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Résultat n°1

29 mai 1887. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification aux employés de la mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Encouragement aux surveillants d'octroi. Encouragement aux nourrices. Gratification au préposé en chef de l'octroi et au 1er sous-brigadier. Gratification au receveur municipal. Budget supplémentaire de 1887. Droits de voirie en 1884/1885, admission en non-valeurs. Kiosque, bureau d'octroi du Point du Jour. Eclairage à l'huile, approbation du mémoire de janvier et février. Habillement des agents municipaux, approbation de la soumission Meillon. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du mémoire et de la soumission Brené. Bourse à l'école polytechnique en faveur du sieur Eloy. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Chemin n°39, demande Cornudet. Ecole maternelle rue de Silly, création d'un 2ème emploi de directrice. Création pour régularisation des écoles maternelles. Fêtes foraines, demande de subvention, rejet.Eclairage du boulevard de Boulogne. Statue à Voltaire. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1886. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1886. Bureau de bienfaisance, Budget supplémentaire de 1887. Bureau de bienfaisance, Budget primitif de 1888. Hospice, compte administratif de 1886. Hospice, compte de gestion du trésorier. Hospice, budget additionnel de 1887. Hospice, budget primitif de 1888. Courses d'Auteuil et de Longchamp, droit des pauvres. Demande d'augmentation de traitrement de 3 instituteurs-adjoints, ordre du jour. Demandes de Mmes Bernard et Lhopital. Marché de Billancourt, demande Deniau, ordre du jour. Chemin de fer, nomination d'une commission. Voeu pour l'élargissement de la Grande Rue.

Date

1887

Cote

4D14/51

Résultat n°2

29 décembre 1897. Ouverture de la séance. Observations de M. Breton au nom de ses collègues de la majorité au sujet de la révision des mémoires. Tramways à traction électrique. Approbation de différentes soumissions. Concours de gymnastique Réclamation des héritiers Langot. Révision du cadastre. Chemin de fer. Garage de bateaux. Rue Liot. Borne-fontaine. Tramways, enquêtes. Société "Le Ramier", subvention. Service de police, lettre de M. Barbier, conseiller général. Exposition coloniale, voeu. Enfants assistés et moralement abandonnés, ouverture de crédit. Conseil de fabrique de Boulogne, avis sur une délibération. Hospice et bureau de bienfaisance, avis sur une délibération portant ouverture de crédit. Budget de l'hospice. Octroi de banlieue, voeu du conseil. Indemnité aux chauffeurs de l'Hospice, ouverture de crédit. Indemnité au concierge de l'hospice, ouverture de crédit. Marché aux comestibles. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Création de 2 nouveaux postes d'instituteur-adjoint. Classes de garde. Débit de tabac. Eclairage électrique. Taxes d'octroi. Assistantce médicale gratuite. Service médical de nuit. Hospice des vieillards. Sente des Guérêts. Travaux d'entretien.

Date

1897

Cote

4D18/14

Résultat n°3

29 mai 1885. Obsèques de Victor Hugo. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Augmentation du salaire du gardien du cimetière. Subvention en faveur de la bibliothèque populaire. Prine d'encouragement aux surveillants d'octroi. Vote d'un crédit de 300 francs sous le titre : récompenses aux nourrices les plus méritantes. Création d'un emploi d'élève-maîtresse à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Gratification au garde-champêtre et à la femme de service de l'école maternelle route de Versailles. Vote du budget supplémentaire de 1885Lettre des bouchers. Fête de Billancourt. Marché : nomination d'une commission.

Date

1885

Cote

4D14/25

Résultat n°4

7 juin 1889. Rapport de la commission de finances. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du salaire du jardinier de la mairie. Gratification au secrétaire et aux employés de mairie. Subvention à la bibliothèque populaire. Prime d'encouragement aux employés d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Hospice des vieillards, approbation du compte administratif. hospice des vieillards, approbation du compte de gestion. Hospice, budget supplémentaire de 1889. Hospice, augmentation de traitement du receveur. Hospice, augementation de traitement de M. Danjou, médecin. Hospice, augmentation du salaire de plusieurs employés. Hospice, achat de rente 3%. Hospice, budget primitif de 1890. Bureau de bienfaisance, approbation du compte administratif. Bureau de bienfaisance, approbation du compte de gestion. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1889. Augmentation du traitement du trésorier. Budget primitif de 1889, bureau de bienfaisance. Subvention à la société de gymnastiqe "Patrie". Gratification à l'ouvrier-peintre. Gratification aux agents municipaux et aux sergents de ville. Gratification aux instituteurs et institutrices dont le traitement ne dépasse pas 2000 francs. Achat d'une voiture spéciale pour le transport des malades dans les hôpitaux. Tramway à vapeur. Classes de 1887 et de 1888, soutiens de famille. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Remboursement du prix de concessions de terrains dans le cimetière. Achat de tickets de l'Exposition [universelle de Paris].

