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  1. Résultat n°1
    Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de la mairie suite à la loi des 40 heures],

    1 media

    Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de la mairie suite à la loi des 40 heures],

    Date

    1938

    Cote

    3Fi1742

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Personnel
    • Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de...
  2. Résultat n°2
    Locataires ,

    1 media

    Locataires ,

    Cote

    3Fi1211

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Locataires ,
  3. Résultat n°3
    Déclaration du gouvernement provisoire de la République faite le 23 novembre 1945 à l'Assemblée nationale constituante par le Général de Gaulle,

    1 media

    Déclaration du gouvernement provisoire de la République faite le 23 novembre 1945 à l'Assemblée nationale constituante par le Général de Gaulle,

    Date

    1950

    Cote

    3Fi869

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Déclaration du gouvernement provisoire de la République...
  4. Résultat n°4
    Vous qui cherchez un logement [...] vous qui connaissez un logement [...] réclamez le droit de réquisition pour les maires,

    1 media

    Vous qui cherchez un logement [...] vous qui connaissez un logement [...] réclamez le droit de réquisition pour les maires,

    Cote

    3Fi1212

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Subsistances
    • Vous qui cherchez un logement [...] vous qui connaissez...
  5. Résultat n°5
    Consultations sur la législation ouvrière,

    1 media

    Consultations sur la législation ouvrière,

    Date

    1925

    Cote

    3Fi1734

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Population - Economie
    • Travail
    • Consultations sur la législation ouvrière,
  6. Résultat n°6
    Exécution de la loi du mars 1882 infraction à la loi sur l'enseignement primaire pendant le mois d'avril 1913,

    1 media

    Exécution de la loi du mars 1882 infraction à la loi sur l'enseignement primaire pendant le mois d'avril 1913,

    Date

    1916

    Cote

    3Fi806

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Enseignement primaire
    • Exécution de la loi du mars 1882 infraction à la loi...
  7. Résultat n°7
    Allocution prononcée par M. Georges Bidault, président du Conseil des ministres, à la tribune de l'Assemblée nationale le 8 mars 1950,

    1 media

    Allocution prononcée par M. Georges Bidault, président du Conseil des ministres, à la tribune de l'Assemblée nationale le 8 mars 1950,

    Date

    1950

    Cote

    3Fi868

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Administration et politique
    • Allocution prononcée par M. Georges Bidault, président...
  8. Résultat n°8
    Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales,

    1 media

    Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales,

    Date

    1946

    Cote

    3Fi1261

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Elections - Personnel - Distinctions honorifiques
    • Elections
    • Elections politiques
    • Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le...
  9. Résultat n°9
    Décret du 2 août 1881 relatif à l'organisation, à la surveillance et à l'inspection des écoles maternelles (salles d'asile),

    1 media

    Décret du 2 août 1881 relatif à l'organisation, à la surveillance et à l'inspection des écoles maternelles (salles d'asile),

    Date

    1916

    Cote

    3Fi808

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Enseignement primaire
    • Décret du 2 août 1881 relatif à l'organisation, à la...
  10. Résultat n°10
    Loi du mars 1882 sur l'enseignement primaire [et rentrée des classes 1884],

    1 media

    Loi du mars 1882 sur l'enseignement primaire [et rentrée des classes 1884],

    Date

    1884

    Cote

    3Fi812

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Enseignement primaire
    • Loi du mars 1882 sur l'enseignement primaire [et rentrée...
  11. Résultat n°11
    Appel à la population du département [au sujet de la laïcité dans l'enseignement],

    1 media

    Appel à la population du département [au sujet de la laïcité dans l'enseignement],

    Date

    1967

    Cote

    3Fi938

    • Contexte : 3Fi - Affiches

    • Instruction publique - Lettres, Sciences, Loisirs
    • Enseignement
    • Appel à la population du département [au sujet de la...