structure communale d'aide sociale

Résultat n°1
Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

1828-1863

Cote

1Q51
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses : budgets primitifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°2
Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

1970-1985

Cote

1Q119
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°3
Commission administrative du bureau de bienfaisance, anciens membres : liste, dossiers nominatifs comportant des circulaires, de la correspondance et des arrêtés préfectoraux.

Date

1931-1965

Cote

1Q23
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°4
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1946-1951

Cote

1Q57
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°5
Charges : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q75
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Charges : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°6
Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

1802-1883

Cote

1Q19
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Producteur :

CCAS
Résultat n°7
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Petitbon (1908), Pierron (1936), Pinel (1864-1881), Pinturier (1930-1955), Poigin (1949-1952), Poujade (1939-1942), Prévost (1825-1828).

Date

1825-1955

Cote

1Q99
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°8
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1977-1979

Cote

1Q17
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°9
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1980-1982

Cote

1Q18
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°10
"Opérations diverses" : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q78
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- "Opérations diverses" : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°11
Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

1952-1960

Cote

1Q122
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.
Producteur :

CCAS
Résultat n°12
Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

1948-1986

Cote

1Q118
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°13
Receveurs des établissements de charité de la Ville de Boulogne-Billancourt, fixation des traitements, gratifications et indemnités : circulaires, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1877-1930

Cote

1Q28
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Receveurs des établissements de charité de la Ville...
Producteur :

CCAS
Résultat n°14
Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

1921-1929

Cote

1Q56
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Budget : délibérations du Conseil municipal.
Producteur :

CCAS
Résultat n°15
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

1954-1956

Cote

1Q110
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Producteur :

CCAS
Résultat n°16
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1966-1970

Cote

1Q14
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°17
Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

1979

Cote

1Q45
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Producteur :

CCAS
Résultat n°18
Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.

Date

1929

Cote

1Q130
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.
Producteur :

CCAS
Résultat n°19
Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil municipal, revue "Courrier de Gibbs", avis de dotation en faveur d'une mère de famille nombreuse.

Date

1926-1959

Cote

1Q105
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil...
Producteur :

CCAS
Résultat n°20
Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

1911-1973

Cote

1Q85
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Receveur, gestion : délibérations de la commission...
Producteur :

CCAS

Résultats de la recherche

Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, anciens membres : liste, dossiers nominatifs comportant des circulaires, de la correspondance et des arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

Cote

Producteur :

Charges : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Petitbon (1908), Pierron (1936), Pinel (1864-1881), Pinturier (1930-1955), Poigin (1949-1952), Poujade (1939-1942), Prévost (1825-1828).

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

"Opérations diverses" : registres.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

Cote

Producteur :

Receveurs des établissements de charité de la Ville de Boulogne-Billancourt, fixation des traitements, gratifications et indemnités : circulaires, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.

Date

Cote

Producteur :

Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil municipal, revue "Courrier de Gibbs", avis de dotation en faveur d'une mère de famille nombreuse.

Date

Cote

Producteur :

Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

Cote