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Résultat n°1

25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Décompte de travaux de viabilité de la rue des Peupliers. Décompte de travaux de pavage de la rue du Port. Elargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Liste des électeurs consulaires. Communications. Etude d'huissier. Affaires diverses. Bureau d'octroi du pont de Sèvres. Ligne Paris-banlieue. Soutiens de famille.

Date

1896

Cote

4D17/32

Résultat n°2

6 septembre 1892. Célébration du centenaire de la proclamation de la République. Soutiens de famille. Electeurs consulaires. Erection d'un monument (Anatole de la Forge). Achat de mise en état de tonneaux d'arrosage et d'un rouleau compresseur, ouverture d'un crédit. Dépenses des enfants assistés en 1891. Dépenses des enfants moralement abandonnés en 1891Remblai du chemin n°39. Proposition de M. Clinchant relative à 2 emprunts. Demande de Mme Vidal. Proposition de M. Maurice. Reconstruction de l'hospice des vieillards. Prorogation des taxes principales et additionnelles d'octroi.

Date

1892

Cote

4D16/15

Résultat n°3

12 septembre 1890. Observation sur le procès-verbal de la dernière séance. Remboursement du prix de concessions temporaires dans le cimetière. Bourse à l'école Saint Cyr. Elections consulaires, nomination chargé de la révision de la liste. Gratification à Mme Bernard. Aliénation de diverses parcelles de terre, rapport de la commission. Lettre de M. Cacheux. Ligne téléphonique. Révision du cadastre. Déclassement de la rue Rieux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi, renvoi à la commission des finances. Caisse de retraite des employés d'octroi, lettre de M. Le Préfet. Instance Ruaux. Traitement des malades dans les hôpitaux de Paris en 1889. Installation de 3 urinoirs, approbation pour régularisation du mémoire Fominat. Remboursement à l'hôpital de Pontoise des frais de traitement de M. Roulin. Instance Leman, frais à la charge de la commune. Instance Byr, frais à la charge de la commune. Fête de la Grande Rue. Traitement de la 2ème sous-directrice de l'école maternelle route de Versailles. Edition par M. Doiselet de l'annuaire de Boulogne, renvoi à la commission des finances. Cessions de terrains à la voie publique par M. Rogelot et Mme veuve Jardin.

Date

1890

Cote

4D15/39

Résultat n°4
Chambre de métiers de la Seine : révision de la liste électorale, période complémentaire d'inscription,

1 media

Chambre de métiers de la Seine : révision de la liste électorale, période complémentaire d'inscription,

Date

1946

Cote

3Fi144

Résultat n°5

31 août 1894. Fixation du traitement du nouveau préposé en chef de l'octroi. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Ecole spéciale militaire, avis sur une demande de bourse. Création d'un 3ème emploi d'inspecteur de la salubrité. Transport des malades aux hopitaux de Paris, substitution de M. Bardoux à la raison sociale Bardoux-Sattier. Subvention à la société vélocipédique de Billancourt. Taxe militaire. Soutien de famille. Traitement des malades dans les hopitaux de Paris, ouverture de crèche. Allocation de 100 francs à M. Tourseiller, avoué. Ouverture d'un crédit de 3200 francs pour frais d'écolage de 16 enfants de Boulogne admis dans les écoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris. Monument à la mémoire de M. Carnot président de la République, allocation aux villes de Lyon, Dijon, Limoges. Liste des électeurs consulaires. Service des tramways. Erection à Nolay d'un monument à M. Carnot. Etablissement d'un droit de stationnement sur les voitures publiques les jours de courses. Ravalement en peinture aux 3 écoles de la rue Fessart.