Date

1889

Cote

4D15/25

Résultat n°5

14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert. Question des marchés. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Augmentation du nombre d'agents de police. Modification aux statuts de la caisse des retraites des employés et ouvriers communaux. Mémoire Thirion, approbation pour régularisation. Traitement des instituteurs suppléants communaux, ouverture de crédit. Demande de subvention en faveur de la bibliothèque d'études et de critiques sociales. Acquisition d'une parcelle de terre par suite d'alignement rue du Point du Jour. Classement comme rue d'une partie de la sente des Guérêts. Projet d'établissement d'une ligne de tramway à traction électrique de Vincennes à Boulogne, avis du conseil. Modification d'un trottoir Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Groupe scolaire rue Thiers, demande des entrepreneurs. Octroi, prorogation des taxes.

Date

1898

Cote

4D18/18

Résultat n°6

29 mai 1896. Ouverture de la séance. Soutiens de famille. Vente de luzerne provenant du cimetière. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Vente d'un terrain dans l'ancien cimetière. Fourniture de balais de bouleau, substitution de M. Bardelle à M. Cavillon. Demande de bourse à l'école polytechnique. Avis sur 3 demandes de bourse aux Arts et Métiers. Adjudication des fournitures de combustibles. Election de 2 délégués pour le bureau de bienfaisance. Election de 2 délégués pour l'hospice des vieillards. Election de 4 délégués pour la caisse des écoles. Commission du budget. Commission des travaux. Commission des fêtes, enquêtes, cimetières, service d'incendies, affaires diverses. Commission de l'octroi. Instruction primaire. Commission scolaire. Prolongement de la rue, de l'avenue et élargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Souscription pour le monument Pasteur à Paris. Cercle d'escrime de Boulogne et association des Dames Francaises. Ouvroirs cantonaux, bureaux de Placement et asiles de nuit. Versement des recettes d'octroi dans les caisses municipales. Bourse du travail. Création d'un bulletin municipal et d'un emploi de sténographe. Dispensaire. Asile de nuit. Bâtiments communaux, arrosage, voies publiques. Logement des institutrices de l'école de la rue Fessart. Situation financière. Réorganisation des services de voirie et d'architecture. Tribune publique. Question de M. Laloge aux représentants de la section de Billancourt.

Date

1896

Cote

4D17/28

Résultat n°7

10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations du préfet de la Seine. Cotes irrecouvrables 1887, taxe sur les chiens. Remboursement à M. Fauveau du prix d'une concession temporaire de 10 ans dans le cimetière. Travaux de pavage au marché de Billancourt, approbation du mémoire Hoffmann. Pétition d'habitants du boulevard de Strasbourg. Etablissement d'une foire mensuelle, pétition du sieur Berton. Demande de l'Orphéon, vote d'une subvention de 300 francs. Secours à Mme Genermont, veuve d'un instituteur-adjoint. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société du souvenir français. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne. Instruction primaire, augmentation de traitement du personnel .

Date

1889

Cote

4D15/22

Résultat n°8

18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.

Date

1881

Cote

4D13/8

Résultat n°9

10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Rapport de la commission de finances sur le projet de budget supplémentaire. Traitement des employés de la mairie. Augmentation du traitement de M. Duval..Augmentation du traitement du garçon de bureau et du jardinier de la mairie. Augmentation du salaire du cantonnier-peintre et du cantonnier-menuisier. Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de garçons rue de la Mairie. Subvention à la fanfare boulonnaise Création d'un emploi de veilleur de nuit. Chiens en 1887, admission en non-valeurs. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au brigadier de l'octroi. Gratification au receveur municipal. Usine Lesage. Compagnie des Eaux. Chemin de fer de Boulogne, voeu. Legs de Mme veuve Hamille, main-levée de diverses inscriptions hypothécaires. Rachat d'une concession perpétuelle à Mme veuve Legrand. Approbation du plan d'alignement du chemin n°39.

