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Résultat n°1

17 juillet 1876. Prolongement de la rue de l'Est. Fête patronale (droits de place). Construction d'une fosse d'aisance au marché. Secours aux familles de réservistes. Vote d'un complément de crédits. Secours à la fabrique de Billancourt. Construction d'égouts (subvention). Surtaxe sur les alcools. Boulonnaise. Pension de retraite à Mme veuve Hamille. Secours viager à Mme veuve Hamille. Fête du Point du Jour. Tramways. Subvention aux écoles protestantes. Estimation d'un terrain retranché de la voie publique. Cimetière : autorisation de rendre les débris des signes funéraires. Affaire Choumey. Commission de l'asile des vieillards. Commission d'hygiène. Branchement à l'égout des écoles de la rue Fessart. Remise des pompes à Billancourt. Affaire Sappey. Demande de crédit pour le professeur de modelage. Enfants des asiles.

Date

1876

Cote

4D11/68

Résultat n°2
Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un écolier fréquentant une école laïque],

1 media

Legs Riedlin [d'une bourse d'études en faveur d'un écolier fréquentant une école laïque],

Date

1948

Cote

3Fi762

Résultat n°3

L'avertissement d'hier : Mamans de Boulogne-Billancourt [, au sujet des enfants toujours présents à Boulogne-Billancourt],

Date

1940

Cote

3Fi3023

Résultat n°4
Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

1 media

Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

Date

1948

Cote

3Fi760

Résultat n°5

Eloignement d'enfants à la campagne,

Date

1944

Cote

3Fi2111

Résultat n°6

Avis aux familles [au sujet d'enfants placés dans la région d'Annemasse de Grenoble],

Date

1942

Cote

3Fi3021

Résultat n°7

19 décembre 1876. Révision de la liste électorale en 1877. Adjudication de la fourniture du chauffage pour 1877. Enfants assistés : demande de crédits pour 1877. Réorganisation du service de l'architecte et de l'agent-voyer. Service médical. Tombes des militaires.

Date

1876

Cote

4D11/75

Résultat n°8

Enfants placés, enfants déplacés [: conférence],

Date

1992

Cote

3Fi3489

Résultat n°9

20 février 1883. Approbation de dons ; délibérations des commissions de l'hospice et du bureau de bienfaisance. Modification de la délibération du 10 février 1882 relative à un emprunt de 600000 francs ; réduction dudit emprunt à 540000francs. Mitoyenneté Lardin de Musset. Mitoyenneté Vaucane. Chemin n°39. Indemnité à Mme Petibon et de M. Escaffey. Chemin n°3 ; vente d'une parcelle de terre à M. Berton. Poursuites contre M. Salmet. Voeu pour la stabilité du personnel des écoles. Sente des Guérets. Demande Schmalzer. Remboursement du prix de concession de 10 ans dans le cimetière à Mme Coutarel. Main-levée d'une inscription d'office prise contre M. Hamet. Enfants assistés et aliénés en 1882 ; vote de crédits complémentaires.

Date

1883

Cote

4D13/36

Résultat n°10

Avis aux familles des enfants évacués collectivement,

Date

1944

Cote

3Fi2104

Résultat n°11
Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

1 media

Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre],

Date

1945

Cote

3Fi683

Résultat n°12

Avis aux familles des enfants évacués de Boulogne-Billancourt,

Date

1944

Cote

3Fi2105

Résultat n°13
Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre] : arrérages 1931,

1 media

Legs d'Ostrowski [en faveur d'un orphelin pauvre] : arrérages 1931,

Date

1931

Cote

3Fi899