Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 10
  • 5
  • 2
Multimédias
  • 11
  • 6
Période
  • 2
  • 12
  • 1
Typologies
  • 2

Résultats de la recherche

Résultat n°10

3 décembre 1893. Elections sénatoriales. Tramway d'Auteuil à Boulogne. Fourniture de livres classiques, cartes en 1894, soumission Doizelet. Fourniture de papeterie d'articles de bureau en 1894, soumission Doizelet. Impressions pour les services municipaux en 1894, soumission Doizelet. Habillement des agents municipaux en 1894, soumission Meillon. Fêtes publiques en 1893, approbation des dépenses. Répartiteurs 1894. Remboursement du prix d'une concession dans le cimetière. Mesures prises à l'égard d'un employé d'octroi malade depuis plusieurs mois. Restitution à M. Cacheux de droits de voirie indûment perçus. Approbation du cahier de charges pour la mise en adjudication des travaux d'entretien des bâtiments communaux pendant les années 1894, 1895, 1896. Aliénation d'une parcelle de terre sur le chemin n°39 au profit des héritiers Heurtebize. Construction d'un bureau pour le service d'architecture. Forêt de Meudon. Hospice des vieillards, budget 1894. Taxes irrecouvrables comprises au rôle des chiens en 1892. Conventions passées entre M. L'Abbé Leclercq et la fabrique de Boulogne. Demande de la société d'horticulture. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la Ville de Paris, élèves dont les frais d'externat seront remboursés sur le fonds de réserve de l'octroi de banlieue. Ecoles primaires supérieures et professionnelles de la ville de Paris, élèves dont les frais d'externat sont mis effectivement à la charge de la commune.

Date

1893

Cote

4D16/34

Résultat n°14

22 juin 1898. Fourniture de combustible, approbation du cahier de charges. Eclairage électrique. Marché de Boulogne. Cession d'une parcelle de terre en bordure du chemin de grande communication n°1. Octroi, régularisation du tarif des bois. Octroi, droits sur les boissons hygiéniques. Transport du corps du soldat Hermet décédé à Verdun le 17 mai 1897. Société de secours mutuels de la maison Carnaud, demande de subvention. Compte administratif de 1897. Compte de gestion de 1897. Budget supplémentaire de 1898. Hospice, compte administratif de 1897. Hospice, compte de gestion de 1897. Hospice, Budget supplémentaire de 1898. Prélèvements opérés sur le crédit ouvert pour dépenses imprévues en 1897. Mémoire Serrant, approbation pour régularisation. Subventions. Gratifications. Travaux de grosses réparations à exécuter au marché de Boulogne, affectation de fonds spéciaux. Conversion de fonds spéciaux en fonds libres. Etablissement d'urinoirs aux abords de la salle des Fêtes. Emploi des taxes spéciales d'octroi. Hospice, établissement d'un vestiaire. Création d'une section de l'union française de la jeunesse. Traitement des instituteurs et institutrices suppléants communaux. Indemnité de logement à M. Robillot instituteur-adjoint. Pharmacie scolaire. Installation d'une 3ème classe à l'école maternelle rue de Silly. Ecole rue du Vieux Pont de Sèvres. Etudes surveillées à l'école J.B. Say, voeu. Classes de garde. Enseignement de l'agriculture. Excursions de vacances. Commission d'architecture et de voirie. Vente de luzerne provenant du cimetière. Droit de voirie de M. Guyot. Eclairage électrique, tramways, pavage de la route de Versailles. Don de M.M. de Rothschild, lettre de M. Laloge. Groupe scolaire rue Thiers. Groupe scolaire rue Thiers, mobilier. Hospice, règlement des réclamations. Soutien de famille. Octroi, boissons hygiéniques.

Date

1898

Cote

4D18/23