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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice de l'année 1846. Rapport de la commission nommée pour examiner les comptes des indemnités que l'on propose d'allouer pour les expropriations des terrains de chemin de grande communication de Boulogne. Terrain rue de l'Abreuvoir. Rue de Billancourt et de l'Abreuvoir. Construction d'un égoût. Fixation de la rétribution annuelle dûe aux instituteurs et institutrices. Vote pour la réparation des pompes. Achat de 200 francs de rentes sur l'état pour le bureau de bienfaisance. Ressources de la commune.
Cote
4D3/75
 Date
1845
 Lieu
Billancourt (rue de), Abreuvoir (rue de l')
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 10 mai 1845. Etablissement du budget pour l'exercice...
Résultat n°2

8 avril 1826. Dépenses occasionnées par l'établissement d'un caniveau d'assainissement exécuté quartier de la porte de bois traverse de Boulogne, route départementale n°11.
Cote
4D2/9
 Date
1826
 Lieu
Route départementale n°11
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 avril 1826. Dépenses occasionnées par l'établissement...
Résultat n°3

Premier agrandissement. - Acquisition de terrains : actes notariés, correspondance, plans (1905-1911). Adjudication des travaux : cahiers des charges, soumissions des entreprises, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, affiches (1905-1911). Construction de deux abris : arrêté, délibération, décompte des travaux, soumission des entreprises, correspondance (1906-1908). Construction d'un caveau provisoire : arrêtés, soumissions des entreprises, correspondance (1906-1908).
Cote
2M15, 4N11
 Date
1905-1911
 Lieu
Saint-Germain (rue supprimée), Pierre-Grenier (avenue), Cimetière Pierre-Grenier
 Type de document -

  • Contexte : 2M -Édifices du culte et cimetières

  • Cimetières
  • Premier agrandissement. - Acquisition de terrains :...
Résultat n°4

21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement du secrétaire. Registre de l’état civil. Remises au receveur municipal. Garde champêtre. Messiers. Journaux communaux. Porte sonnette. Entretien de la maison commune. Lavage des rues. Chemins vicinaux. Cantonnier. Garde nationale. Instruction primaire. Ecole des filles et salle d’asile. Entretien de l’église. Dépenses imprévues.
Cote
4D3/6
 Date
1840
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 21 août 1840. Octroi. Location des places. Traitement...
Résultat n°5

7 septembre 1826. Dépenses à payer pour l'enlèvement des boues pendant l'année 1825.
Cote
4D2/14
 Date
1826
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 septembre 1826. Dépenses à payer pour l'enlèvement...
Résultat n°6

12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire. Instruction primaire : maison Dubois. Témoignage de gratitude à M. Wallace Richard. Abandon du projet d'égout rue de Billancourt. Egout, rue de Paris. Cession de terrain à la voie publique (propriété Forgemolle). Nomination de deux membres à la commission de logements insalubres. Voeu pour l'établissement d'un chemin de fer.
Cote
4D11/24
 Date
1873
 Lieu
Paris (rue de), Billancourt (rue de)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 12 octobre 1873. Egouts : vote d'un crédit supplémentaire....
Résultat n°7

2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture de la séance. Commissiion de répartition des contributions directes en 1895. Révision de la liste électorale en 1895, nomination des délégués. Remboursement à M. Voile du prix de 2 concessions temporaires. Acquisition de livres de prix, approbation des mémoires. Ecole professionnelle de la rue Fondary, demande de bourse. Crèche. Gaz, installation gratuite dans les logements au dessous de 500 francs. Système Auer. Fournitures d'articles de bureau et de papeterie en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture de livres classiques, cartes en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Suppressions pour les services municipaux en 1895, acceptation de la soumission Doizelet. Fourniture d'articles de ménage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Serrant. Fourniture d'articles de confection en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Bénard. Habillement des agents municipaux en 1895, acceptation de la soumission Meillon. Fourniture et réparation de l'outillage en 1895 et 1896, acceptation de la soumission Limosin. Cylindrage des empierrements des voies publiques, acceptation de la soumission Sillen. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue de Paris. Indemnité à M. Baudry pour résiliation de bail. Installation d'appareils à gaz sur diverses voies publiques. Marché de Billancourt. Egouts départementaux. Construction d'un port à Billancourt. Etablissement d'un abri à la station d'Auteuil. Chemin de fer. Soutien de famille.
Cote
4D17/6
 Date
1894
 Lieu
Billancourt (quartier de), Auteuil (quartier), Paris (rue de)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 2 novembre 1894. Ouverture de la séance. Ouverture...
Résultat n°8

