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  1. Résultat n°1

    18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi au Point du Jour, près de la barrière de Paris. Projet d'aliénation d'un terrain rue de la Procession. Cession de terrains à la voie publique.

    Date

    1861

    Cote

    4D6/53

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 août 1861. Construction d'un bureau de recette d'octroi...

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    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Décompte de travaux de viabilité de la rue des Peupliers. Décompte de travaux de pavage de la rue du Port. Elargissement du carrefour de la porte de Boulogne. Liste des électeurs consulaires. Communications. Etude d'huissier. Affaires diverses. Bureau d'octroi du pont de Sèvres. Ligne Paris-banlieue. Soutiens de famille.

    Date

    1896

    Cote

    4D17/32

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 25 août 1896. Acquisition de terrain par suite d'alignement...

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    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    9 avril 1865. Demande en réduction de la taxe mise à la charge de M. Garchon pour l'établissement de la rue du Château en cette commune. Cession de terrain par M. Naud aux abords du pont de Billancourt. Droit des pauvres (course de chevaux à l'hippodrome). Cessions et échange de terrains situés entre le pont de Billancourt et la route impériale n°10 nécessaires au redressement du chemin vicinal de grande communication n°2.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/4

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 avril 1865. Demande en réduction de la taxe mise...

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    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures pour le transport dans les hôpitaux des malades de maladies contagieuses. Musique municipale. Demande du sieur Phulpin, exonération du versement de la prestation exigible pour contracter l'engagement conditionnel d'un an. Souscription en faveur des victimes du choléra. Cession de terrains à la voie publique. Remboursement du prix d'une concessionn dans les cimetières. Installation d'un kiosque lumineux, chemin du Pont. Cimetières. Usine Lesage.

    Date

    1884

    Cote

    4D14/14

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 septembre 1884. Organisation d'un service de voitures...

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    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle du balayage. Taxes irrecouvrables. Demande de M. Pinac. Demande de main levée. Abonnement avec l'Assistance publique. Service des cantonniers. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Augmentation des instituteurs communaux. Augmentation de MM. Oms et Hamet, employés. Gratification aux maîtres-adjoints. Budget additionnel de 1875. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Choumery). Approbation du compte de gestion de 1874. Indemnité pour terrain cédé à la voie publique (M. Naud). Octroi : prolongation des taxes principales pour un an. Octroi : dépenses du personnel et matériel en 1876. Instruction primaire : vote des 3 centimes ordinaires. Imposition extraordinaire de 4 centimes pour l'instruction primaire. Entretien des chemins vicinaux en 1876 : vote de 5 centimes. Vote d'une imposition extraordinaire de 10 centimes en 1876. Prolongation des taxes aditionnelles d'octroi pour un an.

    Date

    1875

    Cote

    4D11/47

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 15 mai 1875. Approbation du compte administratif. Rôle...

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  6. Résultat n°6

    7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour la vente d'un terrain dépendant de la mairie. Modifications du tarif d'octroi. Cessions de terrains sur le chemin vicinal n°39. Vente des serres de la mairie. Remboursement de concessions dans le cimetière. Cessions de terrains à la voie publique. Vente d'un terrain communal. Pose de sonneries électriques à la mairie. Approbation du cahier des charges pour la vente des matériaux de démolition provenant des bâtiments de la mairie et des arbres. Approbation du décompte des travaux de construction pour le fourneau économique, la remise des pompes, le bureau télégraphique. Approbation du décompte des travaux de construction de la crèche.

    Date

    1881

    Cote

    4D13/12

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 7 août 1881. Approbation du cahier des charges pour...

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  7. Résultat n°7

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

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  8. Résultat n°8

    26 août 1860. Projet de construction d'une école communale pour les filles. Offre des époux Escudier de faire construire à leurs frais une école communale de garçons à Boulogne. Pont projeté à Billancourt. Acquisitions par voie d'échange, de parcelles de terrains nécessaires pour la régularisation de l'alignement du chemin de la Plaine. Extension de l'éclairage. Bornes-fontaines.

    Date

    1860

    Cote

    4D6/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 26 août 1860. Projet de construction d'une école communale...

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    Assemblée - Conseil municipal

  9. Résultat n°9

    12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.

    Date

    1873

    Cote

    4D11/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....

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  10. Résultat n°10

    10 août 1856. Acquisition d'un terrain pour l'ouverture du chemin de la Plaine. Distribution de livres aux indigents. Service d'inspection de la boucherie. Cession de terrain à la voie publique par Mme Buchillot.

    Date

    1856

    Cote

    4D5/77

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 août 1856. Acquisition d'un terrain pour l'ouverture...

