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Résultat n°1

11 mars 1842. Proposition de M. Foucard (établir une usine pour y extraire de la houille rue de Sèvres). Eclairage au gaz.

Date

1842

Cote

4D3/27

Résultat n°2

12 novembre 1895. Révision de la liste électorale en 1896, nomination des délégués. Bornes-fontaines. Suppression des arbres, place Bernard Palissy. Acquisition de terrain par suite d'alignement rue des Victoires. Projet de décision de la commune en 2 sections électorales, avis du conseil. Remboursement du prix de concessions dans le cimetière. Dépenses des enfants assistés, ouverture d'un crédit complémentaire. Service des tramways. Chemin de fer. Traité avec la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. Allocation en faveur de la société de secours mutuel des travailleurs du gaz. Demande en faveur des grévistes de Carmaux. Soutien de famille. Compagnie des omnibus, droits d'octroi. Service des eaux. Voeu pour l'ouverture d'un passage pour les piétons et d'un nouveau passage de voitures dans la porte de Saint Cloud. Félicitations à M. Fischer pour sa belle conduite. Curage des égouts.

Date

1895

Cote

4D17/20