Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 3
Multimédias
  • 3
Période
  • 3
    • 1
    • 1
    • 1
Typologies
  • 3

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).

Date

1871

Cote

4D10/71

Résultat n°2

19 juin 1891. Observations de M. Clinchant et M. Gralat. Communication d'une lettre de M. Soulier relative à la démolition des fortifications. Proposition des héritiers Perrot. Pétitions diverses. Communication d'une lettre de la directrice du refuge pour les chiens errants. Offre du directeur du casino. Demande des agents recenseurs. Achat de livres de prix, nomination d'une commission. Poteaux-indicateurs. Travaux d'égouts, adjudication , nomination d'une commission. Pétitions des marchands de poissons. Concours de couture dans les écoles, proposition de M. Lavedan. Soutiens de famille.

Date

1891

Cote

4D15/51

Résultat n°3

14 novembre 1869. Réduction des taxes de pavage rue du Vieux Pont de Sèvres. Remboursement à MM. Naud et compagnie d'une somme de 35,36 francs pour taxe de pavage rue du Chemin-vert. Réglement du chapelet ou barrière flottante pour circonscrire l'abreuvoir et crédit pour la rémunération d'un préposé à son règlement. Droits d'octroi (abonnements du fabriquant d'huiles électro-métalliques et des fabriquants de moulures Jeanson Frères). Droit des pauvres (casino). Travaux exécutés pour la peinture des écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Curage des égouts communaux. Création d'un emploi de fossoyeur au cimetière communal. Vote d'un crédit de 53,82 francs pour permettre le paiement des droits d'enregistrement dûs sur les fournitures d'eau. Prélèvement annuel de taxes professionnelles. Projet d'ouverture de la rue de Saint Cloud prolongée dans le quartier de Billancourt. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de celle des Longs Prés. Projet d'ouverture d'une rue en prolongement de celle dite de la Seine dans le quartier de Billancourt.

Date

1869

Cote

4D9/36