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Résultat n°1
Arrêté réglementant les étalages sur la voie publique dans la ville de Boulogne,

1 media

Arrêté réglementant les étalages sur la voie publique dans la ville de Boulogne,

Date

1922

Cote

3Fi1997

Résultat n°2

21 juillet 1897. Société " la Colombophile". Pétition tendant à l'établissement d'une taxe sur les marchands ambulants. Budget supplémentaire de 1897. Subventions. Gratifications. Désaffectation de fonds spéciaux. Augmentation du traitement du préposé en chef de l'octroi. Voeu pour l'établissement d'une gare à Issy les Moulineaux. Service des eaux. Communications diverses. Restitution des droits d'octroi sur les marchandises achetées aux Halles et sorties de Paris. Marchés de Boulogne et de Billancourt. Jury criminel. Installation de bancs. Incident. Budget supplémentaire de 1897. Bureau d'octroi du pont de Sèvres.

Date

1897

Cote

4D18/9

Résultat n°3
Extrait de l'ordonnance concernant la police des marchés publics du 30 décembre 1865,

1 media

Extrait de l'ordonnance concernant la police des marchés publics du 30 décembre 1865,

Date

1945

Cote

3Fi879

Résultat n°4

20 juillet 1898. Amélioration des ports. Vacances dans les écoles maternelles. Distribution des prix, couronnes. Distribution des prix, cours complémentaires. Inspection des viandes foraines. Assurances, rapport de la commission d'enquête. Subvention en faveur de la société de secours mutuels de Billancourt. Subvention pour l'érecion d'un monument à Jean Macé. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Rigal, avis du Conseil. Hospice, autorisation de défendre à l'instance Manoury Wolff, avis du Conseil. Hospice, acceptation du legs Hélye, avis du conseil. Hospice, acceptation du legs Hamet, avis du conseil. Hospice, autorisation de donner main-levée d'inscription d'office, avis du conseil. Ouverture d'un crédit pour préparation de projet de voirie. Comptes et budgets de la communauté israëlite. Subvention à la ligne Paris-Banlieue. Voeu tendant à la suppression du budget des cultes. Révision du cadastre. Classement dans la voirie urbaine du passage Legrand. Pavage de la route de Versailles. Marché de Billancourt, pose de bitume. Travaux de grosses réparations au marché de Boulogne. Marché, matériel. Marché, galeries. Marché de Billancourt. Prolongation de la concession de la compagnie générale des omnibus, avis du conseil. Boîtes de secours. Application de la loi du 23 juin 1898, question de M. Breton. Règlement des comptes de l'Hospice, question de M. Breton. Groupe scolaire, rue Thiers. Dispensaire. Fête communale, joûteRemboursement du prix de plusieurs concessions de terrain dans le cimetière. Remboursement du prix d'une concession perpétuelle dans le cimetière. Bouche d'eau. Rue Diaz. Union Francaise de la jeunesse. Ouverture de viabilité de plusieurs rues dans le quartier de l'ancienne mairie. Jury criminel. Soutiens de famille.

Date

1898

Cote

4D18/24