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Résultat n°1

Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

Date

mardi 02 mai 1780

Cote

1N52

Résultat n°2

45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

Date

1934

Cote

1N19

Résultat n°3

4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

Date

1980-1986

Cote

1N65

Résultat n°4

Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

Date

1933

Cote

1N70

Résultat n°5

95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

Date

1936

Cote

1N45

Résultat n°6

Sections AE à AO.

Date

1913-1980

Cote

1N108

Résultat n°7

24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

Date

1931

Cote

1N79

Résultat n°8

70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

Date

1960-1970

Cote

1N33

Résultat n°9

12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

Date

1941-1946

Cote

1N56

Résultat n°10

Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1929

Cote

1N100

Résultat n°11

Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

Date

1939-1973

Cote

1N95

Résultat n°12

1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

Date

1981-1988

Cote

1N82

Résultat n°13

51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

Date

1936

Cote

1N50

Résultat n°14

Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

Date

1936-1954

Cote

1N94

Résultat n°15

Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

Date

1963-1972

Cote

1N97

Résultat n°16

63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

Date

1972-1973

Cote

1N89

Résultat n°17

102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.

Date

1908

Cote

1N66

Résultat n°18

Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

Date

1919-1959

Cote

1N104

Résultat n°19

165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

Date

lundi 17 février 1930

Cote

1N92

Résultat n°20

35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

Date

1933-1953

Cote

1N61