• sur 1
11 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de la mairie suite à la loi des 40 heures],

1 media

Avis au public [au sujet des horaires d'ouverture de la mairie suite à la loi des 40 heures],

Date

1938

Cote

3Fi1742

Résultat n°2
Locataires ,

1 media

Locataires ,

Date

-

Cote

3Fi1211

Résultat n°3
Déclaration du gouvernement provisoire de la République faite le 23 novembre 1945 à l'Assemblée nationale constituante par le Général de Gaulle,

1 media

Déclaration du gouvernement provisoire de la République faite le 23 novembre 1945 à l'Assemblée nationale constituante par le Général de Gaulle,

Date

1950

Cote

3Fi869

Résultat n°4
Vous qui cherchez un logement [...] vous qui connaissez un logement [...] réclamez le droit de réquisition pour les maires,

1 media

Vous qui cherchez un logement [...] vous qui connaissez un logement [...] réclamez le droit de réquisition pour les maires,

Date

-

Cote

3Fi1212

Résultat n°5
Consultations sur la législation ouvrière,

1 media

Consultations sur la législation ouvrière,

Date

1925

Cote

3Fi1734

Résultat n°6
Exécution de la loi du mars 1882 infraction à la loi sur l'enseignement primaire pendant le mois d'avril 1913,

1 media

Exécution de la loi du mars 1882 infraction à la loi sur l'enseignement primaire pendant le mois d'avril 1913,

Date

1916

Cote

3Fi806

Résultat n°7
Allocution prononcée par M. Georges Bidault, président du Conseil des ministres, à la tribune de l'Assemblée nationale le 8 mars 1950,

1 media

Allocution prononcée par M. Georges Bidault, président du Conseil des ministres, à la tribune de l'Assemblée nationale le 8 mars 1950,

Date

1950

Cote

3Fi868

Résultat n°8
Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales,

1 media

Loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales,

Date

1946

Cote

3Fi1261

Résultat n°9
Décret du 2 août 1881 relatif à l'organisation, à la surveillance et à l'inspection des écoles maternelles (salles d'asile),

1 media

Décret du 2 août 1881 relatif à l'organisation, à la surveillance et à l'inspection des écoles maternelles (salles d'asile),

Date

1916

Cote

3Fi808

Résultat n°10
Loi du mars 1882 sur l'enseignement primaire [et rentrée des classes 1884],

1 media

Loi du mars 1882 sur l'enseignement primaire [et rentrée des classes 1884],

Date

1884

Cote

3Fi812

Résultat n°11
Appel à la population du département [au sujet de la laïcité dans l'enseignement],

1 media

Appel à la population du département [au sujet de la laïcité dans l'enseignement],

Date

1967

Cote

3Fi938