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Résultat n°1
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Bellevue 90, MM. Gougerot et Dubucq : installation d'un appareil producteur de gaz acétylène.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Bellevue 90, MM. Gougerot et Dubucq : installation d'un appareil producteur de gaz acétylène.

Date

1931

Cote

3Fi718

Résultat n°2
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue du Vieux-Pont-de-Sèvres 123, M. Laibe frères et Cie : installation d'un atelier de découpage et emboutissage de métaux à froid et à chaud par choc mécanique.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue du Vieux-Pont-de-Sèvres 123, M. Laibe frères et Cie : installation d'un atelier de découpage et emboutissage de métaux à froid et à chaud par choc mécanique.

Date

1926

Cote

3Fi723

Résultat n°3
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue d'Aguesseau 65, M. Koiransky : installation d'une chaudronnerie de petites oeuvres ayant plus de 8 ouvriers et d'un appareil producteur de gaz acétylène.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue d'Aguesseau 65, M. Koiransky : installation d'une chaudronnerie de petites oeuvres ayant plus de 8 ouvriers et d'un appareil producteur de gaz acétylène.

Date

1931

Cote

3Fi741

Résultat n°4

RÉQUISITIONS MILITAIRES. Matériel (dont tours à métaux) : ordres de réquisition, états nominatifs, procès-verbaux d’état des lieux, factures, correspondance, 1 affiche.

Date

1915-1918

Cote

5H18

Résultat n°5
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Bellevue 36, M. Garnier : installation d'une chaudronnerie de petites oeuvres ayant plus de 8 ouvriers et d'un appareil producteur de gaz acétylène.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Bellevue 36, M. Garnier : installation d'une chaudronnerie de petites oeuvres ayant plus de 8 ouvriers et d'un appareil producteur de gaz acétylène.

Date

1929

Cote

3Fi743

Résultat n°6
Réglementation de l'installation et du fonctionnement des appareils de levage mus mécaniquement,

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Réglementation de l'installation et du fonctionnement des appareils de levage mus mécaniquement,

Date

1958

Cote

3Fi586

Résultat n°7
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de la Mairie 37, M. Schnell : installation d'un appareil producteur de gaz acétylène.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de la Mairie 37, M. Schnell : installation d'un appareil producteur de gaz acétylène.

Date

1931

Cote

3Fi755

Résultat n°8
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue des Longs-Prés 40, M. Poite : chaudronnerie de petites oeuvres ayant 25 ouvriers ; dépôt d'acétylène dissous correspondant à 20 000 litres de gaz ramené à la pression atmosphérique ; décapage des métaux aux acides.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue des Longs-Prés 40, M. Poite : chaudronnerie de petites oeuvres ayant 25 ouvriers ; dépôt d'acétylène dissous correspondant à 20 000 litres de gaz ramené à la pression atmosphérique ; décapage des métaux aux acides.

Date

1929

Cote

3Fi1194

Résultat n°9
Réglementation de l'installation et du fonctionnement des appareils de levage mus mécaniquement,

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Réglementation de l'installation et du fonctionnement des appareils de levage mus mécaniquement,

Date

1964

Cote

3Fi961

Résultat n°10
Avis d'enquête de commodo et incommodo : quai du Point-du-Jour 38, M. Meunier : chaudronnerie de petites oeuvres ayant 22 ouvriers

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : quai du Point-du-Jour 38, M. Meunier : chaudronnerie de petites oeuvres ayant 22 ouvriers

Date

1929

Cote

3Fi1195

Résultat n°11
Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,

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Ordonnance modifiant et complétant celle du 6 novembre 1862 concernant les ouvriers à marteau et les instruments bruyants,

Date

1929

Cote

3Fi1201

Résultat n°12
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue du Dôme 100, Etablissements Collins et Tournadre : atelier de découpage et emboutissage de métaux, à froid, par choc mécanique ; appareil producteur de gaz acétylène.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue du Dôme 100, Etablissements Collins et Tournadre : atelier de découpage et emboutissage de métaux, à froid, par choc mécanique ; appareil producteur de gaz acétylène.

