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  1. Résultat n°1

    15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier. Remboursement du prix d'une concession temporaire de terrain dans le cimetière. Réseau de tramway à traction électrique. Projet de percement de différentes rues, ouverture d'un crédit pour la triangulation et le nivellement. Assurance de la salle des Fêtes. Agrandissement des bureaux pour les services d'architecture et de voirie. Fourniture de vin à l'hospice des vieillards. Tramway Louvre-Versailles, demande d'un nouvel arrêt. Etablissement d'une boîte aux lettres rue de Bellevue. Tramway, bureau du Rond Point de la Reine. Création d'un débit de tabac. Débits de papier timbré. Tramway à traction électrique de Boulogne à Vincennes. Dotation de la jeunesse de France. Associations des laitiers-nourrisseurs. Eclairage du Pont de Sèvres. Cours de dessin d'art décoratif. Erection d'une statue à Ernest Rousselle, ancien Président du Conseil Général. Aménagement d'une 5ème classe à l'école de la rue du Vieux Pont de Sèvres. Voeu tendant à la modification de la loi sur le travail dans l'industrie. Etat de cotes irrecouvrables sur les rôles des chiens. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1896.

    Date

    1897

    Cote

    4D17/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 3 mars 1897. Cession d'un pan coupé par le Dr Sollier....

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs de 40 000 francs par M. Chauvel au bureau de bienfaisance.

    Date

    1855

    Cote

    4D5/56

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 septembre 1855. Taxe municipale sur les chiens. Legs...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    1 rue de la Paix (chenil, poulailler, habitation)

    Date

    1908-1942

    Cote

    208W227/1

    • Contexte : 208W

    • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
    • 1 rue de la Paix (1908-1942)2-4 rue de la Paix (1908)3...
    • 1 rue de la Paix (chenil, poulailler, habitation)

    Producteur :

    Hygiène et Salubrité

  6. Résultat n°6

    10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations du préfet de la Seine. Cotes irrecouvrables 1887, taxe sur les chiens. Remboursement à M. Fauveau du prix d'une concession temporaire de 10 ans dans le cimetière. Travaux de pavage au marché de Billancourt, approbation du mémoire Hoffmann. Pétition d'habitants du boulevard de Strasbourg. Etablissement d'une foire mensuelle, pétition du sieur Berton. Demande de l'Orphéon, vote d'une subvention de 300 francs. Secours à Mme Genermont, veuve d'un instituteur-adjoint. Création d'une caisse de retraite en faveur des employés d'octroi. Subvention à la société du souvenir français. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Chemin de fer d'Auteuil à Boulogne. Instruction primaire, augmentation de traitement du personnel .

    Date

    1889

    Cote

    4D15/22

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1889. Compagnie des sapeurs-pompiers, observations...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    Arrêté sur la circulation des chiens,

    Date

    1898

    Cote

    3Fi3069

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Police - Justice - Hygiène et salubrité
    • Police
    • Arrêté sur la circulation des chiens,
  8. Résultat n°8

    10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation du compte administratif. Approbation du compte de gestion du receveur. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Rapport de la commission de finances sur le projet de budget supplémentaire. Traitement des employés de la mairie. Augmentation du traitement de M. Duval..Augmentation du traitement du garçon de bureau et du jardinier de la mairie. Augmentation du salaire du cantonnier-peintre et du cantonnier-menuisier. Augmentation du salaire de la femme de service de l'école de garçons rue de la Mairie. Subvention à la fanfare boulonnaise Création d'un emploi de veilleur de nuit. Chiens en 1887, admission en non-valeurs. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Primes d'encouragement aux surveillants d'octroi. Récompenses aux nourrices. Gratification au brigadier de l'octroi. Gratification au receveur municipal. Usine Lesage. Compagnie des Eaux. Chemin de fer de Boulogne, voeu. Legs de Mme veuve Hamille, main-levée de diverses inscriptions hypothécaires. Rachat d'une concession perpétuelle à Mme veuve Legrand. Approbation du plan d'alignement du chemin n°39.

    Date

    1888

    Cote

    4D15/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 juin 1888. Rapport de la commission du budget. Approbation...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9
    7 - Boulogne-sur-Seine, Grande-Rue, Boulogne-Billancourt . avenue Jean-Baptiste Clément . - perspectiveA gauche, un hippo-bus de la ligne Boulogne - Les Moulineaux. Au centre, des personnes posent dont des enfants, un cafetier et des chiens. A droite, des commerces : un bar "Dubonnet/le quinquin" avec un cafetier devant.

    1 media

    7 - Boulogne-sur-Seine, Grande-Rue, Boulogne-Billancourt . avenue Jean-Baptiste Clément . - perspectiveA gauche, un hippo-bus de la ligne Boulogne - Les Moulineaux. Au centre, des personnes posent dont des enfants, un cafetier et des chiens. A droite, des commerces : un bar "Dubonnet/le quinquin" avec un cafetier devant.

    Date

    1905

    Cote

    1Fi359

    • Contexte : 1Fi - Cartes postales

    • 7 - Boulogne-sur-Seine, Grande-Rue, Boulogne-Billancourt...

    Producteur :

    Archives

  10. Résultat n°10

    Propreté : la ville de Boulogne-Billancourt investit,

    Date

    2009

    Cote

    3Fi3617

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Voirie - Transports - Communications
    • Voirie
    • Propreté : la ville de Boulogne-Billancourt investit,
  11. Résultat n°11

    30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en faveur des familles des mineurs de Decazeville. Suppression des fortifications. Classement d'une rue particulière dans la voirie urbaine. Legs de Mme veuve Hamille, acceptation. Proposition Cacheux, rejet. Eclairage à l'huile, rejet de la proposition de M. Dolléans. Taxe sur les chiens en 1885, admission en non-valeurs. Admission en non-valeurs de diverses cotes irrecouvrables. Compagnie des eaux. Fixation de la date à laquelle aura lieu la distribution des prix aux élèves des cours d'adultes. Compte-rendu des prélèvements opérés sur les dépenses imprévues. Vente de terrains communaux rue du Parchamp, approbation du cahier des charges. Réclamation Lorin. Cession de terrain à la voie publique par M. Montagne. Entretien et remontage des horloges publiques. Soutien de famille. Demande de bourses à l'école Saint Cyr en faveur du sieur Lorthioir, avis favorable. Demande de bourses à l'école polytechnique en faveur du sieur Delafosse, avis défavorable.

    Date

    1886

    Cote

    4D14/39

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 30 mai 1886. Rejet d'une demande de souscription en...

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    Assemblée - Conseil municipal

  12. Résultat n°12

    10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage par la vapeur à l'hospice des vieillards, approbation de la soumission Hignette. Cotes irrecouvrables sur la taxe des chiens en 1891, 1893, 1894. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses. Imprévues en 1894. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1894. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1894. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1895. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1896. Bureau de bienfaisance, legs Charvet. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Proposition de M. Clinchant. Stationnement des voitures les journées de course.

    Date

    1895

    Cote

    4D17/13

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 mai 1895. Installation d'appareils de chauffage...

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  13. Résultat n°13

    15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la vieillesse (inscription lapidaire). Taxe des chiens et recensement. Chemin de Longchamp (indemnité pour dépossession par Paris). Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/84

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 février 1857. Enlèvement des boues. Asile de la...

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    Assemblée - Conseil municipal

  14. Résultat n°14

    18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

    Date

    1865

    Cote

    4D8/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes...

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,

    Date

    1941

    Cote

    3Fi795

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1942,
  16. Résultat n°16

    14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur et des soeurs. Enlèvement des boues et immondices. Recensement des chiens. Boulevard de l'Empereur. Expropriation d'un terrain appartenant aux héritiers Legrand attenant aux écoles projetées.

    Date

    1858

    Cote

    4D5/96

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 février 1858. Droit de places. Rétribution scolaire...

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à recouvrer sur les riverains pour frais de premier établissement et de réfection des rues communales. Vote d'un crédit de 1400 francs pour le complément des frais d'actes notariés en 1864. Adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues et immondices dans la commune. Règlement des frais judiciaires et autres relatifs à la procédure de l'affaire Bidard (1861-1863). Recouvrement de la taxe sur les chiens. Bureau de bienfaisance : crédit additionnel, fournitures de viande et de pain. Droit des pauvres (bals publics, concerts). Droits d'octroi (abonnement de la corporation des brasseurs et du fabricant d'huiles électro-métalliques). Vote d'un crédit de 1200 francs pour faire face au paiement des frais d'organisation des cours de l'Association philotechnique. Acceptation des souscriptions offertes par les propriétaires riverains du chemin vicinal n°39, dit boulevard de l'Empereur, pour l'établissement d'appareils d'éclairage sur cette voie. Vote d'un crédit de 600 francs pour le numérotage des appareils d'éclairage. Redressement de la partie comprise entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 (cession de terrain par MM. Marcus et Cucini). Frais de perception du droit de stationnement sur la Seine en 1865. Communication d'une proposition relative à l'établissement d'une école d'horlogerie à Boulogne. Vote d'un crédit de 1361,41 francs pour complément du contingent dans les frais du service de police en 1863. Décision du conseil relativement à l'éclairage par l'huile de pétrole.

    Date

    1864

    Cote

    4D7/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 13 novembre 1864. Approbation des rôles de taxes à...

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  18. Résultat n°18
    51 - Billancourt - Le Marché, Boulogne-Billancourt . place du Marché, rue du Vieux-Pont de Sèvres . - scène de rue

    1 media

    51 - Billancourt - Le Marché, Boulogne-Billancourt . place du Marché, rue du Vieux-Pont de Sèvres . - scène de rue

    Date

    1905

    Cote

    1Fi749

    • Contexte : 1Fi - Cartes postales

    • 51 - Billancourt - Le Marché, Boulogne-Billancourt...

    Producteur :

    Archives

  19. Résultat n°19

    28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations sur les procès-verbaux des séances des 5, 6 et 13 juin. Approbation pour régularisation des mémoires auxquelles ont donné lieu les fêtes du Centenaire [de la Révolution]. Fête nationale du 14 juillet Cotes irrecouvrables en 1888, taxes sur les chiens. Approbation du compte de gestion du percepteur. Création d'un 2ème emploi de sous-directrice à l'école maternelle de la route de Versailles. Demande de bourse en faveur du jeune Louis Jules Richard, avis favorable. Acceptation du legs Magnier. Transformation de la tenue des sapeurs-pompiers. Voeu.

    Date

    1889

    Cote

    4D15/27

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1889. Ouverture de la séance. Observations...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20
    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,

    1 media

    Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,

    Date

    1940

    Cote

    3Fi796

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Cadastre - Impôts
    • Taxe municipale sur les chiens pour l'année 1941,