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109 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    mardi 02 mai 1780

    Cote

    1N52

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
  2. Résultat n°2

    45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

    Date

    1934

    Cote

    1N19

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
  3. Résultat n°3

    4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1N65

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
  4. Résultat n°4

    Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

    Date

    1933

    Cote

    1N70

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
  5. Résultat n°5

    95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

    Date

    1936

    Cote

    1N45

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
  6. Résultat n°6

    Sections AE à AO.

    Date

    1913-1980

    Cote

    1N108

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AE à AO.
  7. Résultat n°7

    24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

    Date

    1931

    Cote

    1N79

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Saussière.
    • 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
  8. Résultat n°8

    70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1N33

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
  9. Résultat n°9

    12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1N56

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
  10. Résultat n°10

    Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1929

    Cote

    1N100

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
  11. Résultat n°11

    Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

    Date

    1939-1973

    Cote

    1N95

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
  12. Résultat n°12

    1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N82

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
  13. Résultat n°13

    51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

    Date

    1936

    Cote

    1N50

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
  14. Résultat n°14

    Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1936-1954

    Cote

    1N94

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
  15. Résultat n°15

    Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1N97

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
  16. Résultat n°16

    63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N89

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
  17. Résultat n°17

    102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.

    Date

    1908

    Cote

    1N66

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
  18. Résultat n°18

    Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1959

    Cote

    1N104

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
  19. Résultat n°19

    165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

    Date

    lundi 17 février 1930

    Cote

    1N92

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
  20. Résultat n°20

    35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

    Date

    1933-1953

    Cote

    1N61

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
  21. Résultat n°21

    Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.

    Date

    1925-1936

    Cote

    1N24

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Denfert-Rochereau.
    • Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
  22. Résultat n°22

    Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1N4

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
  23. Résultat n°23

    61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1N28

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Est.
    • 61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions,...
  24. Résultat n°24

    122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

    Date

    1963-1971

    Cote

    1N99

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
  25. Résultat n°25

    Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.

    Date

    1929-1944

    Cote

    1N21

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété,...
  26. Résultat n°26

    Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1926-1954

    Cote

    1N17

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Bellefeuille.
    • Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
  27. Résultat n°27

    212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.

    Date

    1900

    Cote

    1N87

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de...
  28. Résultat n°28

    115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1N68

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
  29. Résultat n°29

    2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.

    Date

    1933

    Cote

    1N27

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Est.
    • 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
  30. Résultat n°30

    17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1N69

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Sections AU à BQ.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N110

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AU à BQ.
  32. Résultat n°32

    Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.

    Date

    1864-1888

    Cote

    1N44

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes,...
  33. Résultat n°33

    Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.

    Date

    1837-1888

    Cote

    1N43

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
  34. Résultat n°34

    Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

    Date

    1791-1813

    Cote

    1N2

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
  35. Résultat n°35

    9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.

    Date

    1956-1972

    Cote

    1N60

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
  36. Résultat n°36

    Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.

    Date

    1787-1965

    Cote

    1N13

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
  37. Résultat n°37

    50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1N22

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
  38. Résultat n°38

    18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1N49

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
  39. Résultat n°39

    208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.

    Date

    1931

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
  40. Résultat n°40

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    jeudi 20 septembre 1781

    Cote

    1N53

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...
  41. Résultat n°41

    Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour les jeunes de Boulogne: correspondance, délibérations, plans.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1N96

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Marennes-Bourcefranc, location du centre nautique pour...
  42. Résultat n°42

    Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot : plans, correspondance, délibérations, délimitation de périmètre, affiche, arrêtés préfectoraux, notes explicatives, estimatif sommaire, procès-verbaux, convention entre la ville et l'ARIM (cahier des charges, délibérations, convention relative, état provisoire), plans, correspondances, avis du conseil municipal, déclaration de constitution d'association, compte-rendu d'assemblée générale, contrat d'étude.

    Date

    1964-1969

    Cote

    1N102

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue de Paris (secteur D), restauration de l'îlot :...
  43. Résultat n°43

    Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations: 18 actes notariés (cessions de terrains).

    Date

    1904-1930

    Cote

    1N59

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • Rue Paul Bert, acquisition de parcelles, expropriations:...
  44. Résultat n°44

    48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: correspondance, acte de cession gratuite de terrain.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1N57

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 48-48bis rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
  45. Résultat n°45

    46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances, actes de ventes Four à Muguet 46 rue Paul Bert (1923), Faucheur à Révérend 48 rue Paul Bert (1924).

