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Résultat n°1

16 novembre 1848. Lecture de 2 circulaires concernant les dépenses à faire pour la promulgation de la Constitution. Demande de M. Cusin pour établir une route souterraine.

Date

1848

Cote

4D4/26

Résultat n°2

6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon. Dépouillement du budget de 1851. Approbation du compte administratif pour l'exercice 1851. Approbation du compte du receveur municipal. Contravention de voirie (affaire Cercilly). Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Redressement de la rue de Longchamp. Projet d'établissement d'une nouvelle rue dans la plaine entre les routes de la Reine et de Versailles.

Date

1852

Cote

4D4/93

Résultat n°3

20 septembre 1851. Installation de la commission administrative nommée en remplacement du conseil municipal dissout. Formation des chapitres additionnels au budget de l'exercice 1851. Budget de 1852. Extension de l'octroi.

Date

1851

Cote

4D4/76

Résultat n°4

Premier projet entre les communes de Boulogne-Billancourt, Saint-Cloud et Sèvres : rapport, correspondance, plan (1850-1851). 2e projet pour un établissement situé Ile Saint-Germain desservant les communes d'Issy-les-Moulineaux, Vanves, Clamart, Meudon, Sèvres, Saint-Cloud et Boulogne-Billancourt : rapport, correspondance, plan, affiche (1863-1865). Projet d'abattoir commun entre Neuilly, Courbevoie et Puteaux : convention, correspondance (1871).

Date

1850-1871

Cote

1M58

Résultat n°5

12 octobre 1852. Vote d'une adresse au prince-Président pour le rétablissement de l'Empire.

Date

1852

Cote

4D4/106