7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines. Projection des ordures ménagères sur la voie publique. Urinoir, rue Escudier. Approbation du décompte relatif au prolongement de la rue des Guérêts. Travaux à exécuter au marché pour la construction d'un tir et d'un local pour les syndicats ouvriers, la réfection du logement du gardien et 2 cabinets publics. Construction d'un gymnase. Autorisation de défendre à l'instance introduite par M. Berlire et la commune. Bois de Boulogne. Chemin de fer. Tramways. Concession gratuite d'un local à la mairie pour le règlement des convois. Soutiens de famille. Service des postes et télégraphes, voeu pour la nomination du receveur. Garde-corps en amont du Pont de Billancourt. Construction d'un égout avenue de la Reine, contribution de la commune.
Cote
4D17/12
 Date
1895
 Lieu
Billancourt (pont de), Reine (route de la), Bois de Boulogne, Gambetta (rue), Louis-Pasteur (rue), Escudier (rue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 7 mai 1895. Ouverture de la séance. Bornes-fontaines....
Résultat n°9

19 février 1865. Approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication de 14 arbres sur les routes départementales n°1 et 11 et sur la route impériale n°10. Cession de terrain à la voie publique sur la rue Saint-Denis par Mme Legolas. Réhabilitation Puteaux. Bureau de bienfaisance : traitements du nouveau médecin et de la sage-femme. Construction d'une galerie d'égoût rue de la Plaine.
Cote
4D8/2
 Date
1865
 Lieu
Saint-Denis (rue), Route départementale n°11, Route départementale n°1, Edouard-Vaillant (avenue), Général-Leclerc (avenue du), Gallieni (rue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 19 février 1865. Approbation du cahier des charges...
Résultat n°10

27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin et Bezançon. Compte de gestion du receveur municipal. Compte administratif du bureau de bienfaisance pour l'année 1870. Compte de gestion du trésorier du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire de la commune (exercice 1871). Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1872). Augmentation du traitement de trois employés de la mairie et du gardien du cimetière. Demande d'augmentation des remises du receveur municipal. Création d'un emploi de 4ème instituteur-adjoint à l'école communale de garçons de la rue Fessart. Travaux de réparations aux écoles et salle d'asile communales de la rue Fessart. Travaux de réparations au presbytère. Approbation d'un cahier de charges pour la mise en adjudication de l'entreprise de l'enlèvement des boues. Demande de subvention du bureau de bienfaisance. Droits d'octroi (abonnement de la compagnie parisienne d'éclairage et de chauffage par le gaz). Vote d'une gratification au secrétaire de la mairie. Réclamation de M. Clavaud relative à la construction d'un égoût. Etablissement d'un tir à la cible pour la garde nationale en 1870. Gratification à l'appariteur communal et à l'inspecteur de la salubrité. Allocation d'une gratification à l'agent communal. Vote d'une indemnité de logement au desservant de la paroisse Notre-Dame-de-Boulogne. Réparation d'une maison sise à Paris, 35 rue de Châteaudun affectée par voie de réquisition à la mairie provisoire, pendant la durée du siège. Cessions de terrains à la voie publique par suite de reprises d'alignement. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Bureau de bienfaisance : remise de la moitié du prix d'abonnement pour le droit des pauvres ; emploi d'un don de 1500 francs fait par Melle Dosne au nom de l'Oeuvre de la banlieue. Rétablissement au budget de l'indemnité de logement de 350 francs allouée à M. Chabert. Droit des pauvres (bals publics, casino).
Cote
4D10/71
 Date
1871
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 27 août 1871. Examen de la comptabilité de MM. Dobelin...
Résultat n°11

