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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    9 août 1833. Imposition spéciale.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/75

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1833. Imposition spéciale.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2
    Taxe d'habitation (ancienne contribution mobilière) : communiqué,

    1 media

    Taxe d'habitation (ancienne contribution mobilière) : communiqué,

    Date

    1975

    Cote

    3Fi1170

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe d'habitation (ancienne contribution mobilière)...
  3. Résultat n°3

    27 juin 1852. Echauffement du droit d'entrée sur les boissons. Désignation de l'emplacement pour la fête de Boulogne. Amende pour les conseillers municipaux en cas d'absence aux séances.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/97

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 juin 1852. Echauffement du droit d'entrée sur les...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Taxe d'habitation (ancienne contribution mobilière) : communiqué,

    1 media

    Taxe d'habitation (ancienne contribution mobilière) : communiqué,

    Date

    1975

    Cote

    3Fi1171

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe d'habitation (ancienne contribution mobilière)...
  5. Résultat n°5

    23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/76

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 23 aout 1833. Imposition de 3c pour l’instruction primaire.

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6

    6 mai 1833. Assainissement. Affaire relative à M. Heillette. Mesures de salubrité à prendre relativement à l’ancien chemin de Paris ; nécessité de donner aux blanchisseurs la possibilité de construire un caniveau afin de faciliter l’écoulement des eaux. Compte du receveur. Nomination de commissaires pour accompagner le contrôle des contributions directes dans le travail de la révision des matrices de rôles.

    Date

    1833

    Cote

    4D2/69

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1833. Assainissement. Affaire relative à M. Heillette....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7
    Avis à la population é,

    1 media

    Avis à la population é,

    Date

    1975

    Cote

    3Fi1169

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Avis à la population é,