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  1. Résultat n°1

    11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

    Date

    1877

    Cote

    4D12/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2
    Recensement et classement des véhicules automobiles et remorques en 1935,

    1 media

    Recensement et classement des véhicules automobiles et remorques en 1935,

    Date

    1934

    Cote

    3Fi184

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Recensement et classement des véhicules automobiles...
  3. Résultat n°3
    Recensement des chevaux, juments, mulets, mules, bâts et voitures hippomobiles,

    1 media

    Recensement des chevaux, juments, mulets, mules, bâts et voitures hippomobiles,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi181

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mulets, mules, bâts...
  4. Résultat n°4
    Classement en 1937 des chevaux, juments, mulets, mules, voitures hippomobiles et harnachements de bât susceptibles d'être requis pour le service de l'armée,

    1 media

    Classement en 1937 des chevaux, juments, mulets, mules, voitures hippomobiles et harnachements de bât susceptibles d'être requis pour le service de l'armée,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi182

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Classement en 1937 des chevaux, juments, mulets, mules,...
  5. Résultat n°5

    29 juin 1893. Question des eaux. Cession de terrain, M. Bouquet sur le chemin de grande communication n°45. Prolongement de la rue des Menus. Réclamation Choumery, transaction. Taxe militaire. Compte administratif de l'hospice des vieillards. Compte de gestion du receveur de l'hospice. Budget supplémentaire de l'hospice des vieillards. Budget supplémentaire de la commune (1893). Augmentation du traitement de l'élève-architecte. Frais de traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Changement d'affectation de fonds spéciaux. Affectation de fonds pour la mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Gratification. Subvention. Récompense aux nourrices. Primes d'encouragement. Etablissement d'un urinoir. Frais de bureau du receveur.

    Date

    1893

    Cote

    4D16/29

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 29 juin 1893. Question des eaux. Cession de terrain,...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  6. Résultat n°6
    Loi relative aux réquisitions militaires : recensement pour 1937 des pigeons voyageurs,

    1 media

    Loi relative aux réquisitions militaires : recensement pour 1937 des pigeons voyageurs,

    Date

    1936

    Cote

    3Fi183

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Loi relative aux réquisitions militaires : recensement...