comptabilité publique

Résultat n°1
Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

1828-1863

Cote

1Q51
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses : budgets primitifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°2
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1946-1951

Cote

1Q57
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°3
Charges : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q75
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Charges : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°4
"Opérations diverses" : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q78
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- "Opérations diverses" : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°5
Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

1921-1929

Cote

1Q56
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Budget : délibérations du Conseil municipal.
Producteur :

CCAS
Résultat n°6
Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

1911-1973

Cote

1Q85
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Receveur, gestion : délibérations de la commission...
Producteur :

CCAS
Résultat n°7
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1954

Cote

1Q60
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°8
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1958

Cote

1Q82
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°9
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1953

Cote

1Q59
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°10
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1957

Cote

1Q63
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°11
Comptes de gestion annuels.

Date

1864-1901

Cote

1Q70
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes de gestion annuels.
Producteur :

CCAS
Résultat n°12
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1935-1950

Cote

1Q69
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°13
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1957

Cote

1Q81
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°14
Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux, délibérations de la commission administrative.

Date

1950-1984

Cote

1Q86
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux,...
Producteur :

CCAS
Résultat n°15
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1955

Cote

1Q61
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°16
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1956

Cote

1Q80
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°17
Comptes administratifs.

Date

1960-1972

Cote

1Q55
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes administratifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°18
Recettes : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q76
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°19
Produits : registres.

Date

1960-1966

Cote

1Q74
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Produits : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°20
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1959

Cote

1Q65
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°21
Comptes administratifs.

Date

1855-1919

Cote

1Q53
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes administratifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°22
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1865-1895

Cote

1Q66
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°23
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1962-1963

Cote

1Q83
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°24
Arrêts du Conseil de préfecture.

Date

1820-1861

Cote

1Q49
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Arrêts du Conseil de préfecture.
Producteur :

CCAS
Résultat n°25
Dépenses : registres.

Date

1960-1964

Cote

1Q77
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Dépenses : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°26
Comptes administratifs.

Date

1920-1950

Cote

1Q54
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes administratifs.
Producteur :

CCAS
Résultat n°27
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1958

Cote

1Q64
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°28
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1914-1934

Cote

1Q68
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°29
Grand livre des comptes.

Date

1960-1961

Cote

1Q73
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Grand livre des comptes.
Producteur :

CCAS
Résultat n°30
Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

1952

Cote

1Q79
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , dépenses: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°31
Caisse des écoles , recettes: registres.

Date

1962-1963

Cote

1Q84
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Caisse des écoles , recettes: registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°32
Journal général.

Date

1899-1961

Cote

1Q71
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Journal général.
Producteur :

CCAS
Résultat n°33
Arrêts de la Cour des comptes.

Date

1866-1944

Cote

1Q50
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Arrêts de la Cour des comptes.
Producteur :

CCAS
Résultat n°34
Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

Date

1897-1913

Cote

1Q67
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Recettes et dépenses, livres de détail : registres.
Producteur :

CCAS
Résultat n°35
Grand livre des comptes.

Date

1903-1917

Cote

1Q72
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Grand livre des comptes.
Producteur :

CCAS
Résultat n°36
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1956

Cote

1Q62
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS
Résultat n°37
Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

1952

Cote

1Q58
- Contexte : 1Q - Bureaux de bienfaisance
- Comptabilité
- Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal...
Producteur :

CCAS

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Recettes et dépenses : budgets primitifs.

Date

Cote

Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

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Charges : registres.

Date

Cote

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"Opérations diverses" : registres.

Date

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Budget : délibérations du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Receveur, gestion : délibérations de la commission administrative, décisions du trésorier-payeur et du receveur général des finances, arrêts de la Cour des comptes.

Date

Cote

Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

Cote

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Caisse des écoles , dépenses: registres.

Date

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Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

Date

Cote

Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

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Comptes de gestion annuels.

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Recettes et dépenses, livres de détail : registres.

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Caisse des écoles , dépenses: registres.

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Producteur :

Bureau de bienfaisance, levée de troncs : procès-verbaux, délibérations de la commission administrative.

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Producteur :

Comptes et budgets : délibérations du Conseil municipal et de la commission administrative, bilans.

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Caisse des écoles , dépenses: registres.

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Produits : registres.

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