23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles. Débit de tabac. Pétition pour la construction d'un égout rue du Vieux Pont de Sèvres. Eclairage de la sente de la Saussière. Réclamation de Mme Claude. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Despouy. Abandon par la commune du droit de mitoyenneté d'un mur en faveur de M. Grevisse. Tramways électriques. Eclairage électrique. Catastrophe de Voiron, souscription de la ville de Boulogne en faveur des victimes. Souscription en faveur des victimes du cyclone à Asnières. Lettre de M. Varheit. Lettre de M. Rousselle. Transfert de la gare d'Orléans. Proposition de M. Cacheux. Electricité, lettre du Dr Sollier. Rue du Dôme. Distribution des prix.
Cote
4D18/6
 Date
1897
 Lieu
Dôme (rue du), Paris, Voiron, Asnières-sur-Seine, Saussière (sente de la), Vieux-Pont-de-Sèvres (rue du)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 23 juin 1897. Emprunt. Vacances dans les écoles maternelles....
Résultat n°12

4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement des boues et glaces. Rejet de la demande en suppression de la sente de la Bellefeuille. Classement des rues et chemins. Approbation du traité d'assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. Approbation du bail Chaudet pour le bureau d'octroi de la porte du Bois. Approbation du bail Bourdin pour le bureau d'octroi du pont de Saint-Cloud.
Cote
4D4/56
 Date
1850
 Lieu
Bois de Boulogne, Saint-Cloud (pont de), Belle-Feuille (rue de la)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 4 avril 1850. Projet de cahier des charges pour l'enlèvement...
Résultat n°13

5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à la demande du conseil pour l'application à la commune du décret du 26 mars 1852 sur la grande voirie de Paris. Désignation de 2 conseillers pour assister le maire lors de l'adjudication des travaux de la salle d'asile. Aliénation des terrains de la mairie. Approbation du cahier des charges et du procès-verbal d'adjudication. Réclamation de M. Pernot pour cession de terrain à la voie publique. Demande d'exécutoire concernant l'état de souscription volontaire pour l'établissement d'un égoût sur la route de la Reine. Décision relative à l'agrandissement de la place de la Mairie.
Cote
4D5/10
 Date
1853
 Lieu
Paris, Reine (route de la), Léon-Blum (square)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 5 juin 1853. Communication de l'enquête relative à...
Résultat n°14

28 mai 1849. Vote relatif à la construction d'égoûts.
Cote
4D4/39
 Date
1849
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 28 mai 1849. Vote relatif à la construction d'égoûts.
Résultat n°15

13 rue de l’Ancienne-Mairie (égout)Objet : raccordement aux égoutsDossier : demande de raccordement, avis de l’agent voyer, 2 plans (1907).Plans : plan de masse ; plan du réseau au rez-de-chaussée, coupe profil.
Cote
208W19/12
 Date
1907
 Lieu
Ancienne-Mairie (rue de l')
 Type de document -

  • Contexte : 208W

  • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
  • 1 rue de l'Ancienne-Mairie (1895-1973)1ter rue de l'Ancienne-Mairie...
  • 13 rue de l’Ancienne-Mairie (égout)Objet : raccordement...
Résultat n°16

8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de l'instituteur. Admission de la fille Iolette à la Salpétrière. Traité d'éclairage avec la compagnie du gaz.
Cote
4D5/83
 Date
1857
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 8 février 1857. Rétribution scolaire ; traitement de...
Résultat n°17

2bis rue d’Alsace-Lorraine (habitation, canalisation)Demandeur : H. Aumeunier (maçonnerie)Objet : canalisationDossier : demande d’autorisation, 1 plan (1921-1923).Plan : pan du raccordement à l’égout et du réseau privé.Demandeur : Mr DelamotteObjet : extension de bâtiment à usage de cuisine et salle à mangerDossier : demande d’autorisation, 3 plans (1933).Plans : plan d’ensemble ; façade arrière côté jardin opposée à la rue, coupe sur avancée et perron d’entrée ; plan du rez-de-chaussée avec passage de voiture et plan du 1er étage (architecte : Bosquet et Prieur).Dossier : plan (s.d.)Plan : plan d’ensemble avec 1 bâtiment sur façade rue et 1 bâtiment en fond de parcelle.
Cote
208W17/1
 Date
1921-1933
 Lieu
Alsace-Lorraine (rue d')
 Type de document -

  • Contexte : 208W

  • Dossiers de permis de construire, casiers sanitaires,...
  • 2bis rue d'Alsace-Lorraine (1921-1933)3-7 rue d'Alsace-Lorraine...
  • 2bis rue d’Alsace-Lorraine (habitation, canalisation)Demandeur...
Résultat n°18

18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice 1879. Don de M. Hirschler pour la fondation de lits à la crèche. Vente de vieux matériaux. Subvention au bureau de bienfaisance. Organisation d'un service de voitures dit "des théâtres". Approbation du décompte des travaux d'appropriation exécutés à la nouvelle mairie. Approbation du décompte général des travaux de construction de galeries d'égout rue Denfert Rochereau et rue de Bellevue. Réparation du cylindre. Augmentation du traitement de secrétaire en second de la mairie, de la concierge de la mairie, du gardien du marché, de l'appariteur Quinard, des professseurs de chant, de dessin et de gymnastique. Demande d'augmentation des surveillants d'octroi. Crèche. Gratification au secrétaire et aux employés de la mairie. Gratification à l'agent-voyer. Rejet d'une demande de gratification faite en faveur du conducteur de travaux. Vote d'une subvention à la bibliothèque populaire pour achat de livres en reliure. Rejet d'une demande d'augmentation de traitement en faveur du préposé de l'abattoir. Approbation du devis des travaux d'appropriation à exécuter pour l'installation d'une école de garçons et d'une salle d'asile à l'ancienne mairie. Fournitures de lits pour la crèche. Vote d'un crédit de 300 francs pour frais funéraires auxquels a donné lieu l'enterrement de Mme Bignon. Emploi par voie d'économie de crédits votés au budget supplémentaire de 1881. Rejet de plusieurs demandes d'augmentation de traitement. Arrosage de l'avenue des Princes. Sursis d'appel. Demande de soutien de famille.
Cote
4D13/8
 Date
1881
 Lieu
Ancienne-Mairie (rue de l'), Bellevue (rue de), Denfert-Rochereau (rue)
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 18 mai 1881. Admission en non-valeurs sur l'exercice...
Résultat n°19

14 février 1886. Protestation du conseil contre toute diminution du territoire. Ouverture du nouveau groupe scolaire, transfert de l'école de garçons de la rue de Montmorency, ouverture des 5 classes à la nouvelle école de filles, fixation des traitements de la directrice et des adjoints. Fixation des frais concernant l'instruction primaire pour 1887. Proposition de M. Caizergues. Création d'un bulletin municipal. Chemin de fer. Ecole maternelle de la rue de Silly, acquisition de la mitoyenneté. Nouveau groupe scolaire, vente de la mitoyenneté au sieur Héret. Dénomination d'une nouvelle voie publique, rue Carnot. Chemin de grande communication n°45, vente d'une parcelle de terre à M. Pesdrizet. Compagnie des sapeurs-pompiers, secours au sieur Beauvais. Vote d'un crédit de 5000 francs pour frais d'inauguration du nouveau groupe scolaire. Construction d'une galerie d'égout, rue de l'Eglise.
Cote
4D14/37
 Date
1886
 Lieu
Chemin de grande communication n°45, Carnot (rue), Eglise (rue de l'), Silly (rue de), Groupe scolaire Ancienne-Mairie - Silly
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 février 1886. Protestation du conseil contre toute...
Résultat n°20
Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau ; de la viabilité de la rue de Seine et la construction d'un égout ; de la construction d'un égout rue de Sèvres],

1 media

Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau ; de la viabilité de la rue de Seine et la construction d'un égout ; de la construction d'un égout rue de Sèvres],
Cote
3Fi2365
 Date
1876
 Lieu
Boulogne-Billancourt, Aguesseau (rue d'), Seine (rue de), Sèvres (rue de)
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Voirie - Transports - Communications
  • Voirie
  • Adjudication [de la construction d'égouts rue d'Aguesseau...