lieux de votes,

Date

1946

Cote

3Fi142

Résultat n°3

7 février 1887. Fonctionnement des conseils des prud'hommes, vote de crédits. Travaux à exécuter aux établissements scolaires de la rue Fessart. Demande de M.le Percepteur des contributions directes, rejet. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1888. Abattoir, réclamation de l'architecte. Lettre de Melle Courtois. Demande de M. le contrôleur des contributions directes, rejet.

Date

1887

Cote

4D14/48

Résultat n°4

29 mars 1885. Vote dun secours en faveur des blessés du Tonkin. Prolongement du chemin n°39 entre les ponts de Sèvres et de Billancourt. Usine Lesage, rapport de la commission nommée dans la séance du 6 mars. Organisation d'un concours de musique, ajournement. Organisation d'une compagnie de pupilles. Octroi de banlieue, prorogation de 5 années. Création d'un 5ème conseil de prud'hommes. Taxes sur les chiens en 1883, admission en non-valeurs.

Date

1885

Cote

4D14/23

Résultat n°5
Publication des listes électorales du conseil des prud'hommes de Paris,

1 media

Publication des listes électorales du conseil des prud'hommes de Paris,

Date

1964

Cote

3Fi1267