ORGANISATION JUDICIAIRE

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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		30 septembre 1870. Don de 100 francs par M. Calame (propriétaire à Boulogne) au bureau de bienfaisance. Don de 40 francs par M. Moré au bureau de bienfaisance (habitant de Saint Cloud). Voeu du conseil relatif à l'ouverture des écoles et au choix du siège provisoire de la justice de paix.	Cote 4D10/24	Date 1870	Lieu -	Type de document registre
		Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres Registres Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt... 30 septembre 1870. Don de 100 francs par M. Calame...

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30 septembre 1870. Don de 100 francs par M. Calame (propriétaire à Boulogne) au bureau de bienfaisance. Don de 40 francs par M. Moré au bureau de bienfaisance (habitant de Saint Cloud). Voeu du conseil relatif à l'ouverture des écoles et au choix du siège provisoire de la justice de paix.

Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres