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109 résultats

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  1. Résultat n°1

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    mardi 02 mai 1780

    Cote

    1N52

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
  2. Résultat n°2

    45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

    Date

    1934

    Cote

    1N19

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
  3. Résultat n°3

    4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1N65

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
  4. Résultat n°4

    Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

    Date

    1933

    Cote

    1N70

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
  5. Résultat n°5

    95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

    Date

    1936

    Cote

    1N45

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
  6. Résultat n°6

    Sections AE à AO.

    Date

    1913-1980

    Cote

    1N108

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AE à AO.
  7. Résultat n°7

    24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

    Date

    1931

    Cote

    1N79

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Saussière.
    • 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
  8. Résultat n°8

    70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1N33

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
  9. Résultat n°9

    12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1N56

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
  10. Résultat n°10

    Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1929

    Cote

    1N100

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
  11. Résultat n°11

    Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

    Date

    1939-1973

    Cote

    1N95

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
  12. Résultat n°12

    1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N82

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
  13. Résultat n°13

    51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

    Date

    1936

    Cote

    1N50

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
  14. Résultat n°14

    Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1936-1954

    Cote

    1N94

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
  15. Résultat n°15

    Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1N97

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
  16. Résultat n°16

    63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N89

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
  17. Résultat n°17

    102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.

    Date

    1908

    Cote

    1N66

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
  18. Résultat n°18

    Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1959

    Cote

    1N104

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
  19. Résultat n°19

    165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

    Date

    lundi 17 février 1930

    Cote

    1N92

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
  20. Résultat n°20

    35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

    Date

    1933-1953

    Cote

    1N61

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...
  21. Résultat n°21

    Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain de M.Jolliot : convention échange, correspondance et plans.

    Date

    1925-1936

    Cote

    1N24

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Denfert-Rochereau.
    • Rue Denfert-Rochereau, vente et échange du terrain...
  22. Résultat n°22

    Acquisitions de terrains diverses : notes de service, correspondance, avis des domaines, compte-rendu de visite, délibérations.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1N4

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions de terrains diverses : notes de service,...
  23. Résultat n°23

    61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions, échange concernant la de M.Appey : correspondance, rapport pour le conseil municipal, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, affiche, certificat de vente, plan de travaux.

    Date

    1942-1946

    Cote

    1N28

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Est.
    • 61 rue de l'Est et 92 rue du château, acquisitions,...
  24. Résultat n°24

    122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble immobilier par la société « La Paternelle »: correspondance, plans, délibérations, métré et estimation, compte rendus de réunion, articles de presse.

    Date

    1963-1971

    Cote

    1N99

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 122 avenue du Général Leclerc, construction d'un ensemble...
  25. Résultat n°25

    Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété, acquisitions d'un terrain appartenant à Edmond de Rothschild puis au métropolitain pour l'installation d'un stade sportif: copie d'une minute notariale, acte de vente, extrait du registre de greffe, journal officiel d'annonces juridiques, correspondance, état sur purge juridique, quittances pour solde, plans parcellaires, demande de déclaration d'utilité publique, procès- verbal, délibérations et plan, convention avec le département et la compagnie du métropolitain, évaluation du domaine.

    Date

    1929-1944

    Cote

    1N21

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Quai de Boulogne sans numéro; titres de propriété,...
  26. Résultat n°26

    Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement: correspondance, procès-verbal concernant le bornage, plan de la parcelle cédée à la ville, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1926-1954

    Cote

    1N17

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Bellefeuille.
    • Rue de Bellefeuille, acquisition et agrandissement:...
  27. Résultat n°27

    212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de M.Renault et M. Camels: acte de vente.

    Date

    1900

    Cote

    1N87

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 212 boulevard de Strasbourg, ventes des terrains de...
  28. Résultat n°28

    115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance, note, demande de permis de construire, arrêtés du maire, métré et estimation.

    Date

    1981-1987

    Cote

    1N68

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 115 rue du Point du Jour, acquisition:correspondance,...
  29. Résultat n°29

    2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte : quittance et acte notarié de vente.

    Date

    1933

    Cote

    1N27

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de l'Est.
    • 2 de rue de l'Est, cession du terrain de M. Mariotte...
  30. Résultat n°30

    17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance, délibération du conseil municipal.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1N69

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 17 rue de la Pyramide, acquisition annulé: correspondance,...
  31. Résultat n°31

    Sections AU à BQ.

    Date

    1909-1995

    Cote

    1N110

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AU à BQ.
  32. Résultat n°32

    Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes, adjudication : acte de notoriété, minute notariale de vente, inventaire après décès.

    Date

    1864-1888

    Cote

    1N44

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets (51 boulevard du 4 septembre) ; ventes,...
  33. Résultat n°33

    Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ; ventes, bornage : inventaire après décès, contrat de mariage, procès-verbal de bornage, minute notariale de vente.

    Date

    1837-1888

    Cote

    1N43

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Lieu-dit « Les Gravelets ».
    • Les Gravelets (53 boulevard quai du 4 septembre) ;...
  34. Résultat n°34

    Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance, extrait de registre des délibérations, procès-verbaux délivrés par le maire.

    Date

    1791-1813

    Cote

    1N2

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Généralités.
    • Généralités, cessions : inventaire, plans, correspondance,...
  35. Résultat n°35

    9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt), acquisition: correspondance, quittance, délibérations, notes manuscrites, demande d'avance de fonds, convention, acte de vente, fiches de règlement de la contribution foncière, avis du domaine, demande d'emprunt, fiche de renseignements financiers, certificat d'urbanisme, plans, contrat de prêt, décret, avis de la commission centrale de contrôle des opérations immobilières, avis de l'abandon des domaines, demande et attestation de subventions, acte de cession de l'état.

    Date

    1956-1972

    Cote

    1N60

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 9 à 15 rue Paul Bert (123 et 125 rue de Billancourt),...
  36. Résultat n°36

    Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point de la Reine, acquisition la propriété Hersent et Callaghan pour espaces libres : correspondance, avis du conseil, délibérations, quittances, titres de propriétés, acte notariés de vente, cahier des charges, rapport d'architecte, états des inscriptions hypothécaires, contrat de famille.

    Date

    1787-1965

    Cote

    1N13

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Avenue André Morizet.
    • Angle avenue André Morizet, rue de Bellevue et rond- point...
  37. Résultat n°37

    50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de terrain, alignement des voies (affaire Mme David): plans, correspondance extrait du registre des délibérations du conseil municipal, rapports de police.

    Date

    1941-1953

    Cote

    1N22

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 50 rue du Chemin Vert, acquisition d'une parcelle de...
  38. Résultat n°38

    18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue Nationale), acquisitions : correspondance, métrés et estimations, procès-verbaux de délimitation, arrêté préfectoral du permis de construire, délibération du maire.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1N49

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 18 rue de Meudon (40-42 rue Traversière, 19 à 25 rue...
  39. Résultat n°39

    208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue, acquisition de la parcelle appartenant M. Mora: métré et estimation de parcelle, quittance, correspondance avec la préfecture.

    Date

    1931

    Cote

    1N25

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 208 Avenue Édouard-Vaillant angle 131 rue de Bellevue,...
  40. Résultat n°40

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    jeudi 20 septembre 1781

    Cote

    1N53

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Goupy d'une maison...