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Résultat n°1

11 juillet 1896. Ouverture de la séance. Ecole pratique d'industrie. Remboursement des droits d'octroi à la compagnie générale des eaux. Vacances dans les écoles maternelles. Soutiens de famille. Justice de paix, audiences foraines. Communications diverses. Trains de nuit et trains ouvriers. Tramways. Fête du 14 juillet. Comptes et budgets de la Fabrique de l'Eglise Notre Dame de Boulogne. Bureau de bienfaisance, compte administratif de 1895. Bureau de bienfaisance, compte de gestion de 1895. Bureau de bienfaisance, budget supplémentaire de 1896. Bureau de bienfaisance, budget primitif de 1897. Compte administratif de 1895. Compte de gestion de 1895. Subvention pour la bibliothèque populaire. Subvention à la société "Les Amis des Arts et du Progrès". Augmentation du traitement de M. Faure, porteur de dépêches à Billancourt. Demandes des conservateurs des cimetières. Indemnités de logement à la femme de service de l'école maternelle rue Fessart. Proposition pour l'acquisition des couronnes provenant des cimetières. Bourse à l'école Jean-Baptiste-Say. Tramways, Substitution de la traction mécanique à la traction animale. Secours aux victimes de la grève de l'industrie porcelainière et habitant de Boulogne. Subvention au comité de la fête de la place Nationale. Fête de la Grande Rue. Tramway électrique, ligne de Montreuil-sous-bois à Boulogne. Fortifications de Paris, zone militaire.

Date

1896

Cote

4D17/30

Résultat n°2
Consultations sur la législation ouvrière,

1 media

Consultations sur la législation ouvrière,

Date

1925

Cote

3Fi1734

Résultat n°3

12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en 1896, nomination des délégués. Bornes-fontaines. Suppression des arbres, place Bernard Palissy. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue des Victoires. Projet de décision de la commune en 2 sections électorales, avis du conseil. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Dépenses des enfants assistés, ouverture d'un crédit complémentaire. Service des tramways. Chemin de fer. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Allocation en faveur de la société de secours mutuel des travailleurs du gaz. Demande en faveur des grévistes de Carmaux. Soutien de famille. Compagnie des omnibus, droits d'octroi. Service des eaux. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Félicitations à M. Fischer pour sa belle conduite. Curage des égouts.

Date

1895

Cote

4D17/20