Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 1
Multimédias
  • 11
  • 6
Période
  • 2
  • 15
Typologies
Aucune valeur disponible

  • sur 1
17 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Extension de la taxe de balayage à diverses voies publiques,

1 media

Extension de la taxe de balayage à diverses voies publiques,

Date

1930

Cote

3Fi1995

Résultat n°2
Taxe de balayage : avis,

1 media

Taxe de balayage : avis,

Date

1926

Cote

3Fi1996

Résultat n°3

Avis d'enquête de commodo et incommodo : 153bis-157 rue de Silly, Société anonyme des nouveaux agglomérés combustibles : usine avec carbonisation des ordures ménagères à l'état vert et avec triage, fabrication d'agglomérés de houille au brai sec, dépôt de brai sec

Date

1911

Cote

3Fi3075

Résultat n°4
Taxe de balayage : avis,

1 media

Taxe de balayage : avis,

Date

1921

Cote

3Fi1993

Résultat n°5
La taxe de balayage et les locataires,

1 media

La taxe de balayage et les locataires,

Date

1923

Cote

3Fi1992

Résultat n°6
Enlèvement des ordures ménagères,

1 media

Enlèvement des ordures ménagères,

Date

1945

Cote

3Fi2030

Résultat n°7

Arrêté relatif à l'enlèvement des ordures ménagères,

Date

1895

Cote

3Fi3147

Résultat n°8
Arrêté concernant l'enlèvement des ordures ménagères,

1 media

Arrêté concernant l'enlèvement des ordures ménagères,

Date

1925

Cote

3Fi1990

Résultat n°9
Extrait du registre des arrêtés du maire [au sujet des ordures ménagères],

1 media

Extrait du registre des arrêtés du maire [au sujet des ordures ménagères],

Date

1891

Cote

3Fi1991

Résultat n°10
Enlèvement des ordures ménagères,

1 media

Enlèvement des ordures ménagères,

Date

1941

Cote

3Fi2344

Résultat n°11
Ordures ménagères : avis [relatif au service d'enlèvement des ordures suite à la mobilisation],

1 media

Ordures ménagères : avis [relatif au service d'enlèvement des ordures suite à la mobilisation],

Date

1914

Cote

3Fi37

Résultat n°12
Arrêté relatif aux travaux exécutés en bordure des voies publiques et au dépôt de matériaux ou autres objets sur ces mêmes voies,

1 media

Arrêté relatif aux travaux exécutés en bordure des voies publiques et au dépôt de matériaux ou autres objets sur ces mêmes voies,

Date

1929

Cote

3Fi2007

Résultat n°13

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Sèvres et quai de Boulogne (lieu-dit les bas-fonds du Pont-de-Sèvres), Société anonyme des nouveaux agglomérés combustibles : usine avec carbonisation des ordures ménagères à l'état vert et avec triage, fabrication d'agglomérés de houille au brai sec, dépôt de 100 tonnes de brai sec et moulins à broyer la chaux et les caillloux

Date

1911

Cote

3Fi3074

Résultat n°14

Avis d'enquête de commodo et incommodo : 139 rue de Paris, Société de l'acétylène dissous : usine de fabrication de l'acétylène comprimé à plus d'une atmosphère et demie

Date

1912

Cote

3Fi3087

Résultat n°15

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue des Peupliers et quai du Point-du-Jour, Société anonyme des nouveaux agglomérés combustibles : usine de carbonisation des ordures ménagères à l'état vert

Date

1912

Cote

3Fi3086

Résultat n°16

Hygiène et santé. – Service médical et d'hygiène, fonctionnement : instructions, correspondance, 5 affiches (1914-1916). Grippe espagnole : correspondance (1918). Cimetière américain, recherche de terrain : correspondance (1917). Traitement des déchets, incinération d'urgence des ordures ménagères : instructions, correspondance, 1 affiche (1914-1915) ; vidange des fosses d'aisance : réclamations des propriétaires (1918-1921).

Date

1914-1921

Cote

5H37

Résultat n°17
Taxe de balayage,

1 media

Taxe de balayage,

Date

1921

Cote

3Fi1994