Date

1888

Cote

4D15/13

Résultat n°10

14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.

Date

1886

Cote

4D14/37

Résultat n°11

12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

Date

1890

Cote

4D15/39

Résultat n°12

23 juillet 1896. Ouverture de la séance. Prorogations des taxes extra-règlementaires d'octroi. Révision du réseau des routes départementales et chemins vicinaux de grande communication. Classes de garde. Heures d'entrée et de sorties des classes. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue du vieux pont de Sèvres. Accumulateurs de l'hospice. Subvention à la société colombophile "Le Ramier". Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de filles de la rue Fessart. Demande de la femme de service de l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Indemnité de logement à Mme Pélissier, institutrice. Bourse du travail. Hospice des vieillards.Hospice des vieillards, compte administratif de 1895. Hospice des vieillards, compte de gestion de 1895. Hospice des vieillards, budget supplémentaire de 1896. Conseil de fabrique de l'église Notre Dame de Boulogne. Création d'un bulletin municipal officiel. Budget supplémentaire de 1896. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Indemnité au contrôleur des contributions directes. Indemnité au préposé de l'abattoir. Gratifications. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux. Enlèvement des boues et immondices, crédit complémentaire. Adjudication des travaux de construction d'un groupe scolaire. Communications diverses. Fourniture de combustible, approbation d'un nouveau cahier de charges. Jury criminel. Fête de la Grande Rue. Subvention au comité de la fête de la Grande Rue. Joûtes à la lance. Tramways. Cimetière Sud. Carrières. Soutien de famille.

Date

1896

Cote

4D17/31

Résultat n°13

16 novembre 1896. Décès de M. Sautumier. Tramway Louvre-Sèvres-Versailles. Enseignement, création de nouvelles classes. Classes de garde, ouverture d'un crédit complémentaire. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Paiement à une institutrice de 2 mois de traitement en 1891, ouverture de crédit. Tenue des séances du Conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de pairs, anciens élèves continuant leurs études en 1896/1897. Communications diverses. Erection d'un monument à Pierre Leroux. Lettre du Capitaine Paimblant du Rouil. Voeu tendant à l'agrandissement des halles centrales de Paris. Travaux de viabilité, rue des Peupliers. Interpellation de M. Breton. Révision des listes électorales, commissions. Commissaires Répartiteurs. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de peinture. Groupe scolaire de la rue Thiers, travaux de menuiserie. Installation d'appareils de chauffage à la salle des Fêtes. Etablissement d'appareils à gaz, boulevard d'Auteuil. Appareils d'éclairage, urinoirs, bouches de lavage et bornes-fontaines. Soutien de famille. Etablissement de tentures à la salle des Fêtes. Etat des dépenses faites à l'occasion de la visite faite à la France par l'Empereur et l'impératrice de Russie. Hospice des vieillards, budget primitif de 1897. Caisse de retraite des employés de mairie, projet d'admission des receveurs municipaux. Crèche. Convoi funèbre. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Service des Postes. Asile de nuit.

Date

1896

Cote

4D17/34

Résultat n°14

11 novembre 1892. Commission des travaux. Tarif et règlement d'octroi. Fournitures scolaires dans les écoles publiques. Vente d'un acacia. Assurance des sapeurs pompiers contre les accidents. Bureau de poste de Billancourt. Liste électorale de 1893. Subvention à l'hospice des vieillards. Demande du personnel enseignant à l'effet d'obtenir un supplément de traitement. Déplacement des fortifications.

Date

1892

Cote

4D16/19

Résultat n°15

3 août 1883. Décharge de classe du directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency sera déchargé de classe. Vote d'une indemnité de logement à la directrice de l'école maternelle de la rue de Buzenval. Gratification au directeur de l'école de garçons de la rue de Montmorency et à divers instituteurs adjoints. Création d'un 4ème classe à l'école de filles de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Enlèvement des boues en 1884-1885-1886. Entretien des voies publiques en 1884-1885-1886. Cession de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal rue des Fossés Saint Denis. Compagnie des eaux, autorisation au maire d'interjeter appel d'un jugement de juge de paix.

