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  1. Résultat n°1
    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1937,

    1 media

    Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution en 1937,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi759

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Lecomte pour dotation de Rosières : attribution...
  2. Résultat n°2

    15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique par Siverac. Emploi du legs fait par Mme veuve Hamille. Soutien de famille. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Rue des Peupliers. Marché aux comestibles, proposition de M. Chabaud. Pompes funèbres, culte israélite.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1892. Cession de terrains à la voie publique...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    24 septembre 1870. Désignation de la commission chargée de faire fonctionner la caisse de dons patriotiques dite caisse de famille. Demande de subvention de 15 000 francs auprès du département, à titre de secours à la population ouvrière nécessiteuse.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/20

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 24 septembre 1870. Désignation de la commission chargée...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4
    Dot pour mariage ,

    1 media

    Dot pour mariage ,

    Date

    1961

    Cote

    3Fi627

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage ,
  5. Résultat n°5
    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1943,

    1 media

    Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution en 1943,

    Date

    1942

    Cote

    3Fi662

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Legs Amiot-Elie pour prix de piété filiale : attribution...
  6. Résultat n°6

    2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés aux comestibles de Neuilly. Dons du Prince-Président de 2000 francs pour les pauvres et de 12 broches en or pour les jeunes filles. Subvention pour l'éclairage au gaz de la route de la Reine. Révision des tableaux de classements des chemins vicinaux. Vote d'un crédit de 147 francs pour réparations aux pompes à incendie.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation de M. Delahaute à la communauté des soeurs Sainte Marie.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 octobre 1855. Garde nationale (crédits). Donation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8

    27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

    Date

    1871

    Cote

    4D10/71

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

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    Assemblée - Conseil municipal

  10. Résultat n°10

    12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité absolue des places à occuper sur le marché. Dénomination du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, en boulevard du 4-Septembre. Dénomination du chemin vicinal n°2 ou avenue et boulevard du Bois de Boulogne en boulevard de Strasbourg. Crédit complémentaire de 5000 francs pour dépenses imprévues. Don de 100 francs offert par M. Fébure.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1870. Proposition de déclarer la gratuité...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11

    16 décembre 1870. Saisie de provisions ; arrestation des maraudeurs. Projet d'établissement d'un chauffoir dans le 9ème arrondissement. Collecte faite parmi les ouvrières étrangères à la commune travaillant dans l'atelier de M. Lièvre et Fauchant pour les nécessiteux. Envoi de livres par M. Simon pour la bibliothèque communale. Dépôt à la bibliothèque communale d'un rapport de M. Claretie.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/43

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 16 décembre 1870. Saisie de provisions ; arrestation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite par Mme Dembour à l'hospice des vieillards. Remboursement du prix d'une concession temporaire dans le cimetière. Bureau de bienfaisance, révision du traitement du receveur. Hospice des vieillards, révision du traitement du receveur. Demande de la Fanfare boulonnaise. Réalisation d'un emprunt de 500 000 francs du crédit foncier de France. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Proposition de la compagnie de l'Ouest au sujet de la dénomination d'une de ses gares. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal ordinaire n°3. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, anciens élèves continuant leurs études en 1894/1895. Soutien de famille, M. Devaux Auguste. Etablissement de garde-corps sur le chemin de grande communication n°39.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/8

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 janvier 1895. Ouverture de la séance. Donation faite...

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    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    1 media

    Dot pour mariage [legs Lecomte],

    Date

    1974

    Cote

    3Fi942

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Finances
    • Dons et legs
    • Dot pour mariage [legs Lecomte],
  14. Résultat n°14

    28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi des inondations. Acceptation du legs Badoureaux. Chemins vicinaux : approbation des plans d'alignement. Octroi (abonnement de M. Lefèvre, seul marchand de bois de charpente et de sciage). Marché : affaire Chabaud.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 décembre 1872. Secours aux personnes ayant subi...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

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    Assemblée - Conseil municipal

  16. Résultat n°16

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    Comité parisien de la Libération [: appel aux dons de couvertures],

    Date

    1944

    Cote

    3Fi105

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Seconde Guerre mondiale
    • Comité parisien de la Libération [: appel aux dons...
  18. Résultat n°18

    25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des habitants de la rue Solférino. Eclairage au gaz. Chemin de grande communication n°39, cession d'une parcelle à M. Chevaucher. Soutiens de famille. Enseignement de la gymnastique dans les écoles publiques. Bateaux à vapeur, station rue des Peupliers. Legs de Melle Thièble pour entretien de tombeau. Eclairage électrique de l'hospice des vieillards. Fêtes publiques. Travaux de viabilité à exécuter dans le quartier de l'Ancienne mairie, approbation de la commission Huguet. Décès de M. Chalumeau 1er adjoint.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/16

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 juillet 1895. Ouverture de la séance. Pétition des...

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  19. Résultat n°19

    11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande en réhabilitation de M. Thomas. Legs de Mme Arnaud au bureau de bienfaisance. Bureau de bienfaisance : indemnité aux employés de la mairie chargés de la tenue des écritures. Chemin vicinal de grande communication n°2 : adjudication de 2 parcelles de terrain ; cession de terrain à M. Bregean. Vote d'un crédit de 300 francs pour le solde du tambour de la compagnie des sapeurs pompiers. Concession accordée à M. Morel, peintre d'afficher sur les colonnes urinoirs de la Grande-Rue et de la route de la Reine pendant 3 années. Acceptation du legs fait à la commune par Mme Dufour, veuve de M. Badoureaux. Crédit de 1800 francs pour salaire d'employés auxiliaires. Bureau de bienfaisance : vote d'un crédit de 250 francs pour assurer le paiement des remises du trésorier en 1871. Crédit de 10 000 francs à titre de souscription pour la libération du territoire.

    Date

    1872

    Cote

    4D11/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1872. Rétribution scolaire en 1873. Demande...

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  20. Résultat n°20

    14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses de matériel et du personnel en 1876. Legs Valton. Sections de vote. Justice de paix. Eglise de Billancourt. Prolongement de la rue des Guérêts. Publicité des séances. Prolongement de l'égout de la rue Neuve.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 novembre 1875. Ecoles protestantes. Octroi : dépenses...

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    Assemblée - Conseil municipal