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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des omnibus, relais. Lettre de M. Liot. Exposition de 1900. Chauffage des bâtiments communaux, approbation du cahier des charges pour la mise en adjudication. Soutiens de famille. Vente d'un terrain dans le cimetière. Service des porteurs des pompes funèbres. Rond-point de Saussière. Cession de parcelles de terre à la voie publique par suite d'alignement. Cession de terrain à la voie publique, avenue Victor Hugo. Vente de vieux matériaux en dépôt au magasin municipal. Numérotage de différentes rues. Approbation du décompte des travaux relatifs à la construction de galeries d'égout rue de Sèvres, de Billancourt et du Château. Terminus du rond point de la Reine. Etablissement de bordures en granit sur les routes nationale n°10 et départementale n°1, subvention de la commune. Prélèvements sur les dépenses imprévues. Affaire Martin contre la commune, autorisation d'intercepter appel d'un jugement rendu en 1ère instance.
Cote
4D16/26
 Date
1893
 Lieu
Pierre-Grenier (avenue), Saussière (rue de la), Route départementale n°1, Châteaudun (rue de), Billancourt (rue de), Sèvres (rue de), Rhin-et-Danube (rond-point), Victor-Hugo (avenue), Cimetière Pierre-Grenier
 Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 5 avril 1893. Ouverture de la séance. Compagnie des...
Résultat n°2

14 juillet 1841. Affaire et réclamation de M. Joyeux.
Cote
4D3/17
 Date
1841
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 4D - Délibérations du Conseil municipal : registres

  • Registres
  • Conseil municipal de la Ville de Boulogne-Billancourt...
  • 14 juillet 1841. Affaire et réclamation de M. Joyeux.
Résultat n°3
Nos adjudications annulées : le ministre de l'Intérieur nous donne raison : le sénateur-maire interpelle le gouvernement [au sujet de l'adjudication de la construction des écoles et de l'hôtel de ville],

1 media

Nos adjudications annulées : le ministre de l'Intérieur nous donne raison : le sénateur-maire interpelle le gouvernement [au sujet de l'adjudication de la construction des écoles et de l'hôtel de ville],
Cote
3Fi1706
 Date
1935
 Lieu
Boulogne-Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Bâtiments
  • Nos adjudications annulées : le ministre de l'Intérieur...
Résultat n°4
Nos adjudications devant le Conseil d'Etat : le sénateur-maire interpelle le gouvernement [au sujet de l'adjudication de la construction des écoles et de l'hôtel de ville],

1 media

Nos adjudications devant le Conseil d'Etat : le sénateur-maire interpelle le gouvernement [au sujet de l'adjudication de la construction des écoles et de l'hôtel de ville],
Cote
3Fi1705
 Date
1935
 Lieu
Boulogne-Billancourt
 Type de document -

  • Contexte : 3Fi - Affiches

  • Bâtiments
  • Nos adjudications devant le Conseil d'Etat : le sénateur-maire...