4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4D

Date

1804-1982

Importance matérielle

66 article(s)

Origine

Assemblée - Conseil municipal

Modalités d'entrées

Versement

Notes


Registres (1804-1982)
4 D 66 - 4 D 1-58
Tables (1923-1981)
4 D 59-65

Cote/Cotes extrêmes

4D3

Date

1840-1847

Conditions d'accès

Communicable (M1)

Mots clés typologiques

6 mai 1844. Demande de paiement faite par M. Huelle de 12000 francs. Paiement du prix du nouveau cimetière. Réparation du matériel des pompes. Remplacement de l’instituteur communal. Nomination d’une commission chargée de l’examen et de la révision des comptes.

Cote/Cotes extrêmes

4D3/53

Date

1843-1844

Langue des unités documentaires

Français,