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4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D16

Date

1891-1894

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

registre

29 juin 1892. Rapport de la 2ème commission. Siège hermétique en automatique au marché, à l'hospice des vieillards et à l'ancien cimetière. Abonnement au curage des égouts. Suppression du relais, boulevard de Strasbourg. Refuge-abri dans le bois de Boulogne. Arrosage des routes départementales et nationales. Acquisition de tonneaux d'arrosage. Acquisition de bancs. Poste de secours. Chemin n°39, dénomination de ses diverses parties. Marché, convention additionnelle. Rapport de la commission. Compte administratif du Maire. Compte de gestion du receveur municipal. Tramway du rond point à Auteuil, points d'arrêts. Secours aux réservistes. Soutiens de famille. Taxe militaire, admission d'indigents. Subvention à la fête de la place Nationale. Affaire Pellissier. Bureau de tabac, 91 route de Versailles.