Date

1883

Cote

4D14/1

Résultat n°16

4 novembre 1891. Remboursement du prix d'une concession à M. Pierre. Placement d'une boîte aux lettres, 30bis boulevard de Strasbourg. Demande pour la création d'un bureau de tabacs, rue Thiers. Plantations d'arbres au cimetière des Moulineaux. Soutiens de famille. Cession de terrains aux héritiers Depaire. Adjudication à M. Chabaud (marché). Révision de la liste électorale. Gratifications aux instituteurs.

Date

1891

Cote

4D15/54

Résultat n°17

24 août 1888. Chemin de fer. Soutien de famille. Taxe imposée aux exploitants de carrière. Admission des enfants dans les écoles primaires supérieures de Paris. Réclamation des marchands de poissons. Protestation des blanchisseurs. Demande des syndicats des ouvriers blanchisseurs. Communication d'une lettre de M. Le Préfet relative aux taxes d'inhumation à percevoir dans le nouveau cimetière. Marché de Billancourt, approbation du devis des travaux à exécuter sur la contre-allée, route de Versailles. Place Nationale, établissement d'une grille autour du square. Nouveau cimetière, travaux à exécuter à la grille d'entrée. Compagnie des sapeurs-pompiers. Salaire du gardien du marché. Traitement du professeur de dessin dans les écoles. Création d'un emploi de conservateur de cimetière. Dépenses imprévues. Vote des impositions pour 1889. Acquisition de livres de prix en 1888, approbation pour régularisation de la dépense. Budget primitif de 1889. Augmentation du traitement nde M. Blanchet et Cueillery, directeurs d'école. Rue des Peupliers, acquisition de terrains.

Date

1888

Cote

4D15/15

Résultat n°18

28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations sur les procès-verbaux des séances des 5, 6 et 13 juin. Approbation pour régularisation des mémoires auxquelles ont donné lieu les fêtes du Centenaire [de la Révolution]. Fête nationale du 14 juillet Cotes irrecouvrables en 1888, taxes sur les chiens. Approbation du compte de gestion du percepteur. Création d'un 2ème emploi de sous-directrice à l'école maternelle de la route de Versailles. Demande de bourse en faveur du jeune Louis Jules Richard, avis favorable. Acceptation du legs Magnier. Transformation de la tenue des sapeurs-pompiers. Voeu.

Date

1889

Cote

4D15/27

Résultat n°19

19 février 1888. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Demande de M. Rischmann. Chemin de fer de Boulogne. Demande d'augmentation des Instituteurs, ordre du jour. Fixation des frais concernant l'instruction primaire en 1889. Approbation de la soumission de M. Harrissard. Cimetière. Contributions. Demande de M. Rischmann. Affaires diverses.

Date

1888

Cote

4D15/8

Résultat n°20

14 novembre 1886. Prologement de la rue de la Mairie jusqu'à la rue de la Plaine. Création d'un hôpital. Acquisition d'un terrain contigü à l'hospice des vieillards. Aliénation de l'ancienne mairie. Voeu tendant à ce que les instituteurs et institutrices soient pourvus d'un brevet supérieur. Indemnité de logement aux instituteurs-adjoints et aux instutrices-adjointes. Bibliothèque communale, augmentation de l'allocation allouée au bibliothécaire, rejet. Frais de perception de l'octroi en 1887. Honoraires dûs au sieur Drouet, géomètre. Pétition des habitants du quartier de Billancourt relative à la mise en état de viabilité de la rue de Saint-Cloud prolongée. Dépenses imprévues. Gratifications aux instituteurs et institutrices et aux directeurs d'écoles maternelles. Services de la voirie. Classement dans la voie urbaine d'une rue particulière. Compagnie des sapeurs-pompiers, achat de clairons. Vente d'objets mobiliers à l'hospice, avis favorable. Voitures publiques, pose de poteaux indicateurs des heures de passage. Création d'emplois de cantonniers auxiliaires. Usine Lesage, voeu. Egout collecteur, voeu. Etablissement d'une cabine téléphonique à la mairie. Suppression du gaz dans les appartements des instituteurs et institutrices. Démission de M. Lemerle, directeur de l'Orphéon.

Date

1886

Cote

4D14/46