Date

1926

Cote

3Fi1193

Résultat n°13
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue Jules-Brégère 12 et rue Couchot 5 et 9, Société anonyme Le Matériel téléphonique : installation d'un atelier de serrurerie employant 30 ouvriers et un atelier où l'on travaille le bois à l'aide de moteur et contenant 20 machines-outils.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue Jules-Brégère 12 et rue Couchot 5 et 9, Société anonyme Le Matériel téléphonique : installation d'un atelier de serrurerie employant 30 ouvriers et un atelier où l'on travaille le bois à l'aide de moteur et contenant 20 machines-outils.

Date

1926

Cote

3Fi704

Résultat n°14
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Sèvres 26, La Société Le Matériel téléphonique : installation d'un atelier de découpage et emboutissage de métaux à froid par choc mécanique, d'un atelier de décapage des métaux au sable, d'un atelier de décapage des métaux par les acides, d'un atelier de vernissage des métaux au four et d'un atelier de trempe, recuit et revenu des métaux.

1 media

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Sèvres 26, La Société Le Matériel téléphonique : installation d'un atelier de découpage et emboutissage de métaux à froid par choc mécanique, d'un atelier de décapage des métaux au sable, d'un atelier de décapage des métaux par les acides, d'un atelier de vernissage des métaux au four et d'un atelier de trempe, recuit et revenu des métaux.

Date

1927

Cote

3Fi728

Résultat n°15
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Silly 45, Société Oméga-Six : installation d'un atelier d'essais de moteurs à explosion.

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Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Silly 45, Société Oméga-Six : installation d'un atelier d'essais de moteurs à explosion.

Date

1930

Cote

3Fi710

Résultat n°16
Avis d'enquête de commodo et incommodo : quai de Boulogne 27 à 31, Société anonyme Carrosserie automobile Fernandez : installation d'un atelier de travail du bois à l'aide de moteurs et comportant 10 machines-outils et chaudronnerie de petites oeuvres ayant plus de 8 ouvriers.

1 media

Avis d'enquête de commodo et incommodo : quai de Boulogne 27 à 31, Société anonyme Carrosserie automobile Fernandez : installation d'un atelier de travail du bois à l'aide de moteurs et comportant 10 machines-outils et chaudronnerie de petites oeuvres ayant plus de 8 ouvriers.

Date

1930

Cote

3Fi715

Résultat n°17
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue du Dôme 35, Etablissements Hour et Le Gac : installation d'un atelier de découpage et emboutissage de métaux à froid par choc mécanique.

1 media

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue du Dôme 35, Etablissements Hour et Le Gac : installation d'un atelier de découpage et emboutissage de métaux à froid par choc mécanique.

Date

1930

Cote

3Fi739

Résultat n°18
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Bellevue 120, Société anonyme des usines Renault : appareil producteur de gaz acétylène

1 media

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de Bellevue 120, Société anonyme des usines Renault : appareil producteur de gaz acétylène

Date

1929

Cote

3Fi1196

Résultat n°19
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de l'Est 45, M. Demolin : installation d'un atelier avec essais de moteurs à explosion.

1 media

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue de l'Est 45, M. Demolin : installation d'un atelier avec essais de moteurs à explosion.

Date

1930

Cote

3Fi711

Résultat n°20
Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue Gambetta 16, Etablissements E. Desroziers : installation d'une chaudronnerie de petites oeuvres ayant 15 ouvriers et déplacement d'un appareil producteur de gaz acétylène.

1 media

Avis d'enquête de commodo et incommodo : rue Gambetta 16, Etablissements E. Desroziers : installation d'une chaudronnerie de petites oeuvres ayant 15 ouvriers et déplacement d'un appareil producteur de gaz acétylène.

Date

1928

Cote

3Fi731