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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Enfants placés, enfants déplacés [: conférence],

    Date

    1992

    Cote

    3Fi3489

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Assistance et prévoyance
    • Enfants placés, enfants déplacés [: conférence],
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    1er février 1892. Rue des Peupliers. Frais de perception de l'octroi 1892. Acceptation de la soumission Meillon. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert au budget de 1891 pour dépenses imprévues. Orphelinat de la Seine, lettre du Président. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Application pour régularisation des mémoires de MM. Chartier et Parin. Aliénation d'une parcelle de terrain sur le chemin n°39 au profit de M. Cosseron. Enregistrement de la convention passée entre la commune et la compagnie des omnibus, vote d'un crédit. Pompes funèbres, culte israëlite, cession du monopole à une entreprise. Cessions de terrains par suite d'alignement en 1891, vote d'un crédit complémentaire. Affaire contre Hacquard et Poncini, honoraires à l'expert et frais d'avoué, vote d'un crédit de 212,95 francs. Emploi de la subvention attribuée à la commune sur les fonds provenant du pari mutuel. Approbation pour régularisation d'une vente d'arbres à M. Dumont. Taxe principale et additionnel d'octroi, prorogation pour un an du 1er janvier 1893 au 31 décembre. Dénombrement de la population, vote d'un crédit complémentaire de 419,26 francs. Tramway de la Grande Rue. Affaires de voirie. Pavage de la rue du Port. Acquisition de pavés. Rue des Peupliers.

    Date

    1892

    Cote

    4D16/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 1er février 1892. Rue des Peupliers. Frais de perception...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
    Pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre,

    1 media

    Pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre,

    Date

    1916

    Cote

    3Fi41

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Première Guerre mondiale
    • Pensions des veuves et orphelins de militaires décédés...