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  1. Résultat n°1

    Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison voisine: acte de vente.

    Date

    mardi 02 mai 1780

    Cote

    1N52

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Montmorency.
    • Rue de Montmorency, vente Foucart à Hamel d'une maison...
  2. Résultat n°2

    45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain appartenant à Mme Lamé: quittance, métré et estimation.

    Date

    1934

    Cote

    1N19

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 45 rue de Bellevue, acquisition d'une parcelle de terrain...
  3. Résultat n°3

    4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition du terrain de M.Gasnot : contentieux, délibérations, compte de gestion, extrait des minutes du tribunal de grande instance, correspondance, acte de vente, avis de domaine, déclarations d'utilité publique, protocole d'accord, note avec plan, arrêt de la cour d'appel de Versailles, photos, note sur le plan de circulation, plans, factures et bon de commande, bulletins de liquidation.

    Date

    1980-1986

    Cote

    1N65

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 4 rue des Peupliers (38 Quai du Point du Jour), acquisition...
  4. Résultat n°4

    Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la SHMB: quittance.

    Date

    1933

    Cote

    1N70

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Sente de la Pyramide, acquisition de terrain par la...
  5. Résultat n°5

    95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété Delorme : estimation du terrain, plans.

    Date

    1936

    Cote

    1N45

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 95 et 97 boulevard Jean-Jaurès, vente de la propriété...
  6. Résultat n°6

    Sections AE à AO.

    Date

    1913-1980

    Cote

    1N108

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • 1N106-110: Contrats de cours communes (classés par...
    • Sections AE à AO.
  7. Résultat n°7

    24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement du terrain Damour: quittances.

    Date

    1931

    Cote

    1N79

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de la Saussière.
    • 24 rue de la Saussière, acquisition et élargissement...
  8. Résultat n°8

    70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille), acquisition d'un immeuble pour la création de logement (société HLM): délibérations, correspondance, contrat, devis.

    Date

    1960-1970

    Cote

    1N33

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue général Gallieni.
    • 70, 72 et 91rue général Gallieni (42 rue de Belle Feuille),...
  9. Résultat n°9

    12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux : plans, délibération, correspondance, extrait du registre de délibérations du conseil municipal, délibérations, acte notarié de vente.

    Date

    1941-1946

    Cote

    1N56

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Paris.
    • 12 de rue de Paris, acquisition du terrain Beauchoux...
  10. Résultat n°10

    Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle, Rue Théodore, Rue Traversière Rue de Saint-Germain), déclassement de voies communales, convention par SA Renault : correspondance, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1929

    Cote

    1N100

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue du Hameau, (Rue Gustave-Sandoz, Rue Gabrielle,...
  11. Résultat n°11

    Hôtel de ville, location d'un local pour l'association amicale de la protection civile de la population dans l'hôtel de ville: correspondance, arrêtés de la préfecture de police, livret d'explication de la protection civile, livret du ministère de l'intérieur, programme horaire de la IV conférence mondiale de la protection civile, articles du bulletin municipal, livrets de consignes de sécurité, éditorial de la fédération nationale de protection civile, exposé au sénat du ministre de la Santé Publique et de la Population (Bernard CHENOT), circulaires, extraits des informations communiquées par l'union des maires, documentation concernant les obsèques de Monsieur Thoiry.

    Date

    1939-1973

    Cote

    1N95

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Hôtel de ville, location d'un local pour l'association...
  12. Résultat n°12

    1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement: correspondance, procès-verbaux de délimitation, métrés et estimations, fiche du permis de construire.

    Date

    1981-1988

    Cote

    1N82

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 1,3,5 rue de Seine, cession gratuite d'alignement:...
  13. Résultat n°13

    51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété M. le colonel Ducros, évaluation de la propriété et estimation des travaux: quittance, acquisition de vente, délibérations, correspondance, convention manuscrite, description sommaire des travaux, compte-rendu et estimation des travaux.

    Date

    1936

    Cote

    1N50

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue de Meudon.
    • 51 rue de Meudon, d'acquisition concernant la propriété...
  14. Résultat n°14

    Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du département de la Seine : actes notariés de vente et d'échanges, quittances, procès-verbal de bornage, testament, actes administratifs, extrait de décret, délibérations, arrêté préfectoral, plans de terrains, compte-rendu du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1936-1954

    Cote

    1N94

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Échange de terrains entre la ville et l'O.P.H.B.M du...
  15. Résultat n°15

    Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, location : panneau d'affichage « propriété SUPERSAC »: correspondance, délibérations, actes notariés.

    Date

    1963-1972

    Cote

    1N97

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Angle 26 quai du 4 septembre et avenue du Maréchal...
  16. Résultat n°16

    63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant la propriété de M. Bisseuil-Huet : délibérations, conventions d'emprunts, correspondance, note de service, plans, évaluation des domaines, notes manuscrites.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1N89

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 63 rue du Vieux Pont de Sèvres, acquisition concernant...
  17. Résultat n°17

    102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard: acte de vente.

    Date

    1908

    Cote

    1N66

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 102 rue de la Plaine, vente du terrain Bertrand à Mimard:...
  18. Résultat n°18

    Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson: délibérations du conseil municipal.

    Date

    1919-1959

    Cote

    1N104

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Exploitation des terrains communaux
    • Rue de Saint-Germain, location à l'entreprise Salmson:...
  19. Résultat n°19

    165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de locataire : acte d'expulsion.

    Date

    lundi 17 février 1930

    Cote

    1N92

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • 39 rue des Tilleuls, acquisition d'une parcelle d'immeuble:...
    • Rue du Vieux Pont de Sèvres.
    • 165 et 176 rue du Vieux Pont de Sèvres, expulsion de...
  20. Résultat n°20

    35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet: quittance Jolliot.

    Date

    1933-1953

    Cote

    1N61

    • Contexte : 1N - Biens communaux

    • Terrains.
    • Acquisitions et ventes.
    • Rue Paul Bert.
    • 35 rue Paul Bert, acquisition du terrain de M. Huguet:...