    Date

    1923-1924

    Cote

    1N63

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 46 et 48 Paul Bert, ventes: correspondance, quittances,...
  46. Résultat n°46

    62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements: actes notariés de cession, correspondance, déclaration d'achèvement de travaux.

    Date

    1978-1981

    Cote

    1N58

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 62-64 rue de Paris, acquisition pour cessions d'alignements:...
  47. Résultat n°47

    62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est); ventes de terrains à M. Bruneau, acquisition du terrain Bruneau: Titres de propriétés ancien, affiches, plans, délibération du conseil municipal, quittances, minutes notariales de ventes, compte de mitoyenneté, extrait du registre de greffe, notification de purge légal, acte notarié de vente.

    Date

    1881-1935

    Cote

    1N23

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Denfert-Rochereau.
    • 62-70 et 72 rue Denfert-Rochereau (52 rue de l'Est);...
  48. Résultat n°48

    Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de vente, inventaire après décès, minutes notariales concernant des ventes, contrat d'assurance, extrait acte de mariage, extraits de registres tenu au greffe, quittances.

    Date

    1868-1907

    Cote

    1N42

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets terrains Farcy ; ventes : contrat de...
  49. Résultat n°49

    Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés, vente de matériel de garage : délibérations, bulletin municipal officiel, correspondance, acte de vente de véhicules réformés, proposition de ventes, inventaire avant-vente, publicités, rapport de commission de travaux, affiche.

    Date

    1936-1971

    Cote

    1N3

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Véhicules, acquisitions et ventes de véhicules réformés,...
  50. Résultat n°50

    68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier), acquisition pour construction d'un vélodrome et un centre sportif: délibérations, correspondance, plans, minutes, procès-verbaux, convention.

    Date

    1962-1972

    Cote

    1N67

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 68 bis Quai du Point du Jour (rue Pierre Grenier),...
  51. Résultat n°51

    92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle de M. Enfert, cession : journal officiel d'annonces judiciaire, extrait des registres d'inscriptions des privilèges et hypothèques, acte notarié.

    Date

    1909

    Cote

    1N36

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 92 de la Grande rue, acquisition concernant la parcelle...
  52. Résultat n°52

    2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand, expropriation : plans d'aménagements, d'embellissements et d'extensions, délibérations du conseil municipal, demande d'autorisation de construire, correspondance, procès-verbal de notification, refus de construire, affiches, cahier de charges à la requête de la ville, plans.

    Date

    1932-1952

    Cote

    1N48

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 2 Villa Marie-Justine, acquisition du terrain Bertrand,...
  53. Résultat n°53

    30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert, acte notarié d'acquisition du terrain de M. Eude à la ville : quittance.

    Date

    1951

    Cote

    1N14

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • 30 et 32 Avenue André Morizet angle rue Paul Bert,...
  54. Résultat n°54

    54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle de terrain de M. Amiot: quittance.

    Date

    1934

    Cote

    1N74

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 54 rue de la Rochefoucauld, acquisition de la parcelle...
  55. Résultat n°55

    8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.

    Date

    1932-1936

    Cote

    1N101

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 8 rue Jules Brégère, adjudication du S.A.B.B: quittance.
  56. Résultat n°56

    Sections V à AC.

    Date

    1926-1980

    Cote

    1N107

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections V à AC.
  57. Résultat n°57

    Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication: quittances, actes notariés reçu en minute, extraits de registre tenu au greffe, certificat de radiation, correspondance.

    Date

    1866-1889

    Cote

    1N41

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets terrains Hamet; vente, adjudication:...
  58. Résultat n°58

    Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma); vente, location et sous-location, travaux et occupation provisoire: actes notariés de vente Nivelaz et Société Saint Moritz (1914) / Guillotin et Saint Moritz (1915) / Versillé et Saint Moritz (1915) / Saint Mortiz et M. Niepce (1915); baux de location de la société Niepce à M.Knudsen (1920) / Société Niepce à M.Blin (1924) / Société Niepce à la Société des studios de Billancourt (1924) / M.Blin à la société des studios Billancourt (1928); acte notarié de la ville pour agrandir le cimetière (1933), acceptation des baux consentis à la société des studios de Billancourt (1931-1934), bail des studios de Billancourt (1928),révision du bail (1935-1936), bail de location à la société Paris-Studios-Cinéma (1933-1936); plans, devis, correspondance et autorisations pour la reconstruction et installations et tournages des films (1934-1952).

    Date

    1914-1952

    Cote

    1N29

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue du Fief (ancien quartier des studios de cinéma);...
  59. Résultat n°59

    Sections AL à AT.

