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Résultat n°1

AIDE AUX SOLDATS ET À LEURS FAMILLES. Œuvres de guerre et souscription en faveur des soldats et de leurs familles : instructions, états des souscriptions, correspondance, 4 affiches (1914-1919). Placement d'enfants suite à la mobilisation : registre d'enregistrement des placements (1914-1916). Veuves et orphelins : listes nominatives des veuves touchant l'allocation militaire ayant des enfants de moins de 16 ans, notices d'association, correspondance, coupure de presse, 1 affiche (1915-1917). Secours aux familles nombreuses et nécessiteuses, dons : correspondance (1914, 1917).

Date

1914-1919

Cote

5H67

Résultat n°2

Enfants placés, enfants déplacés [: conférence],

Date

1992

Cote

3Fi3489

Résultat n°3

23 novembre 1887. Chemin de fer de Boulogne. Bourse en faveur de l'enfant Trèze. Subvention à l'orphelinat laïque de la Seine. Cimetière, demande de M. Cor d'Ordan. Demande de Mme Nardot, ordre du jour. Bureau de bienfaisance, augmentation de traitement de M. Chevallier. Bureau de bienfaisance, remboursement d'un droit des pauvres au sieur Poisson. Bureau de bienfaisance, augmentation de traitement des médecins. Hospice, augmentation du traitement de Mme Guénon. Hospice, remboursement d'un droit des pauvres au sieur Poisson. Hospice, vente de bijoux à M. Broux. Hospice, vente d'un calorifère au sieur Pinson. Remboursement d'une concession dans le cimetière Mme Lemeunier. Octroi, création d'une caisse de retraite, maintien de la délibération. Création de nouvelles classes à l'école de garçons et à l'école de filles de la rue de la Mairie. Nomination des répartiteurs pour 1888. Entretien des pompes, tonneaux d'arrosage, approbation de la soumission Beaume. Nouveau groupe scolaire, rapport de la commission nommée dans la séance. Classement dans la voirie urbaine de la rue de Meudon et de la rue Nationale.

Date

1887

Cote

4D15/4

Résultat n°4

1er février 1892. Rue des Peupliers. Frais de perception de l'octroi 1892. Acceptation de la soumission Meillon. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Prélèvement opérée sur le crédit ouvert au budget de 1891 pour dépenses imprévues. Orphelinat de la Seine, lettre du Président. Remboursement du prix de 2 concessions de terrain dans le cimetière. Application pour régularisation des mémoires de MM. Chartier et Parin. Aliénation d'une parcelle de terrain sur le chemin n°39 au profit de M. Cosseron. Enregistrement de la convention passée entre la commune et la compagnie des omnibus, vote d'un crédit. Pompes funèbres, culte israëlite, cession du monopole à une entreprise. Cessions de terrains par suite d'alignement en 1891, vote d'un crédit complémentaire. Affaire contre Hacquard et Poncini, honoraires à l'expert et frais d'avoué, vote d'un crédit de 212,95 francs. Emploi de la subvention attribuée à la commune sur les fonds provenant du pari mutuel. Approbation pour régularisation d'une vente d'arbres à M. Dumont. Taxe principale et additionnel d'octroi, prorogation pour un an du 1er janvier 1893 au 31 décembre. Dénombrement de la population, vote d'un crédit complémentaire de 419,26 francs. Tramway de la Grande Rue. Affaires de voirie. Pavage de la rue du Port. Acquisition de pavés. Rue des Peupliers.

Date

1892

Cote

4D16/3

Résultat n°5

22 novembre 1889. Ouverture de la séance. Construction d'un pavillon au nouveau cimetière. Cotes irrecouvrables, taxes sur les chiens en 1888. Démission du garde-champêtre. Subvention annuelle à l'orphelinat de la Seine. Nomination des répartiteurs pour 1890. Révision des listes électorales. Nomination d'un membre du bureau de bienfaisance. Prolongement du chemin n°39 entre le pont de Billancourt et les fortifications. Pétitions diverses. Frais de perception de l'octroi pour 1890. Prélèvement sur les dépenses imprévues. Vente de l'ancienne Mairie. Cession de terrains à la voie publique. Lettre de M. Damiens. Cabine téléphonique. Propositions diverses. Compagnie générale des omnibus.

Date

1889

Cote

4D15/31

Résultat n°6
Pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre,

1 media

Pensions des veuves et orphelins de militaires décédés à la guerre,

Date

1916

Cote

3Fi41