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Résultat n°1

1er novembre 1887. Vente d'une parcelle de terre à M. Marguerite. Demande de l'agent-voyer, ordre du jour. Entretien des bâtiments communaux en 1888/1889/1890. Marché de Billancourt, acceptation des offres de M. Chabaud. Remboursement de concessions dans le cimetière. Dépenses imprévues, compte-rendu des prélèvements depuis le 1er janvier 1887. Chauffage des bâtiments communaux en 1887. Révision des listes électorales en 1888. Frais de perception de l'octroi en 1888. Rue des Peupliers, proposition de M. Lavedan. Chemin de fer.

Date

1887

Cote

4D15/3

Résultat n°2

24-26 avenue André-Morizet (annexe Delory).

Date

1969

Cote

208W23/7

Résultat n°3
La justice de paix

1 media

La justice de paix

Date

-

Cote

1Ph441

Résultat n°4

[Transfert du service des contributions directes à Paris],

Date

1936

Cote

3Fi3035

Résultat n°5
Visites de l'hôtel de ville,

1 media

Visites de l'hôtel de ville,

Date

1935

Cote

3Fi1744

Résultat n°6
Ouverture du bureau de postes boulevard Jean-Jaurès n°7,

1 media

Ouverture du bureau de postes boulevard Jean-Jaurès n°7,

Date

1929

Cote

3Fi1922

Résultat n°7

Adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux et de leur mobilier,

Date

1935

Cote

3Fi3160

Résultat n°8

21 décembre 1856. Chemin de Longchamp (indemnité suite à la dépossession de la commune). Acquisition et échange d'immeubles pour l'ouverture du chemin vicinal dit de l'Empereur. Entretien des couvertures des bâtiments communaux (traité avec M. Levayer).

Date

1856

Cote

4D5/82

Résultat n°9

Service horticole, Le terrain Benoist au moment de son acquisition, au fond de la rue Anna Jacquin en décembre 1950.

Date

-

Cote

2Fi3, 2Fi5

Résultat n°10
Adjudication de la fourniture de combustibles nécessaire au chauffage des bâtiments communaux pendant l'hiver 1938-1939,

1 media

Adjudication de la fourniture de combustibles nécessaire au chauffage des bâtiments communaux pendant l'hiver 1938-1939,

Date

1938

Cote

3Fi2499

Résultat n°11

Exécution des travaux : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception, décompte définitif, correspondance (1937-1938).

Date

1937-1938

Cote

1M65

Résultat n°12

Réponse à une agression [au sujet d'une accusation d'irrégularités dans l'adjudication de la construction de l'hôtel de ville lors d'une session du conseil général de la Seine],

Date

1930

Cote

3Fi2844

Résultat n°13

18 mai 1865. Ccomptes de la ville pour 1864. Comptes du bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire du bureau de bienfaisance. Budget primitif du bureau de bienfaisance (exercice 1866). Budget supplémentaire de la commune (exercice 1865)Traitement du secrétaire et des autres employés de la mairie. Augmentation du traitement du garçon de bureau et de la concierge de la mairie. Augmentaiton du traitement de l'inspecteur de la salubrité. Augmentation du traitement de l'appariteur communal. Augmentation du traitement de l'agent-voyer communal, création d'un emploi d'un inspecteur-voyer. Augmentation du traitement de l'instituteur communal de Billancourt ; création d'un emploi d'instituteur-adjoint. Vote d'une nouvelle allocation de 600 francs par an au profit des soeurs de l'école Sainte-Elisabeth à Billancourt. Vote d'une imposition de 5 centimes pour l'entretien des chemins vicinaux en 1866. Vote d'une imposition de 3 centimes pour l'instruction primaire en 1866. Autorisation d'emploi des crédits excédants. Balayage des écoles et de la salle d'asile communale de la rue Fessart. Allocation d'une indemnité de logement au préposé en chef de l'octroi. Secours à Mme Brunache, ancienne concierge de la mairie. Recensement des chiens. Droits de voirie. Droit de stationnement sur la voie publique. Construction sur le terrain de la mairie d'une remise pour les pompes à incendie, d'un magasin pour les vieux matériaux la commune et d'un mur pour fermer le dépôt des pavés. Compte général des travaux exécutés pour la construction du nouveau presbytère. Rapport de l'architecte de l'arrondissement de Saint-Denis. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue Fessart. Projet de construction d'une galerie d'égoût dans la rue de la Mairie. Projet de bail pour la location d'un rez de chaussée destiné à l'établissement d'un bureau télégraphique. Bureau de bienfaisance : autorisation d'emploi des crédits excédants. Droit des pauvres (concerts du Pré-Catelan).