    Date

    1925-1995

    Cote

    1N109

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AL à AT.
  60. Résultat n°60

    1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis, vente entre M. Bunau-Varilla et la ville: quittance.

    Date

    1939

    Cote

    1N8

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • 1 rue de l'Abreuvoir, 2 et 4 rue des Fossés Saint-Denis,...
  61. Résultat n°61

    96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle de M.Thomas: quittance

    Date

    1932

    Cote

    1N81

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Saussière.
    • 96 rue de la Saussière, acquisition de la parcelle...
  62. Résultat n°62

    26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et cession pour l'école maternelle: facture, correspondance, comptes rendus de visite, arrêté préfectoral, acte notarié de vente, déclaration d'utilité publique, tableau heures supplémentaires, avis du domaine, arrêté rectoral, programme de reconstruction, articles de presse, délibérations, étude chiffré ; dommage de guerre : réquisition, évaluation d'indemnité, demande de transfert de dommages de guerre.

    Date

    1953-1975

    Cote

    1N86

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Silly.
    • 26, 37 à 39, 108 à 110 rue de Silly, acquisition et...
  63. Résultat n°63

    Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant à la famille Chapellain : titres de propriété Chapellain, testament de la Vve Perret, acte de vente par J.C. Radot à Sageon.

    Date

    1757-1823

    Cote

    1N7

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Abreuvoir.
    • Rue de l'abreuvoir, vente de la maison appartenant...
  64. Résultat n°64

    27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement: correspondance, note d'attention, acte notarié, délibérations, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimation.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N93

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • 27 rue Yves Kermen, cession gratuite pour alignement:...
  65. Résultat n°65

    3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement 7) ; ventes, adjudications : quittance de Paul Joseph Foucart pour la vente de la maison à Jean Jacques Grenier (10 juillet 1770), titres de propriétés de P.J.Foucart pour le terrain (12 juillet 1770), décret volontaire du même terrain adjugé au Châtelet de Paris à J.J. Grenier (19 septembre 1770), quittance du receveur de la seigneurie de Saint Cloud et déclaration du nouveau propriétaire M. Grenier au terrain de Saint Cloud (décembre 1770), 2 exemplaires d'actes de vente (un en parchemin) concernant la vente de la maison et du terrain par J.J.Grenier à Georges Frédéric Stras (6 mai 1774), mémoire de M. Foucart contre M. Grenier (de juillet à décembre 1774), attestation de l'achat de la maison par M. Stras (5 septembre 1774), reconnaissance de servitude(30 novembre 1774), état détaillé de la maison au moment de la vente Grenier/Stras (25 octobre 1777), affiche de mise aux enchères de la maison (1777), arrêt de la cour des aides de Paris concernant l'adjudication à M. Chancellier de la maison saisie sur le sieur Stras (4 octobre 1777), lettre de ratification sur cette adjudication (13 avril 1778), extrait des opposants aux lettres de rectification (15 avril 1778), contrat entre Thomas Chancellier et M. Grenier qui rachète la maison (21 avril 1779), rectification par M.Foucart de la vente faite par son père à M. Grenier en juillet 1770 (4 septembre 1779), convention entre les héritiers, frères de M. Grenier décédé (23 ventôse an VII ou 13 mars 1794), inventaire après décès de M. Grenier (1er Brumaire an IX ou 23 octobre 1800), acte de vente aux enchères de la maison Grenier après le décès de son frère Louis Charles Grenier qui en avait hérité ; elle est adjugée à la tutrice du fils de Louis Charles Grenier (29 pluviôse an X ou 18 février 1801), acte de saisie immobilière (21 janvier 1808), contrat d'entente entre tous les créanciers ; inscriptions hypothécaire reçu de la principale créancière du fils de Louis Charles Grenier (20 mai 1808), acte de vente par adjudication de la maison appartenant au fils mineur de Louis Charles Grenier ; racheté par son oncle Pierre Théodore Grenier (8 juin 1808), acte de vente de la maison par Pierre Théodore Grenier à Louis René (31 juillet 1813), acte de notoriété après le décès de M. René (11 mai 1823), acte de vente entre les héritiers René et Jean Baptiste Gail (23 septembre 1823), liquidation de la succession de M Gail (février 1829), acte de vente des héritiers Gail après son décès à M. Viault (30 avril 1834), acte de vente par Mme.Baudron à Mme Valton (Vve Viault) d'un terrain que M. René a vendu à part (7 et 15 juillet 1845), correspondance et pièces juridiques concernant les pourparlers de la vente de la maison à la ville (1931- 1934), évaluation de l'état des propriétés et état des lieux avant travaux (1899-1917), convention de servitudes (1924-1942), photographies de la maison (1942) ; acte de vente, délibérations correspondance par M.Ducoing à la ville de la maison (1944), étude de projet avec plans d'aménagements du parc pour une nouvelle école (1948).

