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  1. Résultat n°1

    29 mars 1832. Réclamation faite par M. Garnier d’une somme de 450 francs pour dommages et intérêts de l’accident qui lui est arrivé de s’être cassé la cuisse par le versement de sa voiture dans un trou creusé sur le bord de la route de Boulogne à Sèvres.

    Date

    1832

    Cote

    4D2/57

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 mars 1832. Réclamation faite par M. Garnier d’une...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    Accidents (essentiellement automobiles) : arrêtés, délibérations, rapports, constats, correspondance (1928-1932).

    Date

    1928-1932

    Cote

    1M78

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • Garage et ateliers municipaux (2 rue Couchot)
    • Accidents (essentiellement automobiles) : arrêtés,...
  3. Résultat n°3

    Accidents (essentiellement automobiles) : arrêtés, délibérations, rapports, constats, correspondance (1921-1927).

    Date

    1921-1927

    Cote

    1M77

    • Contexte : 1M - Édifices publics

    • Garage et ateliers municipaux (2 rue Couchot)
    • Accidents (essentiellement automobiles) : arrêtés,...
  4. Résultat n°4

    2 mai 1898. Ouverture de la séance. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Révision du tarif des droits de voirie. Accidents sur la voie publique. Vélodrome du parc des Princes, droit des pauvres. Etat d'insalubrité de plusieurs du quartier de Billancourt. Eclairage de l'Avenue Victor Hugo. Etablissement d'une fabrique de cyanure de potassium. Téléphone, ligne de la navigation. Crèche, fourniture de lait aux mères de famille. Tramways. Gare d'Auteuil, Boulogne. Pavage des routes nationale n°10 et départementale n°2, référendum. Hospice, autorisation de plaider, avis du conseil. Nouveau service de bateaux, voeu. Ligne d'Auteuil, abonnements à la semaine. Borne-fontaine. Pétition des boulangers. Augmentation du prix du pain. Concessions perpétuelles dans le cimetière, tarif. Droit de voirie de M. Guyot, rapport de la commission. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/21

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 mai 1898. Ouverture de la séance. Emploi des taxes...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal