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Résultat n°1

21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures pour le transport dans les hôpitaux des malades de maladies contagieuses. Musique municipale. Demande du sieur Phulpin, exonération du versement de la prestation exigible pour contracter l'engagement conditionnel d'un an. Souscription en faveur des victimes du choléra. Cession de terrains à la voie publique. Remboursement du prix d'une concessionn dans les cimetières. Installation d'un kiosque lumineux, chemin du Pont. Cimetières. Usine Lesage.

Date

1884

Cote

4D14/14

Résultat n°2
Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier, Affiche de 1957 annotée pour 1958.

1 media

Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier, Affiche de 1957 annotée pour 1958.

Date

1957

Cote

3Fi930

Résultat n°3

Inauguration du buste de Jean Vincent, cimetière de Billancourt, 11 novembre 1937

Date

1937

Cote

1Ph827

Résultat n°4

5 septembre 1843. Projet de budget voté par les bureaux de bienfaisance. Cimetière. Dépenses relatives aux fournitures de pain et de viande.

Date

1843

Cote

4D3/42

Résultat n°5

Premier agrandissement. - Acquisition de terrains : actes notariés, correspondance, plans (1905-1911). Adjudication des travaux : cahiers des charges, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, affiches (1905-1911). Construction de deux abris : arrêté, délibération, décompte des travaux, soumission des entreprises, correspondance (1906-1908). Construction d'un caveau provisoire : arrêtés, soumissions des entreprises, correspondance (1906-1908).

Date

1905-1911

Cote

2M15, 4N11

Résultat n°6
Aménagement de l'extension du cimetière de l'Avenue Pierre-Grenier : déplacement de sépultures,

1 media

Aménagement de l'extension du cimetière de l'Avenue Pierre-Grenier : déplacement de sépultures,

Date

1947

Cote

3Fi1883

Résultat n°7

2 août 1842. Rétribution mensuelle des élèves de l’école primaire. Largeur des rues et des trottoirs. Crédits supplémentaires à l’exercice 1842. Réclamation de M. Joyeux. Voirie communale, plan d’ensemble. Réclamation de M. Legrand (paiement du terrain qu’il a cédé à la commune). Agrandissement du cimetière. Nécessité d’une imposition aux 4 contributions. Supplément d’abonnement au Bulletin des Lois.

Date

1842

Cote

4D3/30

Résultat n°8
Reprise des terrains dans le cimetière de l'avenue Pierre-Grenier,

1 media

Reprise des terrains dans le cimetière de l'avenue Pierre-Grenier,

Date

1953

Cote

3Fi330

Résultat n°9
Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

1 media

Reprise des terrains concédés à titre temporaire dans le cimetière communal avenue Pierre-Grenier,

Date

1958

Cote

3Fi600

Résultat n°10

1er mars 1855. Nouveau cimetière ; choix d'un emplacement.

Date

1855

Cote

4D5/46

Résultat n°11

6 mai 1844. Demande de paiement faite par M. Huelle de 12000 francs. Paiement du prix du nouveau cimetière. Réparation du matériel des pompes. Remplacement de l’instituteur communal. Nomination d’une commission chargée de l’examen et de la révision des comptes.

Date

1843-1844

Cote

4D3/53

Résultat n°12
Arrêté concernant la reprise des terrains occupés dans les cimetières communaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

1 media

Arrêté concernant la reprise des terrains occupés dans les cimetières communaux sans concessions ou en vertu de concessions dont la durée est expirée,

Date

1927

Cote

3Fi1931

Résultat n°13
Nouveau cimetière : avis important [au sujet des] inhumations - exhumations,

1 media

Nouveau cimetière : avis important [au sujet des] inhumations - exhumations,

Date

1859

Cote

3Fi2276

Résultat n°14

23 décembre 1854. Communication de l'enquête relative à l'établissement du nouveau cimetière au lieu-dit "le trou au sable" ; avis du conseil ; choix d'un autre emplacement.

Date

1854

Cote

4D5/41

Résultat n°15

Troisième agrandissement. - Convention avec la société Paris Studios Cinéma : délibérations, rapports, conventions, acte notarié, correspondance, plans (1946-1973). Bordereau de pièces récapitulant les relations de 1939 à 1958.

Date

1946-1973

Cote

2M19, 4N15

Résultat n°16

29 juin 1887. Création d'un emploi de jardinier. Création d'un emploi de cantonnier-menuisier. Octroi, création d'un commis aux écritures, augmentation de divers traitements. Fixation du nouveau tarif des concessions dans le nouveau cimetière. Cimetière, droits de voirie. Etablissement d'un marché aux comestibles à Billancourt. Nomination de la commission des Fêtes. Ecole de filles, rue Fessart, travaux de réparations au mur séparatif de la propriété de M. Byt. Approbation du traité de la compagnie du gaz. Fête du quartier de la Grande Rue. Vote des impositions annuelles pour 1888. Demande de bourse avec trousseau à l'école polytechnique en faveur du sieur Jules Lavernhe, avis favorable. Admission des enfants de la banlieue dans les écoles primaires supérieures de Paris, voeu. Admission en non-valeurs de taxes irrecouvrables. Propositions diverses.

Date

1887

Cote

4D14/52

Résultat n°17

8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon de terrain à cet effet par M. Legrand et M. Ouachée. Supplément de solde allouée au tambour. Vote d'un crédit pour fosses d'indigents et pour compléments des dépenses faites à l'occasion de la fête patronale. Ajournement de la question relative au service des convois. Conseil de recensement. Nomination d'une commission électorale.

Date

1850

Cote

4D4/66

Résultat n°18

27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

Date

1894

Cote

4D16/38

Résultat n°19
Agrandissement du cimetière (avenue des Moulineaux) : construction d'une partie des murs de clôture et de la morgue,

3 medias

Agrandissement du cimetière (avenue des Moulineaux) : construction d'une partie des murs de clôture et de la morgue,

Date

1910

Cote

3Fi2283

Résultat n°20
Avis important [concernant les concessions funéraires],

1 media

Avis important [concernant les concessions funéraires],

Date

1927

Cote

3Fi1914