    Date

    1770-1948

    Cote

    1N51

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • 3, Rue de Montmorency (Maison Walewska actuellement...
  66. Résultat n°66

    29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions d'alignements: correspondance, plans, métré et estimation, délibérations.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1N6

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 29-31 rue des abondances, acquisitions pour cessions...
  67. Résultat n°67

    31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions d'alignements:correspondance, actes notariés.

    Date

    1977-1981

    Cote

    1N73

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 31 rue de la Rochefoucauld, acquisition pour cessions...
  68. Résultat n°68

    Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation foncière, échanges de terrains avec S.A.B.B. : convention d'échange, quittance, acte de vente.

    Date

    1931-1932

    Cote

    1N35

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Georges Sorel, acquisition par la société d'exploitation...
  69. Résultat n°69

    34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec concernant terrain Michalon : titres de propriétés, plans parcellaires, acte de vente, acte de donation-partage, délibération du conseil municipal, ordonnance et rapport de jugement du conseil d'état, affiche.

    Date

    1868-1941

    Cote

    1N83

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 34 et 40 rue de Sèvres, acquisition et enquête avec...
  70. Résultat n°70

    Les Gravelets ; états des propriétés, justification de propriétés sur le territoire de Boulogne dépendant de l'archevêché, états des pièces appartenant au citoyen Martin: plan de la ménagerie, minute notariale sur l'états des héritages, inventaire des pièces de terres.

    Date

    1773-1796

    Cote

    1N37

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets ; états des propriétés, justification...
  71. Résultat n°71

    Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication, élargissement : conventions, arrêté préfectoral, cession (1846-1854); idem (1856-1931).

    Date

    1856-1931

    Cote

    1N78

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Saussière.
    • Rue de la Saussière, acquisition de terrain, adjudication,...
  72. Résultat n°72

    Sections E à U.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N106

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections E à U.
  73. Résultat n°73

    11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements : correspondance, arrêté du permis de construire, délibération, plans de délimitation des arpentages, métrés et estimations.

    Date

    1977-1982

    Cote

    1N5

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue des Abondances.
    • 11 rue des Abondances, acquisitions pour cessions d'alignements...
  74. Résultat n°74

    38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession du terrain de M.Potin: correspondance.

    Date

    1929-1958

    Cote

    1N16

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 38 de rue Bartholdi et angle de Larochefoucault, cession...
  75. Résultat n°75

    9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et 169 de la rue Billancourt (Entreprise SALEV Société Nouvelles de Travaux Publics et de Bâtiments), action: acte notarié de dépôt de délibérations des associés, état sur transcription du terrain.

    Date

    mercredi 07 janvier 1953

    Cote

    1N64

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 9, 11, 13 et 15 rue Paul Bert et le 163, 165, 167 et...
  76. Résultat n°76

    Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains : 19 actes notariés d'expropriations et de ventes.

    Date

    1923-1926

    Cote

    1N30

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Fernand-Pelloutier, 21 acquisitions de terrains...
  77. Résultat n°77

    149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain appartenant à M. Usamaz : extrait du registre revue au greffe, extrait des minutes d'actes de mariage, certificat de radiations, acte de vente déposé.

    Date

    1906-1907

    Cote

    1N90

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 149 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition du terrain...
  78. Résultat n°78

    53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements : correspondance, procès-verbal de délimitation, plans, autorisation de construire, promesse de vente, délibérations, état descriptif de division en volume, plan de division, rapports divers, acte de cession de 1937 photocopié avec plan.

    Date

    1937-1988

    Cote

    1N75

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Rochefoucauld.
    • 53-55 rue de la Rochefoucauld, cession gratuite d'alignements...
  79. Résultat n°79

    38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier (1908), hypothèque, acquisition du terrain de M. Royer (1937): quittance, actes de vente, correspondance préfecture, convention, délibérations, procès-verbal de notification.

    Date

    1908-1937

    Cote

    1N62

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 38 rue Paul Bert, vente entre Dameron et Chevalier...
  80. Résultat n°80

    Acquisitions : fichier statistique général.

    Cote

    1N1

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Acquisitions : fichier statistique général.