4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D2

Date

1825-1839

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 mai 1833. Assainissement. Affaire relative à M. Heillette. Mesures de salubrité à prendre relativement à l’ancien chemin de Paris ; nécessité de donner aux blanchisseurs la possibilité de construire un caniveau afin de faciliter l’écoulement des eaux. Compte du receveur. Nomination de commissaires pour accompagner le contrôle des contributions directes dans le travail de la révision des matrices de rôles.

Cote/Cotes extrêmes

4D2/69

Date

1833

Langue des unités documentaires

Français,

Mots clés lieux

Mots clés matières