Date

1865

Cote

4D8/6

Résultat n°14
Ouverture du nouvel hôtel des Postes,

1 media

Ouverture du nouvel hôtel des Postes,

Date

1938

Cote

3Fi1921

Résultat n°15

7 janvier 1866. Traité d'éclairage par le gaz. Remboursement à Mme veuve Sindic d'une concession temporaire dans le cimetière convertie en concession perpétuelle. Allocation d'une indemnité de logement à l'emploi chargé du service de télégraphie. Augmentation du personnel des bureaux de la mairie. Traitement du gardien du marché aux comestibles en 1866. Assurance contre l'incendie de divers bâtiments communaux et du mobilier de la mairie, de l'asile des vieillards et la bibliothèque communale.

Date

1866

Cote

4D8/14

Résultat n°16

16 novembre 1884. Mesures à prendre en vue d'enrayer la marche de l'épidémie cholérique à Boulogne. Construction d'un groupe scolaire rue de la mairie, désignation de 2 membres pour assister à l'adjudication. Projet de création d'une école primaire supérieur, proposition de M. Clinchant. Cimetière. Octroi, abonnement Jeanson. Gratification de 100 francs au concierge de l'hospice des vieillards. Bureau de bienfaisance, legs de Melle Greys. Remboursement du prix d'une concession de 10 ans dans le cimetière. Demande d'augmentation du traitement du receveur municipal. Marché, proposition de M. Chabaud. Approbation du cahier des charges devant servir à l'adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux 1885/1886/1887. Approbation de diverses soumissions. Travaux de charronnage. Exposition universelle de 1889.

Date

1884

Cote

4D14/16

Résultat n°17
La salle d'audience du tribunal

1 media

La salle d'audience du tribunal

Date

-

Cote

1Ph422

Résultat n°18

21 février 1894. Ouverture de la séance. Question d'électricité. Entretien des bâtiments communaux (1894-1896), approbation de 2 soumissions. Constatation de l'état de viabilité du chemin vicinal n°3. Durée des vacances dans les écoles maternelles. Erection d'une statue au maréchal de Villars. Cession de terrain à M. Tissot. Demande de la société de tir "La Patriote". Demande de M. Marc. Installation d'eau au bureau d'octroi du pont de Billancourt. Changement de dénomination de plusieurs rues. Tramway, projet Fresson. Bureau d'octroi dit "bureau du Viaduc". Traitement du receveur d'octroi du bureau du Viaduc. Soutiens de famille. Stationnement de voitures les jours de course. Examen du budget de la communauté israëlite de Boulogne. Avis sur une délibération du conseil de fabrique de Boulogne. Emploi par voie d'économie de différents crédits excédant 300 francs. Dépenses imprévues. Honoraires à M. Charpentier expert. Insertion dans un journal local des actes administratifs. Communications diverses. Arrosage à la lance. Adjudication du 15 mars.

Date

1894

Cote

4D16/36

Résultat n°19

23 septembre 1851. Cahier des charges relatif aux combustibles à fournir pour le chauffage des établissements communaux. Entretien des bâtiments communaux et des rues pavées. Arrosage public. Ouverture d'une nouvelle rue dite Legrand-Ouachée.Réparation des cheminées de la mairie. Peinture de la façade de la mairie. Garde-champêtre : conservation de l'ancien et nomination du nouveau. Désignation de 2 membres pour faire partie de la commission cantonale du jury. Désignation de 2 membres pour la révision de la liste électorale. Conseil de recensement.

Date

1851

Cote

4D4/77

Résultat n°20
[Transfert du service des contributions directes à Paris],

1 media

[Transfert du service des contributions directes à Paris],

Date

1935

Cote

3Fi1743