Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 7
  • 6
Multimédias
  • 7
  • 6
Période
  • 6
  • 7
Typologies
  • 6

  • sur 1
13 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,

    Date

    1931

    Cote

    3Fi2898

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,
  2. Résultat n°2
    Modification à l'arrêté municipal du 10 janvier 1925 réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    1 media

    Modification à l'arrêté municipal du 10 janvier 1925 réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    Date

    1932

    Cote

    3Fi2939

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Modification à l'arrêté municipal du 10 janvier 1925...
  3. Résultat n°3

    28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de la République. Demande de la société d'horticulture. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Secours de lmoyer. Budget supplémentaire de 1894. Gratifications. Subventions. Augmentation du traitement du receveur municipal. Soutiens de famille. Concession perpétuelle dans le cimetière. Lettre de remerciements des syndicats ouvriers de Boulogne. Etablissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Lettre de la famille Rassant. Compagnie des omnibus. Cession d'une parcelle de terre à M. Bourdis sur le chemin de grande communication n°45. Etablissement d'un urinoir Quai de Billancourt. Agrandissement de la bibliothèque communale. Voeu pour l'établissement de 2 garde-corps sur le chemin de grande communication n°39. Etablissement d'un port à Billancourt. Nouveau voeu pour la création d'une justice de paix. Révision du tarif d'octroi. Pavage de la rue du Port. Construction d'urinoirs route de Versailles et av. de la Reine. Etablissement de candélabres. Rue d'Issy, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Rue de Solférino, classement dans la voirie urbaine, travaux de viabilité et d'égout. Rue de Clamart, classement dans la voirie urbaine et travaux de viabilité. Reconstruction du bureau d'octroi du pont de Sèvres. Construction du bureau d'octroi dit "du Viaduc". Arrosage à la lance des grandes voies de la ville.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 28 juin 1894. Funérailles de M. Carnot, président de...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  4. Résultat n°4

    27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication. Remboursement du prix d'une concession de terrain dans le cimetière. Etablissement d'une taxe sur les marchands étrangers à la localité venant vendre dans la ville. Cession par M. Patry d'une parcelle de terre retranchée de sa propriété par suite d'alignement. Rue Spuller. Ecole maternelle rue Fessart. Déplacement d'urinoirs route de Versailles et de la Reine. Adjudication. Legs de Mme veuve Raiffé, acceptation. Création d'un emploi de 2ème commis au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Vente de luzerne provenant du cimetière. Communications diverses. Etablissement d'une taxe sur les voitures. Service des postes. Affaires diverses.

    Date

    1894

    Cote

    4D16/38

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 27 avril 1894. Ouverture de la séance. Chauffage des...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  5. Résultat n°5
    Marchands ambulants : avis,

    1 media

    Marchands ambulants : avis,

    Date

    1910

    Cote

    3Fi1690

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Marchands ambulants : avis,
  6. Résultat n°6

    21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition tendant à l'établissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Budget supplémentaire de 1897. Subventions. Gratifications. Désaffectation de fonds spéciaux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Voeu pour l'établissement d'une gare à Issy les Moulineaux. Service des eaux. Communications diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux Halles et sorties de Paris. Marchés de Boulogne et de Billancourt. Jury criminel. Installation de bancs. Incident. Budget supplémentaire de 1897. Bureau d'octroi du pont de Sèvres.

    Date

    1897

    Cote

    4D18/9

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  7. Résultat n°7

    9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le baron de Rothschild pour être distribuée en livrets de caisse d'épargne. Fête nationale du 15 août ; distribution de vivres aux indigents. Question d'établissement de latrines publiques aux abords de la place du Parchamp. Location à la fabrique du bâtiment communal servant de sacristie à l'église. Prolongement de la rue des Ecoles. Communications diverses (port de Boulogne, travaux accessoires). Suppression du Saut de Loup au coin de la place de la Mairie. Prolongement de la rue des Tilleuls. Eclairage au gaz. Occupation de la voie publique par les boutiquiers.

    Date

    1857

    Cote

    4D5/89

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 9 août 1857. Don d'une somme de 1000 francs par le...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  8. Résultat n°8
    Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,

    1 media

    Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,

    Date

    1904

    Cote

    3Fi1712

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant la circulation des marchands ambulants,
  9. Résultat n°9
    Interdiction de la vente "à la chine",

    1 media

    Interdiction de la vente "à la chine",

    Date

    1934

    Cote

    3Fi1691

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Interdiction de la vente "à la chine",
  10. Résultat n°10

    20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans les écoles maternelles. Distribution des prix, couronnes. Distribution des prix, cours complémentaires. Inspection des viandes foraines. Assurances, rapport de la commission d'enquête. Subvention en faveur de la société de secours mutuels de Billancourt. Subvention pour l'érecion d'un monument à Jean Macé. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Rigal, avis du Conseil. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Manoury Wolff, avis du Conseil. Hospice, acceptation du legs Hélye, avis du conseil. Hospice, acceptation du legs Hamet, avis du conseil. Hospice, autorisation de donner main-levée d'inscription d'office, avis du conseil. Ouverture d'un crédit pour préparation de projet de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Subvention à la ligne Paris-Banlieue. Voeu tendant à la suppression du budget des cultes. Révision du cadastre. Classement dans la voirie urbaine du passage Legrand. Pavage de la route de Versailles. Marché de Billancourt, pose de bitume. Travaux de grosses réparations au marché de Boulogne. Marché, matériel. Marché, galeries. Marché de Billancourt. Prolongation de la concession de la compagnie générale des omnibus, avis du conseil. Boîtes de secours. Application de la loi du 23 juin 1898, question de M. Breton. Règlement des comptes de l'Hospice, question de M. Breton. Groupe scolaire, rue Thiers. Dispensaire. Fête communale, joûteRemboursement du prix de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle dans le cimetière. Bouche d'eau. Rue Diaz. Union Francaise de la jeunesse. Ouverture de viabilité de plusieurs rues dans le quartier de l'ancienne mairie. Jury criminel. Soutiens de famille.

    Date

    1898

    Cote

    4D18/24

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  11. Résultat n°11
    Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des marchands ambulants,

    1 media

    Arrêté réglementant la circulation et le stationnement des marchands ambulants,

    Date

    1935

    Cote

    3Fi1692

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant la circulation et le stationnement...
  12. Résultat n°12

    8 mai 1883. Pétitions diverses. Remboursement de concessions de terrains dans le cimetière. Voeu pour qu'une taxe soit imposée aux marchands ambulants venant de l'extérieur. Prolongement de la rue Thiers. Suppression d'une imposition de 0,10 francs au budget de 1884. Révision du cadastre.

    Date

    1883

    Cote

    4D13/40

    • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

    • Registres
    • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
    • 8 mai 1883. Pétitions diverses. Remboursement de concessions...

    Producteur :

    Assemblée - Conseil municipal

  13. Résultat n°13
    Arrêté réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    1 media

    Arrêté réglementant le stationnement des marchands sur la voie publique,

    Date

    1925

    Cote

    3Fi2990

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Arrêté réglementant le stationnement des marchands...