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  1. Résultat n°1

    2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés aux comestibles de Neuilly. Dons du Prince-Président de 2000 francs pour les pauvres et de 12 broches en or pour les jeunes filles. Subvention pour l'éclairage au gaz de la route de la Reine. Révision des tableaux de classements des chemins vicinaux. Vote d'un crédit de 147 francs pour réparations aux pompes à incendie.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/107

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 2 novembre 1852. Avis du conseil concernant les marchés...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  2. Résultat n°2

    12 septembre 1854. Discussion relative à l'interprétation du vote de la séance précédente concernant l'adresse à l'empereur. Démission de M. Valton. Acquisition de terrain pour la construction d'un bureau d'octroi à la porte des Princes.

    Date

    1854

    Cote

    4D5/35

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 septembre 1854. Discussion relative à l'interprétation...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  3. Résultat n°3

    11 juin 1867. Adresse à l'Emprereur à l'occasion de l'attentat du 6 juin.

    Date

    1867

    Cote

    4D9/3

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 11 juin 1867. Adresse à l'Emprereur à l'occasion de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon. Dépouillement du budget de 1851. Approbation du compte administratif pour l'exercice 1851. Approbation du compte du receveur municipal. Contravention de voirie (affaire Cercilly). Vote de 3 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux. Vote de 2 centimes pour l'instruction primaire. Redressement de la rue de Longchamp. Projet d'établissement d'une nouvelle rue dans la plaine entre les routes de la Reine et de Versailles.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/93

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 6 mai 1852. Prestation de serment de fidélité à Louis-Napoélon....

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5

    12 octobre 1852. Vote d'une adresse au prince-Président pour le rétablissement de l'Empire.

    Date

    1852

    Cote

    4D4/106

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 12 octobre 1852. Vote d'une adresse au prince-Président...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal