structure communale d'aide sociale

Résultat n°1
Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

1828-1863

Cote

1Q51
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses : budgets primitifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°2
Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

1970-1985

Cote

1Q119
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations...
Producteur :

CCAS
Résultat n°3
Commission administrative du bureau de bienfaisance, anciens membres : liste, dossiers nominatifs comportant des circulaires, de la correspondance et des arrêtés préfectoraux.

Date

1931-1965

Cote

1Q23
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°4
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1946-1951

Cote

1Q57
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°5
Charges : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q75
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Charges : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°6
Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

1802-1883

Cote

1Q19
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Producteur :

CCAS
Résultat n°7
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Petitbon (1908), Pierron (1936), Pinel (1864-1881), Pinturier (1930-1955), Poigin (1949-1952), Poujade (1939-1942), Prévost (1825-1828).

Date

1825-1955

Cote

1Q99
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°8
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1977-1979

Cote

1Q17
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°9
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1980-1982

Cote

1Q18
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°10
"Opérations diverses" : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q78
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- "Opérations diverses" : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°11
Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

1952-1960

Cote

1Q122
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.
Producteur :

CCAS
Résultat n°12
Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

1948-1986

Cote

1Q118
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°13
Receveurs des établissements de charité de la Ville de Boulogne-Billancourt, fixation des traitements, gratifications et indemnités : circulaires, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

1877-1930

Cote

1Q28
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Receveurs des établissements de charité de la Ville...
Producteur :

CCAS
Résultat n°14
Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

1921-1929

Cote

1Q56
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Budget : délibérations du Conseil municipal.
Producteur :

CCAS
Résultat n°15
Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

1954-1956

Cote

1Q110
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de...
Producteur :

CCAS
Résultat n°16
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1966-1970

Cote

1Q14
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°17
Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

1979

Cote

1Q45
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Producteur :

CCAS
Résultat n°18
Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.

Date

1929

Cote

1Q130
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.
Producteur :

CCAS
Résultat n°19
Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil municipal, revue "Courrier de Gibbs", avis de dotation en faveur d'une mère de famille nombreuse.

Date

1926-1959

Cote

1Q105
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil...
Producteur :

CCAS
Résultat n°20
Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

1911-1973

Cote

1Q85
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Receveur, gestion : délibérations de la commission...
Producteur :

CCAS
Résultat n°21
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1954

Cote

1Q60
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°22
Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

1968-1976

Cote

1Q42
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt...
Producteur :

CCAS
Résultat n°23
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Lemaître (an XII), Leonino (1930-1961), Lequillez (an XIII), Lesguilliez (1835-1849), Levasseur (1886).

Date

1803-1961

Cote

1Q96
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°24
Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

1946-1951

Cote

1Q9
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°25
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : correspondance envoyée et reçue.

Date

1939

Cote

1Q32
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°26
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1958

Cote

1Q82
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°27
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1953

Cote

1Q59
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°28
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1957

Cote

1Q63
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°29
Comptes de gestion annuels.

Date

1864-1901

Cote

1Q70
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes de gestion annuels.
Producteur :

CCAS
Résultat n°30
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1935-1950

Cote

1Q69
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°31
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1957

Cote

1Q81
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°32
Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès et 12-14 avenue André Morizet, vente : correspondance, délibération de la commission administrative et du Conseil municipal.

Date

1962-1972

Cote

1Q120
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Patrimoine immobilier du bureau d'aide sociale
- Immeubles situés aux 176-178 boulevard Jean Jaurès...
Producteur :

CCAS
Résultat n°33
Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux, délibérations de la commission administrative.

Date

1950-1984

Cote

1Q86
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°34
Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités : fichier central d'assistance, correspondance, circulaires, délibérations du Conseil municipal, coupures de presse, avis municipaux, extraits du BMO de Paris et de Boulogne.

Date

1934-1976

Cote

1Q29
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Bureau de bienfaisance, fonctionnement et activités...
Producteur :

CCAS
Résultat n°35
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1955

Cote

1Q61
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°36
Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

1966-1973

Cote

1Q21
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Producteur :

CCAS
Résultat n°37
Commission administrative du B.A.S., mandat 1971-1977 : circulaires, délibérations.

Date

1971-1972

Cote

1Q26
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Administration générale
- Commission administrative du B.A.S., mandat 1971-1977...
Producteur :

CCAS
Résultat n°38
Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Reinach (1936), Renault (1948-1958), Reppelin (1933-1960), Riedlin (1943-1970), Rieux (1901-1935), Rigaud de Serresin (1836-1838), Ross (1891), Rothschild (1941).

Date

1836-1970

Cote

1Q100
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Dons et legs
- Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°39
Spectacles : déclarations d'organisation.

Date

1922-1934

Cote

1Q124
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Spectacles : déclarations d'organisation.
Producteur :

CCAS
Résultat n°40
Secours extraordinaires : correspondance, récapitulatif de l'aide apportée.

Date

1848-1850

Cote

1Q134
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Droits des pauvres
- Secours extraordinaires : correspondance, récapitulatif...
Producteur :

CCAS

Résultats de la recherche

Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Métropole, vente et transformation : notes, délibérations de la commission administrative, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, anciens membres : liste, dossiers nominatifs comportant des circulaires, de la correspondance et des arrêtés préfectoraux.

Date

Cote

Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

Cote

Producteur :

Charges : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance et Conseil municipal de Boulogne-Billancourt, délibérations : extraits, correspondance.

Date

Cote

Producteur :

Legs (dossiers : délibérations du Conseil municipal, correspondance, testaments, actes notariés) : Petitbon (1908), Pierron (1936), Pinel (1864-1881), Pinturier (1930-1955), Poigin (1949-1952), Poujade (1939-1942), Prévost (1825-1828).

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

"Opérations diverses" : registres.

Date

Cote

Producteur :

Immeuble situé 3 rue Lemoine, location : état des loyers.

Date

Cote

Producteur :

Hôtel Campanile, recherches et mise en vente : correspondance, délibérations du Conseil municipal, bail, affiche, devis, adjudication, comptes.

Date

Cote

Producteur :

Receveurs des établissements de charité de la Ville de Boulogne-Billancourt, fixation des traitements, gratifications et indemnités : circulaires, correspondance, délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Immeubles Tête du Pont de Sèvres. - Tête du Pont de Sèvres, copropriété : règlement, comptes, bulletin de liaison "Le Square"

Date

Cote

Producteur :

Commission administrative du bureau de bienfaisance, délibérations : registres.

Date

Cote

Producteur :

Commission d'aide sociale de la Ville de Boulogne-Billancourt : procès-verbaux.

Date

Cote

Producteur :

Spectacles et divertissement, impôts : liste des contributions.

Date

Cote

Producteur :

Dotation Gibbs : correspondance, délibérations du Conseil municipal, revue "Courrier de Gibbs", avis de dotation en faveur d'une mère de famille nombreuse.

Date

Cote

Producteur :

Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

Cote