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Résultat n°1

11 février 1877. Indemnités pour terrains cédés à la voie publique. Dommage causé au sieur Potel. Réclamation Mathys (réparation d'un cric). Ouvrier lyonnais. Suppression du secours viager à Mme veuve Hamille. Taxes irrecouvrables sur la taxe des chiens. Exonération des droits d'octroi pour les spiritueux et huiles pour le service médical de l'armée. Eclairage au gaz de Suresnes. Ecoles protestantes. Traitement des instituteurs. Achat de sableuses. Statue à Arago. Exhumation et réinhumation des soldats tués pendant la guerre. Bibliothèque populaire. Sapeurs pompiers. Bureau d'octroi au pont de Saint-Cloud. Fournitures diverses.

Date

1877

Cote

4D12/3

Résultat n°2
Recensement et classement des véhicules automobiles et remorques en 1935,

1 media

Recensement et classement des véhicules automobiles et remorques en 1935,

Date

1934

Cote

3Fi184

Résultat n°3
Recensement des chevaux, juments, mulets, mules, bâts et voitures hippomobiles,

1 media

Recensement des chevaux, juments, mulets, mules, bâts et voitures hippomobiles,

Date

1936

Cote

3Fi181

Résultat n°4
Classement en 1937 des chevaux, juments, mulets, mules, voitures hippomobiles et harnachements de bât susceptibles d'être requis pour le service de l'armée,

1 media

Classement en 1937 des chevaux, juments, mulets, mules, voitures hippomobiles et harnachements de bât susceptibles d'être requis pour le service de l'armée,

Date

1936

Cote

3Fi182

Résultat n°5

29 juin 1893. Question des eaux. Cession de terrain, M. Bouquet sur le chemin de grande communication n°45. Prolongement de la rue des Menus. Réclamation Choumery, transaction. Taxe militaire. Compte administratif de l'hospice des vieillards. Compte de gestion du receveur de l'hospice. Budget supplémentaire de l'hospice des vieillards. Budget supplémentaire de la commune (1893). Augmentation du traitement de l'élève-architecte. Frais de traitement des malades indigents dans les hopitaux de Paris. Changement d'affectation de fonds spéciaux. Affectation de fonds pour la mise en état de viabilité de la rue des Peupliers. Gratification. Subvention. Récompense aux nourrices. Primes d'encouragement. Etablissement d'un urinoir. Frais de bureau du receveur.

Date

1893

Cote

4D16/29

Résultat n°6
Loi relative aux réquisitions militaires : recensement pour 1937 des pigeons voyageurs,

1 media

Loi relative aux réquisitions militaires : recensement pour 1937 des pigeons voyageurs,

Date

1936

Cote

3Fi183