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  11. Résultat n°11

    18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau de bienfaisance. Subvention de 6000 francs allouée au bureau de bienfaisance. Révision du budget primitif de 1871. Octroi : maintien des taxes principales et extraordinaires. Acquisition d'un terrain destiné à la construction d'une école et d'une salle d'asile à Billancourt. Pétition de gardes nationaux. Observations relatives aux procès-verbaux des séances. Transports des gardes nationaux sur la ligne d'Auteuil au prix du tarif militaire. Habillement des gardes nationaux. Délégation de M. Lièvre pour l'habillement et l'équipement des gardes nationaux. Continuation de la révision du budget primitif de 1871.

    Date

    1870

    Cote

    4D10/37

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 18 novembre 1870. Rapport sur la gestion du bureau...

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  12. Résultat n°12

    2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.

    Date

    1894

    Cote

    4D17/6

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...

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  13. Résultat n°13
    Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès n°212bis en vue de l'agrandissement du groupe scolaire Clamart - Vieux-Pont-de-Sèvres,

    1 media

    Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès n°212bis en vue de l'agrandissement du groupe scolaire Clamart - Vieux-Pont-de-Sèvres,

    Date

    1938

    Cote

    3Fi2587

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Bâtiments
    • Edifices d'enseignement et de loisirs
    • Acquisition de la propriété Fano située boulevard Jean-Jaurès...
  14. Résultat n°14

    19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.

    Date

    1865

    Cote

    4D8/2

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 19 février 1865. Approbation du cahier des charges...

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    Assemblée - Conseil municipal

  15. Résultat n°15

    Château de Benais. - Acquisition : actes notariés, descriptif, correspondance, plans (1921-1950). Gestion et aménagement : délibérations (1949-1970).

    Date

    1921-1970

    Cote

    4M2

    • Contexte : 4M - Édifice à usage d'établissements d'enseignement,...

    • Colonies
    • Château de Benais. - Acquisition : actes notariés,...
  16. Résultat n°16

    14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert. Question des marchés. Remboursement du prix de 2 concessions de terrains dans le cimetière. Augmentation du nombre d'agents de police. Modification aux statuts de la caisse des retraites des employés et ouvriers communaux. Mémoire Thirion, approbation pour régularisation. Traitement des instituteurs suppléants communaux, ouverture de crédit. Demande de subvention en faveur de la bibliothèque d'études et de critiques sociales. Acquisition d'une parcelle de terre par suite d'alignement rue du Point du Jour. Classement comme rue d'une partie de la sente des Guérêts. Projet d'établissement d'une ligne de tramway à traction électrique de Vincennes à Boulogne, avis du conseil. Modification d'un trottoir Bd de Strasbourg à l'angle de la rue de Paris. Groupe scolaire rue Thiers, demande des entrepreneurs. Octroi, prorogation des taxes.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/18

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 14 mars 1898. Ouverture de la séance. Rue Paul-Bert....

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    Assemblée - Conseil municipal

  17. Résultat n°17

    Troisième agrandissement. - Convention avec la société Paris Studios Cinéma : délibérations, rapports, conventions, acte notarié, correspondance, plans (1946-1973). Bordereau de pièces récapitulant les relations de 1939 à 1958.

    Date

    1946-1973

    Cote

    2M19, 4N15

    • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières

    • Cimetières
    • Troisième agrandissement. - Convention avec la société...
  18. Résultat n°18

    12 septembre 1854. Discussion relative à l'interprétation du vote de la séance précédente concernant l'adresse à l'empereur. Démission de M. Valton. Acquisition de terrain pour la construction d'un bureau d'octroi à la porte des Princes.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1854. Discussion relative à l'interprétation...

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  19. Résultat n°19

    10 février 1860. Traitement des employés de l'octroi ; création d'un emploi de brigadier. Chemin de l'Empereur. Cession à M. Girard d'un lot de terrain. Traitement de l'instituteur sous-maître. Restauration de l'église de Boulogne. Rue du Chemin Vert. Voies de communication du nouveau marché. Commissions pour l'estimation des terrains à céder pour l'élargissement des voies publiques.

    Date

    1860

    Cote

    4D6/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 10 février 1860. Traitement des employés de l'octroi...

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    Assemblée - Conseil municipal

  20. Résultat n°20

    8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon de terrain à cet effet par M. Legrand et M. Ouachée. Supplément de solde allouée au tambour. Vote d'un crédit pour fosses d'indigents et pour compléments des dépenses faites à l'occasion de la fête patronale. Ajournement de la question relative au service des convois. Conseil de recensement. Nomination d'une commission électorale.

    Date

    1850

    Cote

    4D4/66

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 décembre 1850. Création d'une nouvelle rue. Abandon...

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