DOMAINE PUBLIC FLUVIAL

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	21 août 1891. Observation de M. Fagotat. Pétition des marchands de poissons. Pétitions des marchands d'huîtres, renvoi à la 4ème commission. Etablissement d'une ligne de tramways entre Vincennes et Boulogne, délégation à M. Chalumeau et Moyer. Acquiisition de livres de prix, approbation des mémoires. Droits de stationnement sur la Seine. Projet de convention entre M. Nouvette. Construction de remise pour une voiture.	Cote 4D15/52	Date 1891	Lieu Seine (la)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 21 août 1891. Observation de M. Fagotat. Pétition des...
Résultat n°2	15 juin 1891. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Vote du budget supplémnetaire de 1891, gratification aux employés de la mairie. Gratification au receveur municipal. Gratification à l'architecte-voyer. Gratification à divers agents. Récompenses aux nourrices. Primes d'encouragement aux employés d'octroi les plus méritants. Gratification aux sergents de ville et agents municipaux. Vote du budget supplémentaire, observations de plusieurs membres. Alignement de la rue de la Paix. Cession de terrains à la voie publique par M. Vuillaume, Videcoq et Ravault. Vente d'une parcelle de terrain à M. Therouard, avenue Victor- Hugo. Tarif des droits de stationnement sur la Seine. Subvention à la société de secours mutuels des Alsaciens-Lorrains. Lettre de remerciements du président de l'Orphéon. Soutiens de famille. Demande du percepteur des contributions directes. Fournitures d'arbres et arbustes, approbation du mémoire Choumery. Proposition de la compagnie POPP. Offres de M. NouvelNomination d'un membre de la commission de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Avis sur l'enquête relative au projet d'établissement d'un réseau téléphonique. Pétition des habitants de la route de Versailles relativement à l'insuffisance d'arrosage de cette voie. Pétitions des tailleurs de pierres et des laitiers. Fête de la Grand-Rue, demande de subvention.	Cote 4D15/50	Date 1891	Lieu Seine (la), Edouard-Vaillant (avenue), Jean-Baptiste-Clément (avenue), Paix (rue de la)	Type de document registre
	Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 15 juin 1891. Conversion de fonds spéciaux en fonds...

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