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  1. Résultat n°1

    18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la rue de Vanves et de la rue de Versailles. Réparations à l'asile des vieillards. Chauffage des bâtiments communaux. Pose de bancs sur les routes départementales et nationales. Reprise d'alignement sur les rues d'Aguesseau et Escudier. Mise en état de viabilité de la rue du Point du Jour. Brochure et carte des circonscriptions de régions des corps d'armée. Mur de clôture au cimetière israélite. Droit des pauvres. Bureau de bienfaisance : fournitures de légumes, de viande et de pain. Demande de la supérieure de l'église Sainte Elisabeth. Acquisition de candélabres en fonte. Plainte portée contre M. Duval, préposé au chef de l'octroi. Abattoir. Tramways. Demande de M. d'Esbeck. Chemin de halage. Cahier des charges pour la mise en adjudication de l'enlèvement des boues.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/17

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1877. Vente d'un terrain à l'angle de la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité de 2ème adjoint. Rétribution scolaire. Traitement de l'instituteur. Suppression de la solde des tambours de la garde nationale. Réparation du mur du fond du jardin de la mairie. Etablissement d'urinoirs et de bancs.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/88

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1852. Installation de M. Franche en qualité...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition tendant à l'établissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Budget supplémentaire de 1897. Subventions. Gratifications. Désaffectation de fonds spéciaux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Voeu pour l'établissement d'une gare à Issy les Moulineaux. Service des eaux. Communications diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux Halles et sorties de Paris. Marchés de Boulogne et de Billancourt. Jury criminel. Installation de bancs. Incident. Budget supplémentaire de 1897. Bureau d'octroi du pont de Sèvres.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    A Boulogne-Billancourt, nettoyage de printemps,

    Date

    1996

    Cote

    3Fi3439

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Hygiène et salubrité
    • A Boulogne-Billancourt, nettoyage de printemps,
  5. Résultat n°5

    5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour voie d'isolement. Eclairage du pont de Suresnes. Traité de la Compagnie des eaux. Pose de bancs sur les routes départementales. Allocation de 100 francs à la directrice de l'asile de Billancourt.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 5 août 1877. Abattoir : acquisition de terrain pour...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    29 juin 1892. Rapport de la 2ème commission. Siège hermétique en automatique au marché, à l'hospice des vieillards et à l'ancien cimetière. Abonnement au curage des égouts. Suppression du relais, boulevard de Strasbourg. Refuge-abri dans le bois de Boulogne. Arrosage des routes départementales et nationales. Acquisition de tonneaux d'arrosage. Acquisition de bancs. Poste de secours. Chemin n°39, dénomination de ses diverses parties. Marché, convention additionnelle. Rapport de la commission. Compte administratif du Maire. Compte de gestion du receveur municipal. Tramway du rond point à Auteuil, points d'arrêts. Secours aux réservistes. Soutiens de famille. Taxe militaire, admission d'indigents. Subvention à la fête de la place Nationale. Affaire Pellissier. Bureau de tabac, 91 route de Versailles.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/11

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1892. Rapport de la 2ème commission. Siège...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    A Boulogne-Billancourt, nettoyage de printemps,

    Date

    2006

    Cote

    3Fi3235

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Hygiène et salubrité
    • A Boulogne-Billancourt, nettoyage de printemps,
  8. Résultat n°8

    15 mars 1852. Vote d'un crédit pour achat et pose de bancs.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/90

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mars 1852. Vote d'un crédit pour achat et pose de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal