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13 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Contribution mobilière ,

1 media

Contribution mobilière ,

Date

1960

Cote

3Fi506

Résultat n°2
Révision de la patente 1949,

1 media

Révision de la patente 1949,

Date

1949

Cote

3Fi1726

Résultat n°3
Contribution mobilière ,

1 media

Contribution mobilière ,

Date

1963

Cote

3Fi410

Résultat n°4
Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions pour charges de famille,

1 media

Contribution mobilière et taxe d'habitation : déductions pour charges de famille,

Date

1944

Cote

3Fi1727

Résultat n°5

Publication des rôles de la contribution foncière (propriétés bâties et propriétés non bâties), des impositions locales perçues au titre des contributions personnelle-mobilière & des patentes et des impositions ci-après [...],

Date

1926

Cote

3Fi3142

Résultat n°6
Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes communaux par commune,

1 media

Les impôts à Boulogne-Billancourt ; tableaux des centimes communaux par commune,

Date

1928

Cote

3Fi1729

Résultat n°7
Contribution mobilière ,

1 media

Contribution mobilière ,

Date

1961

Cote

3Fi469

Résultat n°8
Contribution mobilière ,

1 media

Contribution mobilière ,

Date

1964

Cote

3Fi963

Résultat n°9
L'augmentation des impôts n'est pas de notre fait,

1 media

L'augmentation des impôts n'est pas de notre fait,

Date

1936

Cote

3Fi2791

Résultat n°10
Contribution mobilière ,

1 media

Contribution mobilière ,

Date

1962

Cote

3Fi540

Résultat n°11
[Contributions :] avis aux contribuables,

1 media

[Contributions :] avis aux contribuables,

Date

1926

Cote

3Fi1730

Résultat n°12
La vérité sur les impôts communaux,

1 media

La vérité sur les impôts communaux,

Date

1928

Cote

3Fi1696

Résultat n°13
Avis aux contribuables [au sujet de la suppression de la contribution des portes et fenêtres et des impôts sur le revenu],

1 media

Avis aux contribuables [au sujet de la suppression de la contribution des portes et fenêtres et des impôts sur le revenu],

Date

1926

Cote

3Fi1884