Date

1894

Cote

4D17/3

Résultat n°6
Tribunaux paritaires de baux ruraux : établissement de la liste des électeurs,

1 media

Tribunaux paritaires de baux ruraux : établissement de la liste des électeurs,

Date

1946

Cote

3Fi151

Résultat n°7
Élections au conseil de prud'hommes : lieux de votes,

1 media

Élections au conseil de prud'hommes : lieux de votes,

Date

1946

Cote

3Fi142

Résultat n°8

7 septembre 1893. Ouverture de la séance. Création d'un bureau d'octroi, quai du Point du Jour. Modification de l'éclairage de la route de Versailles. Prolongement de la rue des Guérêts. Electeurs consulaires, nomination de la commission chargée d'établir la liste. Etablissement de stations sanitaires. Admission dans les écoles maternelles des enfants de 6 à 7 ans. Création d'une 5ème classe à l'école de la rue Thiers. Translation aux archives de la Préfecture de documents antérieurs à l'an 8. Voeu tendant à ce que le juge de paix rende des jugements à Boulogne. Etude d'huissier. Voeu pour l'ouverture d'une porte tendant à relier la rue Molitor au boulevard d'Auteuil. Prorogation pour un an des 10 centimes extraordinaires. Soutien de famille. Borne-fontaine, avenue des Moulineaux. Subvention à la société d'horticulture.

Date

1893

Cote

4D16/31

Résultat n°9
Tribunaux paritaires de baux ruraux : révision annuelle de la liste des électeurs,

1 media

Tribunaux paritaires de baux ruraux : révision annuelle de la liste des électeurs,

Date

1956

Cote

3Fi945

Résultat n°10

30 août 1897. Construction d'un bâtiment-école pour les sapeurs-pompiers, approbation du décompte. Agrandissement de l'église paroissiale de Boulogne, avis du conseil. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 4200 francs pour l'admission de 21 élèves. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Vente d'une bande de terre retranchée du chemin de grande communication n°1 (ancien chemin n°39). Projet de canal de dérivation de la Marne. Affaires diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux halles Centrales de Paris. Société de trompes "l'Echo". Monument à Floquet. Installations électriques à l'Hospice et à la salle des Fêtes. Prix du pain. Dépôts de pétrole, d'essences et autres hydrocarbures. Chien, port d'une médaille. Bornes-fontaines et candélabres, avenue des Tilleuls. Commision du budget. Eclairage de l'avenue des Moulineaux. Soutiens de famille. Secours aux familles nécessiteuses des réservistes et des territoriaux.

Date

1897

Cote

4D18/10

Résultat n°11

28 septembre 1898. Marché de Boulogne. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, vote d'un crédit de 3400 francs pour l'admission de 17 élèves. Remboursement du prix de 2 concessions de 10 ans dans le cimetière. Acquisition d'une bande de terre rue du Hameau par suite d'alignement. Etablissement d'une bascule publique au port de Boulogne. Affaire Demay et Barre contre la commune. Affaire Veuve Etienne contre la commune. Affaire Berlire contre la commune. Instances Demay-Barre, veuve Etienne et Berlire. Parcs de la mairie, concerts publics. Secours aux familles nécessiteuses des ouvriers terrassiers francais domiciliés à Boulogne, ouverture d'un crédit de 500 francs. Bottes et manteaux pour les sapeurs-pompiers. Caniveaux des accotements de la routre de Versailles et de l'Avenue de la Plaine. Passage d'eau. Suppression du budget des cultes. Hospitalisation. Débit de tabac. Suppression du budget des cultes. Tramways, voie de garage à Billancourt. Passage Legrand. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Décompte des travaux de construction d'un égout avenue Victor Hugo. Soutiens de famille.

Date

1898

Cote

4D18/27

Résultat n°12
Élection des membres de la Chambre de métiers de la Seine (artisans-maîtres et artisans-compagnons),

1 media

Élection des membres de la Chambre de métiers de la Seine (artisans-maîtres et artisans-compagnons),

Date

1946

Cote

3Fi150

Résultat n°13

30 juin [août?] 1895. Ouverture de la séance. Question de M. Barbier. Soutiens de famille. Etablissement de la liste des électeurs consulaires. Poste de secours. Enquête sur une pétition tendant à la division de la commune en 2 sections électorales. Octroi, demande des charcutiers. Octroi, pétition des marchands de charbon. Nouveau voeu pour la suppression de l'escalier aval du viaduc d'Auteuil. Lettre de Mme Mahias. Démolition d'un immeuble sis rue des Guérêts, un acquis de Melle Choumery pour le redressement de la dite rue. Fourniture de combustible, substitution de M. Pichard à la raison sociale Mathieu et Pichard.

Date

1895

Cote

4D17/17